67 résultats

Plus de filtres Other Filter Icon

Other Filter Icon

Exporter les résultats

Décision n°2023.0307/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SSI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0253/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/05/2023

Ajouter à ma selection
Avis n°2023.0016/AC/SEAP du 4 mai 2023 du collège de la HAS relatif à la modification de l’arrêté du 30 avril 2021 limitant la pratique de la greffe d’îlots de Langerhans à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du CSP

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0169/DC/SCES du 27 avril 2023 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le règlement intérieur de la commission de certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0166/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 6 avril 2023 portant adoption du rapport « Symptômes prolongés à la suite de la Covid-19 : état des lieux des données épidémiologiques – analyse de la littérature » dans le cadre de la recommandation de bonne pratique intitulée « Symptômes prolongés à la suite de la Covid-19 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0285/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SE)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0273/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0271/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (direction DIQASM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0262/DP/SCES du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0261/DP/SCES du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0260/DP/SCES du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0259/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0258/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Service Ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0257/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Service Ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0256/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Service Ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0255/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (secrétariat général)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0252/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0251/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0250/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation (direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0249/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0304/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SP)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0297/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEU)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0284/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SDV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0282/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0281/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0266/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (DCIEU)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0286/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SEAP)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0272/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SG)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0283/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SDV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0305/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SR)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2023

Ajouter à ma selection
Décision n°2023.0302/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2023

Ajouter à ma selection