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Décision n° 2022.0020/DC/SCES du 23 mai 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/10/2022

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Décision n° 2022.0021/DC/SCES du 1er juillet 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/10/2022

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Décision n° 2022.0022/DC/SCES du 1er septembre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/10/2022

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Décision n° 2021.0009/DC/SCES du 2 décembre 2021 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/10/2022

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Décision n°2022.0310/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’agrément des organismes pour l’accréditation des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/09/2022

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Décision n°2022.0309/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé relative au cahier des charges des organismes agréés pour l’accréditation des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/09/2022 - Mis à jour le 30/9/2022

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Décision n°2022.0321/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’agrément de l’organisme ORL-Développement Professionnel Continu (ORL-DPC) pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/09/2022

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Décision n°2022.0320/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’agrément de l’organisme Collège Évaluation Formation Accréditation en Hépato-Gastro-Entérologie (CEFA-HGE) pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/09/2022

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Décision n°2022.0311/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/09/2022 - Mis à jour le 29/9/2022

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Décision n°2022.0318/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/09/2022

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Décision n°2022.0317/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/09/2022 - Mis à jour le 29/9/2022

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Décision n°2022.0532/DP/SG du 21 septembre 2022 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/09/2022

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Décision n°2022.0304/DC/MNS du 22 septembre 2022 du collège de la HAS portant adoption du document intitulé « référentiel fonctionnel de certification des logiciels d’aide à la dispensation (LAD) de pharmacie à usage intérieur »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2022

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Décision n°2022.0308/DC/SEM du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité IMFINZI

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2022

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Décision n°2022.0303/DC/SBP du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Polyarthrite rhumatoïde évolutive – Actes et prestations affection de longue durée »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/09/2022

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Décision n°2022.0302/DC/SBP du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Spondyloarthrite grave – Actes et prestations affection de longue durée »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/09/2022

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Décision n° 2022.0020/DC/SCES du 23 mai 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Décision n° 2022.0021/DC/SCES du 1er juillet 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Décision n° 2022.0022/DC/SCES du 1er septembre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Décision n° 2021.0009/DC/SCES du 2 décembre 2021 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Décision n°2022.0310/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’agrément des organismes pour l’accréditation des médecins et des équipes médicales

Décision n°2022.0309/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé relative au cahier des charges des organismes agréés pour l’accréditation des médecins et des équipes médicales

Décision n°2022.0311/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2022.0318/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2022.0317/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2022.0532/DP/SG du 21 septembre 2022 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature

Décision n°2022.0304/DC/MNS du 22 septembre 2022 du collège de la HAS portant adoption du document intitulé « référentiel fonctionnel de certification des logiciels d’aide à la dispensation (LAD) de pharmacie à usage intérieur »

Décision n°2022.0308/DC/SEM du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité IMFINZI

Décision n°2022.0303/DC/SBP du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Polyarthrite rhumatoïde évolutive – Actes et prestations affection de longue durée »

Décision n°2022.0302/DC/SBP du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Spondyloarthrite grave – Actes et prestations affection de longue durée »

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