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Avis n° 2020.0058/AC/SED du 1er octobre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’ablation du dispositif IMPELLA 5.0

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2020

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Décision n° 2020.0215/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit CARDIOMEMS sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2020

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Décision n° 2020.0220/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit HYDROSOFT HÉLICOÏDAL ET HYDROFILL (FORMES SIMPLES) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2020

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Décision n° 2020.0221/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit HYDROSOFT 3D et HYDROFRAME (FORMES COMPLEXES) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2020

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Décision n° 2020.0219/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit PROVOX MICRON HME sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2020

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Décision n° 2020.0222/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit ELLIPSYS sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2020

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Décision n° 2020.0218/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit MABTHERA sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2020

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Décision n° 2020.0217/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit HEPCLUDEX sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2020

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Décision n° 2019.0057/DC/SEESP du 20 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit VYNDAQEL (tafamidis meglumine) 20 mg sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2020

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Décision n° 2020.0059/DC/SEESP du 11 mars 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative à l’absence d’évaluation médico-économique du produit ILARIS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2020

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Décision n° 2020.0208/DC/SG du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative au « forfait mobilités durables »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2020

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Avis n° 2020.0051/AC/SED du 1er octobre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté précisant la pratique des actes associés à la pose de bandelettes sous-urétrales pour le traitement chirurgical de l’incontinence urinaire d’effort, en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/10/2020

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Décision n° 2020.0196/DC/SEESP/SA3P du 10 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative à l’évaluation intermédiaire des expérimentations de télésurveillance

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/10/2020

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Décision n° 2020.0202/DC/SE du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/09/2020 - Mis à jour le 28/9/2020

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Décision n° 2020.0203/DC/SE du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2020

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Décision n° 2020.0204/DC/SE du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2020

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Décision n° 2020.0205/DC/SE du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2020

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Décision n° 2020.0206/DC/SE du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2020

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Décision n° 2020.0207/DC/SE du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé levant la suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2020

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Avis n° 2020.0049/AC/SEAP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de la détection du génome du virus SARS-CoV-2 par technique de transcription inverse suivie d’une amplification (RT-PCR) sur prélèvement oropharyngé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/09/2020

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Avis n° 2020.0050/AC/SEAP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de la détection antigénique du virus SARS-CoV-2 sur prélèvement nasopharyngé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/09/2020

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Décision n°2020.0190/DC/SEESP du 23 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission technique des vaccinations

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/09/2020

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Décision n° 2020.0189/DC/SEESP du 23 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur de la commission technique des vaccinations

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/09/2020

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Décision n° 2020.0200/DC/SCES du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission de certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/09/2020

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Décision n°2020.0199/DC/SCES du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le règlement intérieur de la commission de certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/09/2020

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Décision n° 2020.0192/DC/SEU du 23 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation « Soutenir et encourager l’engagement des usagers dans les secteurs social, médico-social et sanitaire »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/09/2020

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Avis n° 2020.047/AC/SEAP du 18 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de la détection du génome du virus SARS-CoV-2 par technique de transcription inverse suivie d’une amplification (RT-PCR) sur prélèvement salivaire

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/09/2020

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Avis n° 2020.0058/AC/SED du 1er octobre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’ablation du dispositif IMPELLA 5.0

Décision n° 2020.0215/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit CARDIOMEMS sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2020.0220/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit HYDROSOFT HÉLICOÏDAL ET HYDROFILL (FORMES SIMPLES) sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2020.0221/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit HYDROSOFT 3D et HYDROFRAME (FORMES COMPLEXES) sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2020.0219/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit PROVOX MICRON HME sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2020.0222/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit ELLIPSYS sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2020.0218/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit MABTHERA sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2020.0217/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit HEPCLUDEX sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2019.0057/DC/SEESP du 20 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit VYNDAQEL (tafamidis meglumine) 20 mg sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2020.0059/DC/SEESP du 11 mars 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative à l’absence d’évaluation médico-économique du produit ILARIS

Décision n° 2020.0208/DC/SG du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative au « forfait mobilités durables »

Décision n° 2020.0196/DC/SEESP/SA3P du 10 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative à l’évaluation intermédiaire des expérimentations de télésurveillance

Décision n° 2020.0202/DC/SE du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n° 2020.0203/DC/SE du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n° 2020.0204/DC/SE du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n° 2020.0205/DC/SE du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n° 2020.0206/DC/SE du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n° 2020.0207/DC/SE du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé levant la suspension de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n°2020.0190/DC/SEESP du 23 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission technique des vaccinations

Décision n° 2020.0189/DC/SEESP du 23 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur de la commission technique des vaccinations

Décision n° 2020.0200/DC/SCES du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission de certification des établissements de santé

Décision n°2020.0199/DC/SCES du 17 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le règlement intérieur de la commission de certification des établissements de santé

Décision n° 2020.0192/DC/SEU du 23 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation « Soutenir et encourager l’engagement des usagers dans les secteurs social, médico-social et sanitaire »

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