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Décision n°2025.0429/DP/SG du 16 juin 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SEE)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/06/2025

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Avis n° 2025.0028/AC/SG du 19 juin 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l'indemnisation des experts-visiteurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/06/2025

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Décision n° 2025.0144/DC/SJ du 12 juin 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la charte de déontologie de la HAS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2025

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Décision n° 2025.0135/DC/SESPEV du 5 juin 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Évaluation de la pertinence d’un dépistage systématique de l’infection à cytomégalovirus (CMV) au cours de la grossesse »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2025

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Décision n° 2024.0051/DC/SCES du 23 octobre 2024 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2025

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Décision n° 2024.0052/DC/SCES du 1er octobre 2024 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2025

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Décision n° 2024.0053/DC/SCES du 1er octobre 2024 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2025

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Décision n° 2025.0054/DC/SCES du 1er janvier 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2025

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Décision n° 2025.0055/DC/SCES du 1er janvier 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2025

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Décision n°2025.0427/DP/SG du 1er juin 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SBP)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2025

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Décision n°2025.0428/DP/SG du 1er juin 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SBP)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2025

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Avis n°2025.0026/AC/SESPEV du 6 juin 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le vaccin VIMKUNYA du laboratoire BAVARIAN NORDIC dans le contexte épidémique de chikungunya dans les territoires de La Réunion et de Mayotte

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2025

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Décision n°2025.0123/DC/SEM du 15 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité ELREXFIO (elranatamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/06/2025

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Avis n°2025.0027/AC/SEAP du 5 juin 2025 du collège de la HAS relatif à la prise en charge dérogatoire de l’acte de cytologie urinaire digitalisée et assistée par intelligence artificielle (impliquant le dispositif médical de diagnostic in vitro VisioCyt® Bladder) en application de l’article L.162-1-24 du CSS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/06/2025

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Décision n°2025.0133/DC/SEM du 28 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité IMFINZI (durvalumab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/06/2025

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Décision n°2025.0122/DC/SBP du 15 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Actualisation de la place des différents examens d’imagerie pour le diagnostic d’endométriose » coordonnée par la Société d’Imagerie de la Femme, la Société Française de Radiologie et le Collège national des gynécologues et obstétriciens français

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/06/2025

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Décision n° 2025.0001/DP/SG du 1er juin 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant modification de l’organisation générale des services

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/06/2025

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Avis n° 2025.0024/AC/SG du 28 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet de modification de l’organisation générale des services de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/05/2025

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Décision n° 2025.0109/DC/SBP/SR du 30 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Coordination entre protection de l’enfance et psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/05/2025

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Décision n° 2025.0117/DC/DAQSS du 7 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de nouveaux membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/05/2025

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