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Décision n°2023.0004/DC/SBP du 11 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de soins : surpoids et obésité de l’adulte », de sa synthèse et de la fiche « Surpoids-obésité de l’adulte : 14 messages clés pour améliorer les pratiques »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/02/2023

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Décision n°2023.0009/DP/SFAL du 2 janvier 2023 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service finances achats logistique)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/02/2023

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Décision n° 2022.0027/DC/SCES du 20 décembre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/02/2023

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Décision n° 2023.0028/DC/SCES du 1er janvier 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/02/2023

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Décision n° 2023.0029/DC/SCES du 1er janvier 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/02/2023

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Décision n°2023.0030/DC/SCES du 26 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission de certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/02/2023

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Décision n°2023.0014/DC/MNS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Critères de qualité d’un système d’aide à la décision vaccinale et d’une base de données vaccinales – référentiel fonctionnel »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/01/2023

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Décision n°2023.0019/DC/SED du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit I-SUB sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/01/2023

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Décision N°2021.0089/CCES/SCES du 23 mars 2021 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/01/2023

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Décision n°2023.0018/DC/SED du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit BARRX sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/01/2023

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Avis et décisions de la HAS

Décision n°2023.0009/DP/SFAL du 2 janvier 2023 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service finances achats logistique)

Décision n° 2022.0027/DC/SCES du 20 décembre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Décision n° 2023.0028/DC/SCES du 1er janvier 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Décision n° 2023.0029/DC/SCES du 1er janvier 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Décision n°2023.0030/DC/SCES du 26 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission de certification des établissements de santé

Décision n°2023.0014/DC/MNS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Critères de qualité d’un système d’aide à la décision vaccinale et d’une base de données vaccinales – référentiel fonctionnel »

Décision n°2023.0019/DC/SED du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit I-SUB sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision N°2021.0089/CCES/SCES du 23 mars 2021 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire

Décision n°2023.0018/DC/SED du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit BARRX sur les dépenses de l’assurance maladie

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