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Décision n°2023.0188/DC/MD du 17 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Étude sur l’état des pratiques de recours à l’IRM du membre inférieur »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/09/2023

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Décision n° 2023.0313/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité TECVAYLI

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2023

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Décision n°2023.0262/DC/SCES du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission de certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2023

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Décision n°2023.0310/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité BREYANZI

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2023

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Décision n°2023.0314/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité BREYANZI

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2023

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Décision n°2023.0319/DC/SEM du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité IMCIVREE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2023

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Décision n°2023.0317/DC/SEM du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité AGAMREE (VAMOROLONE)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2023

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Décision n°2023.0305/DC/SBP du 31 août 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation « Conduite diagnostique devant une épaule douloureuse non traumatique de l’adulte et prise en charge des tendinopathies de la coiffe des rotateurs »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/09/2023

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Décision n°2023.0304/DC/MD du 31 août 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Description des parcours de soins préopératoires des adultes de 40 ans et plus opérés d’une acromioplastie isolée en 2022 à partir des données du SNDS »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/09/2023

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Décision n°2023.0327/DC/SG du 14 septembre 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination du président par intérim de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/09/2023

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Avis n°2023.0028/AC/SED du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de téléréglage au domicile des patients utilisant un système d’implant cochléaire et du tronc cérébral

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/09/2023

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Avis n°2023.0029/AC/SED du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d'une ou de plusieurs cibles intracérébrales à visée fonctionnelle par thermothérapie interstitielle au laser, par voie stéréotaxique, avec guidage remnographique [IRM].

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/09/2023

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Décision n°2023.0315/DC/SBP du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Réponse rapide : Nirsévimab (BEYFORTUS ®) dans la prévention des bronchiolites à virus respiratoire syncytial (VRS) chez les nouveau-nés et les nourrissons »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/09/2023

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Décision n°2023.0275/DC/SCES du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification des établissements de santé pour la qualité des soins

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/09/2023

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Décision n°2023.0307/DC/SCES du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des supports d’accompagnement pour l’appropriation du dispositif de certification des établissements de santé pour la qualité des soins

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/09/2023

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Décision n°2023.0308/DC/SG du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relative aux personnels de direction

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/09/2023

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Décision n°2023.0309/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité OPDIVO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/09/2023

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Décision n°2023.0312/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de l'association des spécialités KAFTRIO et KALYDECO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/09/2023

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Décision n°2023.0311/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de l'association des spécialités KAFTRIO et KALYDECO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/09/2023

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Décision n°2023.0225/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/09/2023

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Décision n°2023.0188/DC/MD du 17 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Étude sur l’état des pratiques de recours à l’IRM du membre inférieur »

Décision n° 2023.0313/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité TECVAYLI

Décision n°2023.0262/DC/SCES du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission de certification des établissements de santé

Décision n°2023.0310/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité BREYANZI

Décision n°2023.0314/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité BREYANZI

Décision n°2023.0319/DC/SEM du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité IMCIVREE

Décision n°2023.0317/DC/SEM du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité AGAMREE (VAMOROLONE)

Décision n°2023.0305/DC/SBP du 31 août 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation « Conduite diagnostique devant une épaule douloureuse non traumatique de l’adulte et prise en charge des tendinopathies de la coiffe des rotateurs »

Décision n°2023.0304/DC/MD du 31 août 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Description des parcours de soins préopératoires des adultes de 40 ans et plus opérés d’une acromioplastie isolée en 2022 à partir des données du SNDS »

Décision n°2023.0327/DC/SG du 14 septembre 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination du président par intérim de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé

Décision n°2023.0275/DC/SCES du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification des établissements de santé pour la qualité des soins

Décision n°2023.0307/DC/SCES du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des supports d’accompagnement pour l’appropriation du dispositif de certification des établissements de santé pour la qualité des soins

Décision n°2023.0308/DC/SG du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relative aux personnels de direction

Décision n°2023.0309/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité OPDIVO

Décision n°2023.0312/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de l'association des spécialités KAFTRIO et KALYDECO

Décision n°2023.0311/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de l'association des spécialités KAFTRIO et KALYDECO

Décision n°2023.0225/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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