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Décision n°2023.0289/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SED)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0185/DC/SEM du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité REZAFUNGINE MUNDIPHARMA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0298/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEVOQSS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0299 /DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEVOQSS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0300/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEVOQSS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0301/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEVOQSS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0173/DC/SEM du 4 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TALZENNA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/05/2023

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Décision n°2022.0442/DC/SBP du 24 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche pertinence des soins intitulée « Traitement non médicamenteux du fibrome utérin »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 11/5/2023

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Décision n°2023.0307/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SSI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/05/2023

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Décision n°2023.0253/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/05/2023

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Avis n°2023.0016/AC/SEAP du 4 mai 2023 du collège de la HAS relatif à la modification de l’arrêté du 30 avril 2021 limitant la pratique de la greffe d’îlots de Langerhans à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du CSP

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/05/2023

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Décision n°2023.0185/DC/SEM du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité REZAFUNGINE MUNDIPHARMA

Décision n°2023.0298/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEVOQSS)

Décision n°2023.0299 /DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEVOQSS)

Décision n°2023.0300/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEVOQSS)

Décision n°2023.0301/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEVOQSS)

Décision n°2023.0173/DC/SEM du 4 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TALZENNA

Décision n°2022.0442/DC/SBP du 24 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche pertinence des soins intitulée « Traitement non médicamenteux du fibrome utérin »

Décision n°2023.0307/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SSI)

Décision n°2023.0253/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis n°2023.0016/AC/SEAP du 4 mai 2023 du collège de la HAS relatif à la modification de l’arrêté du 30 avril 2021 limitant la pratique de la greffe d’îlots de Langerhans à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du CSP

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