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Décision n° 2020.0241/DC/SA3P du 22 octobre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation du Programme pluriannuel psychiatrie et santé mentale 2018-2023

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/01/2021

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Décision n° 2021.0001/DC/SEVOQSS du 7 janvier 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport « Mesure de la récupération de 5 complications post-opératoires chez des patients hospitalisés : Revue de la littérature et enquête auprès d’experts internationaux »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/01/2021

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Avis n° 2021.0002/AC/SED du 14 janvier 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale des actes de suivi à distance (télésurveillance médicale et téléréglage) des patients utilisant un système d’implant cochléaire et du tronc cérébral

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/01/2021

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Décision n° 2020.0233/DC/SCES du 15 octobre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la procédure de certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/01/2021

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Décision n° 2020.0232/DC/SCES du 15 octobre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification des établissements de santé pour la qualité des soins

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/01/2021

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Décision n° 2021.0005/DC/SEVOQSS du 14 janvier 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport présentant l’ensemble des résultats de la campagne 2020 des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/01/2021

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Décision n° 2021.0004/DC/DAQSS du 14 janvier 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la composition du Comité de concertation qualité et sécurité des soins en établissement de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/01/2021

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Décision n° 2020.0306/DC/SEU du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Prévenir la tête plate : conseils aux parents » et de son rapport d'élaboration

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/01/2021

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Décision n° 2021.0002/DC/SBPP du collège de la Haute Autorité de santé du 7 janvier 2021 portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la Covid-19 - Démarche médicale pour la vaccination contre la Covid-19 – Premières phases »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/01/2021

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Décision n° 2021.0003/DC/SEESP du 7 janvier 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre la Covid-19 - Place du Vaccin Moderna COVID-19 mRNA (nucleoside modified) dans la stratégie »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/01/2021

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Décision n° 2021.0001/DP/SEU du 4 janvier 2021 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant actualisation du document « COVID-19 - Comment protéger vos proches lors des visites en EHPAD ? »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/01/2021

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Décision n° 2020.0304/DC/SEESP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit QUIKCLOT sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/01/2021

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Décision n° 2020.0296/DC/SEESP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit TECENTRIQ sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/01/2021

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Décision n° 2020.0297/DC/SEESP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit CALQUENCE sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/01/2021

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Décision n° 2020.0298/DC/SEESP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit LIFEVEST 4000 sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/01/2021

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Décision n° 2020.0299/DC/SEESP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit IMPLANT COCHLÉAIRE NUCLEUS CI522 sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/01/2021

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Décision n° 2020.0300/DC/SEESP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit ONYX sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/01/2021

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Décision n° 2020.0301/DC/SEESP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit LATERA - IMPLANT NASAL RÉSORBABLE sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/01/2021

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Décision n° 2020.0302/DC/SEESP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit ARIKAYCE LIPOSOMAL sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/01/2021

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Décision n° 2020.0303/DC/SEESP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit STIMROUTEUR sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/01/2021

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Décision n° 2020.0283/DC/SEESP du 10 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide méthodologique « Cartographie des impacts organisationnels pour l’évaluation des technologies de santé »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/12/2020

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Décision n° 2020.0284/DC/SEESP du 10 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’évaluation intitulé « Évaluation économique de la télésurveillance pour éclairer la décision publique. Quels sont les choix efficients au regard de l’analyse de la littérature ? »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/12/2020

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Décision n°2020.0295/DC/SE du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé levant la suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/12/2020

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Décision n°2020.0292/DC/SE du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/12/2020

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Décision n°2020.0293/DC/SE du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/12/2020

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Décision n°2020.0294/DC/SE du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/12/2020

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Décision n° 2020.0309/DC/SEESP du 23 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre la Covid-19 - Place du vaccin à ARNm COMIRNATY (BNT162b2) dans la stratégie »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/12/2020

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Décision n° 2020.0310/DC/SBPP du collège de la Haute Autorité de santé du 23 décembre 2020 portant adoption du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la COVID-19 – Consultation de pré-vaccination contre la Covid-19 en soins de premier recours – Phase 1 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/12/2020

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Décision n° 2019.0127/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/12/2020

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Décision n° 2019.0128/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/12/2020

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Décision n° 2019.0130/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/12/2020

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Décision n° 2019.0133/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement d’agrément de l’organisme agréé Collège de Neurochirurgie pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de neurochirurgie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/12/2020

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Décision n° 2020.0287/DP/SBPP de la présidente de la Haute Autorité de santé du 16 décembre 2020 portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la Covid-19 – Mesures et précautions lors des soins de pédicurie-podologie »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/12/2020

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Décision n° 2020.0307/DC/SBPP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la COVID-19 – Prise en charge de premier recours des patients suspectés de Covid-19 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/12/2020

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Avis n° 2020.0085/AC/SED du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire du système d'aide au diagnostic du syndrome d'apnées-hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS) SUNRISE en application de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/12/2020

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Décision n° 2020.00288/DP/SG du 10 décembre 2020 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant modification de l’organisation générale des services

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/12/2020

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