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Décision n°2025.0236/DC/SEM du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité IMFINZI (durvalumab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/10/2025

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Décision n°2025.0237/DC/SJ du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du règlement intérieur de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/10/2025

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Décision n° 2025.0235/DC/SEM du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité LIBMELDY (atidarsagène autotemcel)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/10/2025

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Décision n° 2025.0239/DC/SBP du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de Santé - Accident Vasculaire Cérébral de l’adulte » et des documents associés

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/10/2025

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Avis n° 2025.0051/AC/SESPEV du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, PREVENAR-20

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/10/2025

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Décision n°2025.0234/DC/SEVOQSS du collège de la Haute Autorité de santé du 16 octobre 2025 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé au Flash Sécurité Patient intitulé « Erreur de côté lors d’une anesthésie loco-régionale » élaboré par le Collège Français des Anesthésistes Réanimateurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/10/2025

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Avis n°2025.0049/AC/SEAP du 16 octobre 2025 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes sur ADN tumoral circulant dans la prise en charge thérapeutique du cancer du poumon

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/10/2025

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Décision n° 2025.0233/DC/SEAP du 16 octobre 2025 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes sur ADN tumoral circulant dans la prise en charge thérapeutique du cancer du poumon »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/10/2025

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Avis n°2025.0048/AC/SEAP du 16 octobre 2025 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé d’un panel d’altérations moléculaires dans la prise en charge du myélome multiple

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/10/2025

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Décision n° 2025.0232/DC/SEAP du 16 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé d’un panel d’altérations moléculaires dans la prise en charge du myélome multiple »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/10/2025

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Décision n°2025.0212/DC/DIQASM du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/10/2025

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Décision n°2025.0768/DP/SG du 13 octobre 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SSI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/10/2025

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Décision n°2025.0730/DP/SG du 6 octobre 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant renouvellement des fonctions de déontologue

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/10/2025

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Décision n° 2025.0223/DC/SESPEV du 2 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de santé publique intitulée « Dépistage du cancer du col de l’utérus chez les personnes immunodéprimées hors personnes vivant avec le VIH »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2025

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Décision n°2025.0224/DC/SEM du 2 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité VYJUVEK (beremagene geperpavec)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/10/2025

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Décision n°2025.0222/DC/SEM du 2 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité FABHALTA (iptacopan)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/10/2025

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Avis n°2025.0046/AC/SEAP du 25 septembre 2025 du collège de la HAS relatif à la prise en charge dérogatoire du test NOVAGRAY RILA Breast en application de l’article L. 162-1-24 du CSS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/09/2025

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Décision n° 2025.0221/DC/SESPEV du 25 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Dépistage néonatal du déficit en biotinidase et de la galactosémie. Évaluation a priori de l’extension du dépistage néonatal en population générale en France »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/09/2025

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Décision n°2025.0236/DC/SEM du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité IMFINZI (durvalumab)

Décision n°2025.0237/DC/SJ du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du règlement intérieur de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs

Décision n° 2025.0235/DC/SEM du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité LIBMELDY (atidarsagène autotemcel)

Décision n° 2025.0239/DC/SBP du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de Santé - Accident Vasculaire Cérébral de l’adulte » et des documents associés

Avis n° 2025.0051/AC/SESPEV du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, PREVENAR-20

Décision n° 2025.0233/DC/SEAP du 16 octobre 2025 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes sur ADN tumoral circulant dans la prise en charge thérapeutique du cancer du poumon »

Décision n° 2025.0232/DC/SEAP du 16 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé d’un panel d’altérations moléculaires dans la prise en charge du myélome multiple »

Décision n°2025.0212/DC/DIQASM du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n°2025.0768/DP/SG du 13 octobre 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SSI)

Décision n°2025.0730/DP/SG du 6 octobre 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant renouvellement des fonctions de déontologue

Décision n° 2025.0223/DC/SESPEV du 2 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de santé publique intitulée « Dépistage du cancer du col de l’utérus chez les personnes immunodéprimées hors personnes vivant avec le VIH »

Décision n°2025.0224/DC/SEM du 2 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité VYJUVEK (beremagene geperpavec)

Décision n°2025.0222/DC/SEM du 2 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité FABHALTA (iptacopan)

Avis n°2025.0046/AC/SEAP du 25 septembre 2025 du collège de la HAS relatif à la prise en charge dérogatoire du test NOVAGRAY RILA Breast en application de l’article L. 162-1-24 du CSS

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