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Décision n° 2020.0234/DC/DCIEU du 15 octobre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport d’analyse prospective 2020

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/12/2020

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Décision n° 2021.0037/DC/SEESP du 11 février 2021 du collège de la Haute Autorité de santé remplaçant l’annexe relative aux contributions reçues dans le cadre de la consultation publique sur la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre le Sars-Cov-2 : recommandations intermédiaires sur les modalités de mise en oeuvre de la vaccination »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/12/2020

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Décision n° 2020.0308/AC/SEESP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de recommandations complétant la recommandation vaccinale « Stratégie de vaccination contre le SARS-Cov-2 - Recommandations préliminaires sur la stratégie de priorisation des populations à vacciner »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/12/2020

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Décision n° 2020.0216/DC/SEESP du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit KAFTRIO sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/12/2020

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Décision N°2021.0244/CCES/SCES-30061 du 23 novembre 2021 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/12/2020

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Décision n° 2020.0284/DP/SEU du 14 décembre 2020 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant actualisation du document « COVID-19 - Comment protéger vos proches lors des visites en EHPAD ? »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/12/2020

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Décision n° 2020.0269/DC/SEVOQSS du 26 novembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/12/2020

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Décision n° 2020.0286/DC/SG du 10 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé approuvant le budget initial 2021

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/12/2020

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Avis n° 2020.0084/AC/SG du 10 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet de modification de l’organisation générale des services de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/12/2020

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Avis n° 2020.0061/AC/SED du 15 octobre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique de l’acte de pose des endoprothèses vasculaires thoraco-abdominales à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151- 1 du code de santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/12/2020

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