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Décision n°2020.0094/DP/SG du 16 juillet 2020 portant délégation de signature (service Évaluation et outils pour la qualité et la sécurité des soins)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2020

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Décision n°2020.0138/DP/SG du 9 juillet 2020 portant délégation de signature (Direction de l’Évaluation Médicale, Économique et de Santé Publique)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2020

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Décision n°2020.0142/DP/SG du 16 juillet 2020 portant délégation de signature (service évaluation des médicaments)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2020

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Décision n° 2020.0121/DC/SG du 4 juin 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents de la HAS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/07/2020

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Décision n° 2020.0128/DC/SE du 11 juin 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2020 - Mis à jour le 22/7/2020

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Décision n°2020.0186/SEU du 16 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative à l’avis n°2/2020 du conseil pour l’engagement des usagers

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020

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Décision n°2020.0187/DC/SEAP du 16 juillet 2020 du collège de la HAS adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé «Transplantation d’îlots pancréatiques»

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020

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Avis n°2020.0039/AC/SEAP du 16 juillet 2020 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de transplantation d’îlots pancréatiques

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020

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Décision n° 2020.0153/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020 - Mis à jour le 20/7/2020

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Décision n° 2020.0151/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020 - Mis à jour le 20/7/2020

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Décision n° 2020.0152/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020 - Mis à jour le 20/7/2020

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Décision n° 2020.0154/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé levant la suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020 - Mis à jour le 20/7/2020

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Avis n° 2020.0038/AC/SA3P du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Consultation infirmière de suivi des patients atteints de dystrophie myotonique de Steinert (DM1) entre deux consultations multidisciplinaires »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/07/2020

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Avis n° 2020.0040/AC/SED du 16 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire du système de stimulation nerveuse périphérique STIMROUTER en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/07/2020

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Décision n° 2020.0155/DC/SEESP du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit EDWARDS SAPIEN 3 MODÈLE 9600 TFX sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/07/2020

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Décision n° 2020.0150/DC/SEU du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Sols pollués par l’arsenic : information à destination des habitants »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/07/2020

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Décision n° 2020.0137/DP/SBPP de la présidente de la Haute Autorité de santé du 8 juillet 2020 portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre du COVID-19 – Prise en charge de premier recours des patients suspectés de COVID-19 après la levée du confinement »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/07/2020

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Décision n°2020.0129/DC/SG du 6 juillet 2020 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission de la transparence

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/07/2020

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Décision n° 2020.0032/DC/DEMESP du 5 février 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la procédure relative au « forfait innovation »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/07/2020

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Décision n° 2020.0143/DC/DEMESP du 11 juin 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide actualisé intitulé « Forfait innovation : dossier de demande de prise en charge dérogatoire pour un produit innovant »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/07/2020

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Décision n°2020.0094/DP/SG du 16 juillet 2020 portant délégation de signature (service Évaluation et outils pour la qualité et la sécurité des soins)

Décision n°2020.0138/DP/SG du 9 juillet 2020 portant délégation de signature (Direction de l’Évaluation Médicale, Économique et de Santé Publique)

Décision n°2020.0142/DP/SG du 16 juillet 2020 portant délégation de signature (service évaluation des médicaments)

Décision n° 2020.0121/DC/SG du 4 juin 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents de la HAS

Décision n° 2020.0128/DC/SE du 11 juin 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n°2020.0186/SEU du 16 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative à l’avis n°2/2020 du conseil pour l’engagement des usagers

Décision n°2020.0187/DC/SEAP du 16 juillet 2020 du collège de la HAS adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé «Transplantation d’îlots pancréatiques»

Avis n°2020.0039/AC/SEAP du 16 juillet 2020 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de transplantation d’îlots pancréatiques

Décision n° 2020.0153/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n° 2020.0151/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n° 2020.0152/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n° 2020.0154/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé levant la suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis n° 2020.0038/AC/SA3P du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Consultation infirmière de suivi des patients atteints de dystrophie myotonique de Steinert (DM1) entre deux consultations multidisciplinaires »

Avis n° 2020.0040/AC/SED du 16 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire du système de stimulation nerveuse périphérique STIMROUTER en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Décision n° 2020.0155/DC/SEESP du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit EDWARDS SAPIEN 3 MODÈLE 9600 TFX sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2020.0150/DC/SEU du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Sols pollués par l’arsenic : information à destination des habitants »

Décision n° 2020.0137/DP/SBPP de la présidente de la Haute Autorité de santé du 8 juillet 2020 portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre du COVID-19 – Prise en charge de premier recours des patients suspectés de COVID-19 après la levée du confinement »

Décision n°2020.0129/DC/SG du 6 juillet 2020 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission de la transparence

Décision n° 2020.0032/DC/DEMESP du 5 février 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la procédure relative au « forfait innovation »

Décision n° 2020.0143/DC/DEMESP du 11 juin 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide actualisé intitulé « Forfait innovation : dossier de demande de prise en charge dérogatoire pour un produit innovant »

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