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Décision n°2023.0275/DC/SCES du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification des établissements de santé pour la qualité des soins

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/09/2023

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Décision n°2023.0307/DC/SCES du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des supports d’accompagnement pour l’appropriation du dispositif de certification des établissements de santé pour la qualité des soins

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/09/2023

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Décision n°2023.0308/DC/SG du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relative aux personnels de direction

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/09/2023

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Décision n°2023.0309/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité OPDIVO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/09/2023

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Décision n°2023.0312/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de l'association des spécialités KAFTRIO et KALYDECO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/09/2023

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Décision n°2023.0311/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de l'association des spécialités KAFTRIO et KALYDECO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/09/2023

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Décision n°2023.0225/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/09/2023

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Décision n°2023.0235/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/09/2023

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Décision n°2023.0237/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/09/2023

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Décision n°2023.0238/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/09/2023

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Décision n°2023.0307/DC/SCES du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des supports d’accompagnement pour l’appropriation du dispositif de certification des établissements de santé pour la qualité des soins

Décision n°2023.0308/DC/SG du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relative aux personnels de direction

Décision n°2023.0309/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité OPDIVO

Décision n°2023.0312/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de l'association des spécialités KAFTRIO et KALYDECO

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Décision n°2023.0225/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2023.0235/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2023.0237/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2023.0238/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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