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  • Type : Avis et Décisions
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Avis et décisions de la HAS

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  • Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d'arrêt de travail : saisine 12 mai 2011 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale

    Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/03/2013
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