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Type : Avis et décisions de la HAS

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Décision N°2017.0918/CCES/SCES-30781 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé MAISON DE CONVALESCENCE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/01/2018

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Décision N°2017.0901/CCES/SCES-31739 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE BORDEAUX-TONDU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/01/2018

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Décision n° 2018.0002/DC/SJ du 17 janvier 2018 du collège de la Haute Autorité de santé prolongeant les membres de la commission d'évaluation économique et santé publique dans leurs fonctions

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/01/2018

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Décision N°2017.0873/CCES/SCES-31158 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE LA THEBAUDAIS CSSRAA ESCALE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/01/2018 - Mis à jour le 30/1/2018

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Avis n°2018.0001/AC/SEESP du 10 janvier 2018 du collège de la Haute Autorité de santé concernant le projet de décret relatif à la vaccination obligatoire, pris en application de l’article 49 de la loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/01/2018

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Décision n°2017.0187/DC/SBPP du 13 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Accouchement normal : accompagnement de la physiologie et interventions médicales »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/01/2018

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Décision n°2017.0198/DC/SBPP du 13 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant la fiche mémo intitulée « Accueil du nouveau-né en salle de naissance »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/01/2018

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Avis n°2018.0002/AC/DEMESP du 10 janvier 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’édition 2018 du calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/01/2018

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Avis n°2018.0004/AC/SEAP du 17 janvier 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale portant sur l’acte d’anastomose entre une cavité collectée du pancréas et l'estomac ou le duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie avec guidage écho-endoscopique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/01/2018

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Avis n°2018.0003/AC/SEAP du 17 janvier 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’arthrodèse de l’articulation sacro-iliaque par voie transpariétale, avec guidage radiologique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/01/2018

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Décision N°2017.0894/CCES/SCES-31864 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER D'YSSINGEAUX

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/01/2018

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Décision N°2017.0892/CCES/SCES-31865 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE LEZIGNAN-CORBIERES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/01/2018

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Décision n°2018.0001/SEM du 17 janvier 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission de la transparence

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/01/2018

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Décision n°2018.0003/DC/SEM du 17 janvier 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation de la liste prévue à l'article L. 138-19-1 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/01/2018

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Décision N°2017.0916/CCES/SCES-31564 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM-NEUF-BRISACH

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/01/2018

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Décision N°2017.0888/CCES/SCES-31500 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/01/2018

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Décision N°2017.0905/CCES/SCES-31654 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE PASTEUR

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/01/2018

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Décision N°2017.0921/CCES/SCES-31266 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DURIEUX-CENTRE D'HEMODIALYSE MG DURIEUX

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/01/2018

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Décision N°2017.0889/CCES/SCES-31867 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE LES FLEURS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/01/2018

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Décision N°2017.0885/CCES/SCES-31705 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL PRIVÉ SAINT FRANÇOIS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/01/2018

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