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Décision N°2019.0433/CCES/SCES-30087 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE TIVOLI-DUCOS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2019

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Décision N°2019.0396/CCES/SCES-31541 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé INSTITUT ARAMAV

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Décision N°2019.0397/CCES/SCES-31706 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE VIENNE - LUCIEN HUSSEL

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Décision N°2019.0394/CCES/SCES-32245 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE MEDICAL RIO VERT

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Décision N°2019.0373/DC/SCES-32352 du 12/06/2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL PRIVE JEAN MERMOZ

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Décision N°2019.0448/DC/SCES-32425 du 17/07/2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE D'ARCACHON

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Décision N°2019.0399/CCES/SCES-32577 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE POSTCURE LE PEYRON

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Décision N°2019.0407/CCES/SCES-32355 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé GCS ARCADE

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Décision N°2019.0438/CCES/SCES-32707 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l’installation autonome de chirurgie esthétique (IACE) CENTRE DE CHIRURGIE ESTHETIQUE CLINIQUE VILLA BLANCHE

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Décision N°2019.0441/CCES/SCES-30208 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE LA COSTIERE

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Décision N°2019.0402/CCES/SCES-30239 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE MEDICO CHIRURGICAL WALLERSTEIN

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Décision N°2019.0439/CCES/SCES-30200 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE MEDICALE ET PEDAGOGIQUE LES CADRANS SOLAIRES

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Décision N°2019.0375/CCES/SCES-30252 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE MEDICALE MON REPOS

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Décision n° 2019.0111/DC/SEVOQSS du 29 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le guide intitulé « Enquêtes sur la culture de sécurité - Comprendre et agir » et sa fiche synthétique

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Avis n° 2018.0031/AC/SA3P du 18 juillet 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Réalisation de séances de laser basse énergie pour la prévention et le traitement des mucites buccales chimio et/ou radio-induites chez les patients atteints de cancer par un(e) infirmier(e) ou un(e) manipulateur (trice) d’électroradiologie médicale en lieu et place d’un médecin »

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Avis n° 2019.0047/AC/SA3P du 17 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Consultation, décision et prescription de vaccination pour les usagers par un(e) Infirmier(e) en lieu et place d’un médecin en antenne PMI à Mayotte »

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Avis n° 2019.0036/AC/SA3P du 6 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Délégation de la prescription des véhicules pour handicapés physiques (VHP) pour adulte de 18 à 70 ans »

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Avis n° 2019.0029/AC/SA3P du 15 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Lecture des tests tuberculiniques par un(e) IDE exerçant dans un centre de lutte anti-tuberculose »

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Avis n° 2019.0030/AC/SA3P du 22 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Réalisation des manométries oesophagienne, ano-rectale et pHmétrie, par des infirmier(e)s du service d’exploration fonctionnelle digestive »

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Décision n° 2019.0149/DC/SA3P du 10 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de cinq documents relatifs à la promotion, consultation et prescription médicale d’activité physique et sportive pour la santé

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Décision n° 2019.0148/DC/SA3P du 10 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide relatif à la promotion, consultation et prescription médicale d’activité physique et sportive pour la santé

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Décision n° 2019.0142/DC/DCIEU du 4 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission impact des recommandations

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Décision n° 2019.0141/DC/DCIEU du 4 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur de la commission impact des recommandations

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Décision N°2019.0433/CCES/SCES-30087 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE TIVOLI-DUCOS

Décision N°2019.0396/CCES/SCES-31541 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé INSTITUT ARAMAV

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Décision N°2019.0373/DC/SCES-32352 du 12/06/2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL PRIVE JEAN MERMOZ

Décision N°2019.0448/DC/SCES-32425 du 17/07/2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE D'ARCACHON

Décision N°2019.0399/CCES/SCES-32577 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE POSTCURE LE PEYRON

Décision N°2019.0407/CCES/SCES-32355 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé GCS ARCADE

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Décision n° 2019.0111/DC/SEVOQSS du 29 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le guide intitulé « Enquêtes sur la culture de sécurité - Comprendre et agir » et sa fiche synthétique

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Avis n° 2019.0029/AC/SA3P du 15 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Lecture des tests tuberculiniques par un(e) IDE exerçant dans un centre de lutte anti-tuberculose »

Avis n° 2019.0030/AC/SA3P du 22 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Réalisation des manométries oesophagienne, ano-rectale et pHmétrie, par des infirmier(e)s du service d’exploration fonctionnelle digestive »

Décision n° 2019.0149/DC/SA3P du 10 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de cinq documents relatifs à la promotion, consultation et prescription médicale d’activité physique et sportive pour la santé

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Décision n° 2019.0142/DC/DCIEU du 4 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission impact des recommandations

Décision n° 2019.0141/DC/DCIEU du 4 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur de la commission impact des recommandations

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