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Décision n°2025.0199/DC/SEM du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce des spécialités JAYPIRCA (pirtobrutinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n°2025.0186/DC/SEM du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce des spécialités REZUROCK (bélumosudil)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/07/2025

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Décision n°2025.0071/DC/SEM du 6 mars 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité CALQUENCE (acalabrutinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/03/2025

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Décision n°2024.0115/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité RYSTIGGO (rozanolixizumab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2024

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Décision n°2023.0209/DC/SEM du 8 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité BRUKINSA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/06/2023

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Décision n°2023.0206/DC/SEM du 1er juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité EBVALLO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/06/2023

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Décision n°2023.0089/DC/SEM du 9 mars 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité TAVNEOS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/03/2023

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Décision n° 2022.0299/DP/SEM du 25 mai 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité UPLIZNA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/05/2022

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Décision n°2022.0148/DC/SEM du 28 avril 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité XEVUDY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/04/2022

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Décision n° 2022.0067/DC/SEM du 17 février 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité TAVNEOS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/02/2022

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Décision n° 2022.0001/DC/SEM du 6 janvier 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation de la demande d’accès précoce de la spécialité XEVUDY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/01/2022

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Décision n° 2021.0313/DC/SEM du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité LAGEVRIO (molnupiravir)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/12/2021

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Décision n° 2020.0047/DC/SEESP du 26 février 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit POLIVY sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/03/2020

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Décision n° 2019.0072/DC/SEM du 10 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant la recommandation relative à la prise en charge à titre dérogatoire des spécialités à base de RITUXIMAB dans le cadre d’une recommandation temporaire d’utilisation

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2019

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Avis n° 2018.0033/AC/SEM du 29 août 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’intérêt pour la santé publique de la recherche « Etude INTREALL»

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/09/2018

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Avis n° 2018.0016/AC/SEM du 4 avril 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’intérêt pour la santé publique de la recherche « Etude PROLONG»

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/04/2018

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DECISION N° 2014.0086/DC du 23 avril 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant la recommandation relative à la prise en charge à titre dérogatoire du tocilizumab (ROACTEMRA) dans le cadre d’une recommandation temporaire d’utilisation - RTU ABROGEE 19/12/2016 -

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/02/2017

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DECISION N° 2015.0065/DC/SEM du 25 mars 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant la recommandation relative à la prise en charge à titre dérogatoire du bortézomib (VELCADE 1 et 3.5 mg, poudre pour solution injectable) dans le cadre d’une recommandation temporaire d’utilisation

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/04/2015

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AVIS N° 2014.0101/AC/SEM du 8 octobre 2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité ZYDELIG (article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/09/2014

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Décision n°2014.0014/DC/SEESP du 5 février 2014 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'impact significatif du produit SOVALDI sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/02/2014

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AVIS N° 2014.0001/AC/SEM du 5 février 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité SOVALDI (article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/02/2014

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Décision n°2025.0199/DC/SEM du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce des spécialités JAYPIRCA (pirtobrutinib)

Décision n°2025.0186/DC/SEM du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce des spécialités REZUROCK (bélumosudil)

Décision n°2025.0071/DC/SEM du 6 mars 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité CALQUENCE (acalabrutinib)

Décision n°2024.0115/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité RYSTIGGO (rozanolixizumab)

Décision n°2023.0209/DC/SEM du 8 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité BRUKINSA

Décision n°2023.0206/DC/SEM du 1er juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité EBVALLO

Décision n°2023.0089/DC/SEM du 9 mars 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité TAVNEOS

Décision n° 2022.0299/DP/SEM du 25 mai 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité UPLIZNA

Décision n°2022.0148/DC/SEM du 28 avril 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité XEVUDY

Décision n° 2022.0067/DC/SEM du 17 février 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité TAVNEOS

Décision n° 2022.0001/DC/SEM du 6 janvier 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation de la demande d’accès précoce de la spécialité XEVUDY

Décision n° 2021.0313/DC/SEM du 9 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité LAGEVRIO (molnupiravir)

Décision n° 2020.0047/DC/SEESP du 26 février 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit POLIVY sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2019.0072/DC/SEM du 10 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant la recommandation relative à la prise en charge à titre dérogatoire des spécialités à base de RITUXIMAB dans le cadre d’une recommandation temporaire d’utilisation

Avis n° 2018.0033/AC/SEM du 29 août 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’intérêt pour la santé publique de la recherche « Etude INTREALL»

Avis n° 2018.0016/AC/SEM du 4 avril 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’intérêt pour la santé publique de la recherche « Etude PROLONG»

DECISION N° 2014.0086/DC du 23 avril 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant la recommandation relative à la prise en charge à titre dérogatoire du tocilizumab (ROACTEMRA) dans le cadre d’une recommandation temporaire d’utilisation - RTU ABROGEE 19/12/2016 -

Décision n°2014.0014/DC/SEESP du 5 février 2014 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'impact significatif du produit SOVALDI sur les dépenses de l'assurance maladie

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