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Décision n°2023.0169/DC/SCES du 27 avril 2023 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le règlement intérieur de la commission de certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/05/2023

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Décision n°2023.0166/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 6 avril 2023 portant adoption du rapport « Symptômes prolongés à la suite de la Covid-19 : état des lieux des données épidémiologiques – analyse de la littérature » dans le cadre de la recommandation de bonne pratique intitulée « Symptômes prolongés à la suite de la Covid-19 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0285/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SE)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0273/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0271/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (direction DIQASM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0262/DP/SCES du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0261/DP/SCES du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0260/DP/SCES du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0259/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

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Décision n°2023.0258/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Service Ressources humaines)

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Décision n°2023.0257/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Service Ressources humaines)

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Décision n°2023.0256/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Service Ressources humaines)

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Décision n°2023.0255/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (secrétariat général)

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Décision n°2023.0252/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SFAL)

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Décision n°2023.0251/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

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Décision n°2023.0250/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation (direction générale)

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Décision n°2023.0249/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (direction générale)

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Décision n°2023.0304/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SP)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0297/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEU)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0284/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SDV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0282/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0281/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0266/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (DCIEU)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0286/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SEAP)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0272/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SG)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0283/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SDV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0305/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SR)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2023

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Décision n°2023.0302/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2023

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Décision n° 2023.0309/DP/SG du 26 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission technique des vaccinations

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/04/2023

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Décision n° 2023.0327/DP/SG du 26 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission d’évaluation des technologies de santé diagnostiques, pronostiques et prédictives

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/04/2023

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Décision n° 2023.0328/DP/ du 26 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination du président de la commission d’évaluation économique et de santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/04/2023

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Décision n° 2023.0329/DP/SG du 26 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination du président de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/04/2023

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Décision n° 2023.0332/DP/SG du 27 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/04/2023

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Décision n°2023.0171/DC/SEM du 27 avril 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité XENPOZYME

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/04/2023

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Décision n°2023.0170/DC/SEM du 27 avril 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité IVOSIDENIB SERVIER

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/04/2023

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Décision n°2023.0306/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SSI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/04/2023

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