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Décision n°2021.0167/DC/SE du 17 juin 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant transfert de l’habilitation pour l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/06/2021

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Décision n° 2021.0152/DC/SEVOQSS du 3 juin 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document Flash Sécurité Patient intitulé « Sécurité au bloc opératoire : Un petit check vaut mieux qu’un grand choc ! »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2021

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Avis n° 2021.0044/AC/SEESP du 17 juin 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la vaccination en anneau et la vaccination réactive devant l’émergence de variants du SARS-CoV-2

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2021

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Avis n° 2021.0040/AC/SEAP du 10 juin 2021 du collège de la HAS relatif à la prise en charge dérogatoire de la Gastroplastie endoscopique avec l’aide de la plateforme de triangulation ENDOMINA en application de l’article L. 165-1-1 du CSS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/06/2021

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Avis n° 2021.0039/AC/SG du 10 juin 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet de modification de l’organisation générale des services de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2021

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Décision n° 2021.0136/DC/SBP du 6 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Prolapsus génital de la femme - Prise en charge thérapeutique »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/06/2021

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Décision n° 2021.0145/DC/SEESP du 27 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit OPDIVO sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/06/2021

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Décision n° 2021.0146/DC/SEESP du 27 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit SYSTEME MINIMED 780G & TECHNOLOGIE SMARTGUARD sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/06/2021

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Décision n° 2021.0147/DC/SEESP du 27 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit ABRE sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/06/2021

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Décision n° 2021.0148/DC/SEESP du 27 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit PALFORZIA sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/06/2021

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Décision n° 2021.0041/DC/SEESP du 11 février 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit POROUSITI sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/06/2021

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Décision n° 2021.0143/DC/SEESP du 27 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit CABOMETYX 20 MG ET 40 MG, COMPRIMÉ PELLICULÉ sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/06/2021

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Avis n° 2021.0038/DC/SEVOQSS du 3 juin 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l’article L. 162-23-15, la liste des indicateurs obligatoires pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l’établissement de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/06/2021 - Mis à jour le 4/6/2021

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Décision n° 2021.0139/DC/SEESP du 31 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé complétant les recommandations du 11 février 2021 relatives à « la vaccination des personnes ayant un antécédent de Covid-19 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2021

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Décision n° 2021.0044/DC/SEESP du 11 février 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre le SARS-CoV-2 – Vaccination des personnes ayant un antécédent de Covid-19 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2021

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Avis n° 2021.0035/AC/SED du 27 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique des actes d’implantation d’un iris artificiel à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2021

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Avis n° 2021.0036/AC/SED du 27 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’implantation d’un capteur de pression artérielle pulmonaire

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2021

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Avis n° 2021.0037/AC/SED du 27 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de surveillance à distance des patients implantés d’un capteur de pression artérielle pulmonaire (télésurveillance hémodynamique invasive)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2021

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Décision n° 2021.0095/DP/SBP du 3 juin 2021 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la Covid-19 : Démarche médicale pour la vaccination contre la Covid-19 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2021

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Décision n° 2021.0151/DC/SEESP du 2 juin 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre la Covid-19 - Place du vaccin à ARNm COMIRNATY chez les 12-15 ans »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2021

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  Décision n° 2021.0150/DC/SED du 27 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide intitulé « Forfait innovation : principes d’évaluation de la HAS »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/06/2021

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Décision n° 2021.0138/DC/SBP du 27 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la Covid-19 : Démarche médicale pour la vaccination contre la Covid-19 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/06/2021

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Avis n° 2021.0034/AC/SEESP du 27 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’opportunité de modifier le schéma de vaccination avec le vaccin Vaxzevria en réponse à la saisine du DGS du 25 mai 2021

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/06/2021

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Décision n° 2021.0001/DC/SCES du 28 mai 2021 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/05/2021

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Décision n° 2021.0137/DC/SBP du 12 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche mémo intitulée « Indications priorisées du lait de lactarium issu de don anonyme », de son rapport d’élaboration et de sa fiche outil

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/05/2021

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Avis n° 2021.0033/AC/SEESP du 12 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au lancement de la campagne de vaccination 2021/2022 contre la grippe saisonnière en France dans l’hémisphère Nord et à Mayotte dans le contexte de l’épidémie de Covid-19

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/05/2021

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Décision n° 2021.0015/DC/SEESP du 21 janvier 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit OPTUNE sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/05/2021

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Décision n° 2021.0113/DC/SCES du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des documents relatifs aux missions des experts-visiteurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/05/2021

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