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Avis n° 2020.0041/AC/SEESP du 23 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la place du vaccin FLUZONE HD quadrivalent en cas de tension d’approvisionnement des vaccins anti-grippaux disponibles lors de la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière 2020/2021

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/08/2020

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Décision n° 2020.0188/DC/MPROG du 23 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/07/2020

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Décision n°2020.0093/DP/SG du 1er juin 2020 portant délégation de signature (Direction Évaluation économique et santé publique)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/07/2020

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Décision n° 2020.0145/DC/SEESP du 2 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide méthodologique « Choix méthodologiques pour l’évaluation économique à la HAS »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2020

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Décision n°2020.0094/DP/SG du 16 juillet 2020 portant délégation de signature (service Évaluation et outils pour la qualité et la sécurité des soins)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2020

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Décision n°2020.0138/DP/SG du 9 juillet 2020 portant délégation de signature (Direction de l’Évaluation Médicale, Économique et de Santé Publique)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2020

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Décision n°2020.0142/DP/SG du 16 juillet 2020 portant délégation de signature (service évaluation des médicaments)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2020

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Décision n° 2020.0121/DC/SG du 4 juin 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents de la HAS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/07/2020

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Décision n° 2020.0128/DC/SE du 11 juin 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2020 - Mis à jour le 22/7/2020

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Décision n°2020.0186/SEU du 16 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative à l’avis n°2/2020 du conseil pour l’engagement des usagers

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020

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Décision n°2020.0187/DC/SEAP du 16 juillet 2020 du collège de la HAS adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé «Transplantation d’îlots pancréatiques»

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020

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Avis n°2020.0039/AC/SEAP du 16 juillet 2020 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de transplantation d’îlots pancréatiques

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020

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Décision n° 2020.0153/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020 - Mis à jour le 20/7/2020

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Décision n° 2020.0151/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020 - Mis à jour le 20/7/2020

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Décision n° 2020.0152/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020 - Mis à jour le 20/7/2020

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Décision n° 2020.0154/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé levant la suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2020 - Mis à jour le 20/7/2020

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Avis n° 2020.0038/AC/SA3P du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Consultation infirmière de suivi des patients atteints de dystrophie myotonique de Steinert (DM1) entre deux consultations multidisciplinaires »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/07/2020

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Avis n° 2020.0040/AC/SED du 16 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire du système de stimulation nerveuse périphérique STIMROUTER en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/07/2020

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Décision n° 2020.0155/DC/SEESP du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit EDWARDS SAPIEN 3 MODÈLE 9600 TFX sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/07/2020

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Décision n° 2020.0150/DC/SEU du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Sols pollués par l’arsenic : information à destination des habitants »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/07/2020

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Décision n° 2020.0137/DP/SBPP de la présidente de la Haute Autorité de santé du 8 juillet 2020 portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre du COVID-19 – Prise en charge de premier recours des patients suspectés de COVID-19 après la levée du confinement »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/07/2020

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Décision n°2020.0129/DC/SG du 6 juillet 2020 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission de la transparence

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/07/2020

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Décision n° 2020.0188/DC/MPROG du 23 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Décision n°2020.0093/DP/SG du 1er juin 2020 portant délégation de signature (Direction Évaluation économique et santé publique)

Décision n° 2020.0145/DC/SEESP du 2 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide méthodologique « Choix méthodologiques pour l’évaluation économique à la HAS »

Décision n°2020.0094/DP/SG du 16 juillet 2020 portant délégation de signature (service Évaluation et outils pour la qualité et la sécurité des soins)

Décision n°2020.0138/DP/SG du 9 juillet 2020 portant délégation de signature (Direction de l’Évaluation Médicale, Économique et de Santé Publique)

Décision n°2020.0142/DP/SG du 16 juillet 2020 portant délégation de signature (service évaluation des médicaments)

Décision n° 2020.0121/DC/SG du 4 juin 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents de la HAS

Décision n° 2020.0128/DC/SE du 11 juin 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n°2020.0186/SEU du 16 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative à l’avis n°2/2020 du conseil pour l’engagement des usagers

Décision n°2020.0187/DC/SEAP du 16 juillet 2020 du collège de la HAS adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé «Transplantation d’îlots pancréatiques»

Avis n°2020.0039/AC/SEAP du 16 juillet 2020 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de transplantation d’îlots pancréatiques

Décision n° 2020.0153/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n° 2020.0151/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n° 2020.0152/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n° 2020.0154/DC/SE du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé levant la suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis n° 2020.0038/AC/SA3P du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Consultation infirmière de suivi des patients atteints de dystrophie myotonique de Steinert (DM1) entre deux consultations multidisciplinaires »

Avis n° 2020.0040/AC/SED du 16 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire du système de stimulation nerveuse périphérique STIMROUTER en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Décision n° 2020.0155/DC/SEESP du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit EDWARDS SAPIEN 3 MODÈLE 9600 TFX sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2020.0150/DC/SEU du 9 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Sols pollués par l’arsenic : information à destination des habitants »

Décision n° 2020.0137/DP/SBPP de la présidente de la Haute Autorité de santé du 8 juillet 2020 portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre du COVID-19 – Prise en charge de premier recours des patients suspectés de COVID-19 après la levée du confinement »

Décision n°2020.0129/DC/SG du 6 juillet 2020 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission de la transparence

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