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Décision n°2023.0385/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/10/2023

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Décision n°2023.0386/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0387/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0388/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 portant retrait de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0389/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0390/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0391/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0392/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0393/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0394/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0321/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0322/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0323/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0324/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0325/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0326/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0339/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0340/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0342/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0343/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0348/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0350/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n° 2023.0354/DC/SEVOQSS du 27 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé abrogeant la décision de renouvellement d’agrément de l’organisme agréé Collège Français d’Echographie Fœtale (CFEF)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/10/2023

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Décision n°2023.0385/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2023.0386/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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