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DECISION n° 2022.0104/DC/SEVOQSS du 31 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/04/2022

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Décision n° 2022.0105/DC/SEVOQSS du 31 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/04/2022

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Décision n° 2022.0086/DC/SEM du 17 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant délégation en matière d'accès précoce

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/03/2022

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Décision n° 2022.0182/DP/SEM du 30 mars 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé prise au nom du collège portant autorisation d’accès précoce de la spécialité KEYTRUDA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/03/2022

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Décision n°2022.0076/DC/SED du 10 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit DYNAMICARM 12K100N sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/03/2022

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Décision n°2022.0078/DC/SED du 10 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit REZUM sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/03/2022

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Décision n°2022.0079/DC/SED du 10 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit ATOMS (ADJUSTABLE TRANSOBTURATOR MALE SYSTEM) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/03/2022

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Avis n° 2022.0019/AC/SED du 24 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire du dispositif INTERVAPOR en application de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/03/2022

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Décision n° 2022.0178/DP/SEM du 28 mars 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé prise au nom du collège portant autorisation d’accès précoce de la spécialité KAFTRIO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/03/2022

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Décision n° 2022.0086/DC/SEM du 17 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant délégation en matière d'accès précoce

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/03/2022

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DECISION n° 2022.0104/DC/SEVOQSS du 31 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2022.0105/DC/SEVOQSS du 31 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2022.0086/DC/SEM du 17 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant délégation en matière d'accès précoce

Décision n° 2022.0182/DP/SEM du 30 mars 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé prise au nom du collège portant autorisation d’accès précoce de la spécialité KEYTRUDA

Décision n°2022.0076/DC/SED du 10 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit DYNAMICARM 12K100N sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n°2022.0078/DC/SED du 10 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit REZUM sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n°2022.0079/DC/SED du 10 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit ATOMS (ADJUSTABLE TRANSOBTURATOR MALE SYSTEM) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis n° 2022.0019/AC/SED du 24 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire du dispositif INTERVAPOR en application de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Décision n° 2022.0178/DP/SEM du 28 mars 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé prise au nom du collège portant autorisation d’accès précoce de la spécialité KAFTRIO

Décision n° 2022.0086/DC/SEM du 17 mars 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant délégation en matière d'accès précoce

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