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Décision n°2023.0257/DC/SEVOQSS du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Rapport d’activité 2020-2022 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/07/2023

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Décision n°2023.0243/DC/SESPEV du 22 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de l’avis intitulé « Stratégie de vaccination contre la Covid-19 : Actualisation des recommandations relatives à l’administration concomitante des vaccins contre la Covid-19 et contre la grippe saisonnière »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/07/2023

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Décision n°2023.0259/DC/SG du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant approbation de la mise à la réforme de biens immobilisés

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/07/2023

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Décision n°2022.0254/DC/SEM du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité KYMRIAH

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/07/2023

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Décision n°2023.0255/DC/SEM du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité OPDIVO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/07/2023

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Décision n°2023.0218/DC/SCI du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport annuel d’activité 2022

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2023 - Mis à jour le 6/7/2023

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Décision n°2023.0484/DP/SG du 16 mai 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SJ)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/07/2023

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Décision n°2023.0514/DP/SG du 5 juillet 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/07/2023

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Décision n°2023.0265/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (DAQSS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2023

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Décision n°2023.0278/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SBP)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2023

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Décision n°2023.0257/DC/SEVOQSS du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Rapport d’activité 2020-2022 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales »

Décision n°2023.0259/DC/SG du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant approbation de la mise à la réforme de biens immobilisés

Décision n°2022.0254/DC/SEM du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité KYMRIAH

Décision n°2023.0255/DC/SEM du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité OPDIVO

Décision n°2023.0218/DC/SCI du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport annuel d’activité 2022

Décision n°2023.0484/DP/SG du 16 mai 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SJ)

Décision n°2023.0514/DP/SG du 5 juillet 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Décision n°2023.0265/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (DAQSS)

Décision n°2023.0278/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SBP)

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