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Décision n° 2021.0318/DC/SEVOQSS du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport présentant les résultats nationaux de l’indicateur infections du site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de genou - Données 2020

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/12/2021

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Décision n° 2021.0319/DC/SEVOQSS du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport présentant les résultats nationaux de l’indicateur évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche - Données 2020

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/12/2021

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Décision n° 2021.0320/DC/SEVOQSS du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport présentant les résultats nationaux de l’indicateur évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de genou - Données 2020

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/12/2021

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Décision n° 2021.0339/DC/SEVOQSS du 16 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport : « Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Pratiques de prévention des infections associées aux soins : Rapport des résultats des mesures volontaires de la qualité proposées en 2021 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/12/2021

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Décision n° 2021.0338/DC/SEVOQSS du 16 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport présentant les résultats nationaux de la campagne 2021 des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/12/2021

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Décision n° 2021.0341/DC/SEM du 16 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité LEUKOTAC (Inolimomab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/12/2021

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Décision n° 2021.0302/DC/MD du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé approuvant l’ouverture de l’application Open SNDS sur internet

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/12/2021

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Décision n° 2021.0340/DC/SEVOQSS du 16 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport présentant les résultats de la campagne 2021 du dispositif national de mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients en Soins de Suite et réadaptation

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/12/2021

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Avis n° 2021.0086/AC/SEAP du 16 décembre 2021 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS du test de détection de l’acide ribonucléique (ARN) des papillomavirus humain (HPV) à haut risque dans le cadre du dépistage primaire du cancer du col utérin

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/12/2021

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Décision n° 2021.0342/DC/SEAP du 16 décembre 2021 du collège de la HAS adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection de l’ARN des papillomavirus humain (HPV) à haut risque dans le cadre du dépistage primaire du cancer du col utérin »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/12/2021

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Décision n° 2021.0315/DC/SEU du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le droit d’alerte prévu à l’article L. 161-37 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/12/2021

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Décision n° 2021.0291/DP/SEM du 13 décembre 2021 de la Présidente de la Haute Autorité de santé prise au nom du collège portant autorisation d’accès précoce de la spécialité VOXZOGO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/12/2021

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Décision n° 2021.0321/DC/SEVOQSS du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le guide présentant les résultats de soins (PROMs) pour améliorer la pratique clinique courante

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/12/2021 - Mis à jour le 14/12/2021

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Avis n° 2021.0085/AC/SEAP du 9 décembre 2021 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte hystérectomie robot-assistée dans le cadre du traitement des pathologies bénignes

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/12/2021

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Décision n° 2021.0322/DC/SEAP du 9 décembre 2021 du collège de la HAS adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé « Évaluation clinique de l’hystérectomie robot-assistée pour pathologie bénigne »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/12/2021

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Décision n° 2021.0312/DC/SEM du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité EVUSHELD (tixagévimab/cilgavimab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/12/2021

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Décision n° 2021.0313/DC/SEM du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité LAGEVRIO (molnupiravir)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/12/2021

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Décision n° 2021.0304/DC/SEM du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit MINJUVI (tafasitamab) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/12/2021

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Décision n° 2021.0305/DC/SEM du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit VOXZOGO (vosoritide) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/12/2021

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Décision n° 2021.0306/DC/SED du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit MEDIPAC sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/12/2021

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Décision n° 2021.0307/DC/SED du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit PROPRIO FOOT sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/12/2021

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Décision n° 2021.0272/DC/SBP du 21 octobre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Rééducation et réadaptation de la fonction motrice de l’appareil locomoteur des personnes diagnostiquées de paralysie cérébrale »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/12/2021

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Décision n°2021.0274/DP/SG du 24 novembre 2021 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service Evaluation en santé publique et évaluation des vaccins)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/12/2021

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Décision n° 2021.0318/DC/SEVOQSS du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport présentant les résultats nationaux de l’indicateur infections du site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de genou - Données 2020

Décision n° 2021.0319/DC/SEVOQSS du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport présentant les résultats nationaux de l’indicateur évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche - Données 2020

Décision n° 2021.0320/DC/SEVOQSS du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport présentant les résultats nationaux de l’indicateur évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de genou - Données 2020

Décision n° 2021.0338/DC/SEVOQSS du 16 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport présentant les résultats nationaux de la campagne 2021 des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Décision n° 2021.0341/DC/SEM du 16 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité LEUKOTAC (Inolimomab)

Décision n° 2021.0302/DC/MD du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé approuvant l’ouverture de l’application Open SNDS sur internet

Décision n° 2021.0340/DC/SEVOQSS du 16 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport présentant les résultats de la campagne 2021 du dispositif national de mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients en Soins de Suite et réadaptation

Décision n° 2021.0342/DC/SEAP du 16 décembre 2021 du collège de la HAS adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection de l’ARN des papillomavirus humain (HPV) à haut risque dans le cadre du dépistage primaire du cancer du col utérin »

Décision n° 2021.0315/DC/SEU du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le droit d’alerte prévu à l’article L. 161-37 du code de la sécurité sociale

Décision n° 2021.0291/DP/SEM du 13 décembre 2021 de la Présidente de la Haute Autorité de santé prise au nom du collège portant autorisation d’accès précoce de la spécialité VOXZOGO

Décision n° 2021.0321/DC/SEVOQSS du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le guide présentant les résultats de soins (PROMs) pour améliorer la pratique clinique courante

Décision n° 2021.0322/DC/SEAP du 9 décembre 2021 du collège de la HAS adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé « Évaluation clinique de l’hystérectomie robot-assistée pour pathologie bénigne »

Décision n° 2021.0312/DC/SEM du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité EVUSHELD (tixagévimab/cilgavimab)

Décision n° 2021.0313/DC/SEM du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité LAGEVRIO (molnupiravir)

Décision n° 2021.0304/DC/SEM du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit MINJUVI (tafasitamab) sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2021.0305/DC/SEM du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit VOXZOGO (vosoritide) sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2021.0306/DC/SED du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit MEDIPAC sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2021.0307/DC/SED du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit PROPRIO FOOT sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n°2021.0274/DP/SG du 24 novembre 2021 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service Evaluation en santé publique et évaluation des vaccins)

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