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Décision n°2024.0194/DC/SEM du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité RYBREVANT (amivantamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/08/2025

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Décision n°2025.0186/DC/SEM du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce des spécialités REZUROCK (bélumosudil)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/07/2025

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Décision n° 2024.0366/DC/SEM du 19 décembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité OGSIVEO (nirogacestat)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/01/2025

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Avis n°2024.0036/AC/SEAP du 23 mai 2024 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale de la leucémie lymphoïde chronique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2024

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Décision n°2024.0186/DC/SEM du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité RYBREVANT (amivantamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/07/2024

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Décision n°2023.0153/DC/SEM du 6 avril 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité SCEMBLIX

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/04/2023

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Décision n°2023.0021/DC/SEM du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité SCEMBLIX

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/01/2023

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Décision n°2022.0444/DC/SEM du 24 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité SCEMBLIX

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/12/2022

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Décision n° 2022.0335/DC/SEM du 29 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit SCEMBLIX (asciminib) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/10/2022

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Avis n°2022.0045/AC/SEAP du 21 juillet 2022 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de l’acte de détection d’altérations du gène RET par la technique de séquençage nouvelle génération (NGS) dans le cancer bronchique non à petites cellules et le cancer médullaire de la thyroïde

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/07/2022

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Décision n° 2021.0017/DC/SEESP du 21 janvier 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit TECARTUS sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/06/2022

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Décision n° 2022.0127/DC/SEM du 14 avril 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité SCEMBLIX

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/04/2022

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Avis n° 2021.0058/AC/SEAP du 4 août 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de la détection des anticorps sériques dirigés contre le coronavirus SARS-CoV-2 (indications de prophylaxie post et pré-exposition à la COVID-19 – personnes immunodéprimées)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/08/2021

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Décision n° 2021.0017/DC/SEESP du 21 janvier 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit TECARTUS sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/03/2021

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Avis n° 2019.0022/AC/SEM du 17 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité LORVIQUA (lorlatinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Avis n° 2018.0047/AC/SEM du 7 novembre 2018 du collège de la Haute Autorité de santé sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité KYMRIAH (tisagenlecleucel)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/11/2018

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Avis n°2017.0096/AC/SEM du 22 novembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité RYDAPT (midostaurine)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/11/2017

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Avis n°2017.0089/AC/SEAP du 8 novembre 2017 du collège de la HAS relatif à la modification de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS portant sur l’inscription de l’acte de recherche ou de quantification par RT-PCR du gène de fusion BCR-ABL

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/11/2017

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Avis n° 2017.0063/AC/SEM du 21 juin 2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité BESPONSA (inotozumab ozogamicin)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/07/2017

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Avis n°2016.0057/AC/SEM du 7 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale des spécialités CABOMETYX (cabozantinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/09/2016

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Décision n°2024.0194/DC/SEM du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité RYBREVANT (amivantamab)

Décision n°2025.0186/DC/SEM du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce des spécialités REZUROCK (bélumosudil)

Décision n° 2024.0366/DC/SEM du 19 décembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité OGSIVEO (nirogacestat)

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Décision n°2023.0153/DC/SEM du 6 avril 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité SCEMBLIX

Décision n°2023.0021/DC/SEM du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité SCEMBLIX

Décision n°2022.0444/DC/SEM du 24 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité SCEMBLIX

Décision n° 2022.0335/DC/SEM du 29 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit SCEMBLIX (asciminib) sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2021.0017/DC/SEESP du 21 janvier 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit TECARTUS sur les dépenses de l’assurance maladie

Décision n° 2022.0127/DC/SEM du 14 avril 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité SCEMBLIX

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Avis n°2017.0089/AC/SEAP du 8 novembre 2017 du collège de la HAS relatif à la modification de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS portant sur l’inscription de l’acte de recherche ou de quantification par RT-PCR du gène de fusion BCR-ABL

Avis n° 2017.0063/AC/SEM du 21 juin 2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité BESPONSA (inotozumab ozogamicin)

Avis n°2016.0057/AC/SEM du 7 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale des spécialités CABOMETYX (cabozantinib)

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