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Décision N°2021.0089/CCES/SCES du 23 mars 2021 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/01/2023

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Décision n°2023.0018/DC/SED du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit BARRX sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/01/2023

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Décision n°2023.0020/DC/SED du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit MICRA sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/01/2023

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Décision n°2023.0007/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/01/2023

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Décision n°2023.0008/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/01/2023

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Décision n°2023.0009/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/01/2023 - Mis à jour le 25/1/2023

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Décision n°2023.0010/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/01/2023

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Décision n°2023.0011/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/01/2023 - Mis à jour le 25/1/2023

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Décision n°2023.0012/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/01/2023 - Mis à jour le 25/1/2023

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Décision n°2022.0015/DC/SEM du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit LIVMARLI (maralixibat) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/01/2023

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Avis et décisions de la HAS

Décision N°2021.0089/CCES/SCES du 23 mars 2021 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire

Décision n°2023.0018/DC/SED du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit BARRX sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n°2023.0020/DC/SED du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit MICRA sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n°2023.0007/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2023.0008/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2023.0009/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2023.0010/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2023.0011/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2023.0012/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2022.0015/DC/SEM du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit LIVMARLI (maralixibat) sur les dépenses de l’assurance maladie

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