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Type : Avis et Décisions

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Décision n° 2018.0022/DC/SEESP du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'impact significatif du produit OCREVUS 300 mg sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/03/2018

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Décision n° 2018.0023/DC/SEESP du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'impact significatif du produit OCREVUS 300 mg sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/03/2018

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Décision N°0871/DC/SCES-31229 du 20/12/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé GCS SSR CENTRE DE REEDUCATION DU GARD RHODANIEN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/03/2018

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Décision n° 2018.0030/DC/MSP du 21 février 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant agrément initial de l’organisme ODPC-RIM pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de radiologie et imagerie médicale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/03/2018

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Avis n° 2018.0009/AC/SEM du 21 février 2018 du collège de la Haute Autorité de santé sur les projets de mémos de la CNAMTS relatifs à la spécialité VERSATIS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/03/2018

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Décision n°2018.0034/DC/SED du 21 février 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/03/2018

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Avis n° 2018.0008/AC du 21 février 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire prévue à l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de PULSANTE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/03/2018

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Décision n°2018.0013/DC/MSP du 31 janvier 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport final de l’expérimentation du programme d’amélioration continue du travail en équipe (Pacte) et le document intitulé « Les éléments clés de l’expérimentation en établissement de santé »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/02/2018

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Avis n° 2018.0006/AC/SEESP du 31 janvier 2018 du collège de la Haute Autorité de santé sur le projet d’arrêté relatif à l’organisation du programme national de dépistage néonatal recourant à des examens de biologie médicale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/02/2018

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Décision N°2017.0847/CCES/SCES-31668 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE MARZET

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/02/2018

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Décision n° 2018.0019/DC/MSP du 7 février 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation du guide intitulé « Mettre en oeuvre la conciliation des traitements médicamenteux en établissement de santé - Sécuriser la prise en charge médicamenteuse du patient lors de son parcours de soins »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/02/2018

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Décision n°2017.0188/DC/SBPP du 13 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant la recommandation de bonne pratique intitulée « Trouble du spectre de l’autisme : interventions et parcours de vie de l’adulte »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/02/2018

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Décision n° 2018.0014/DC/SBPP du 14 février 2018 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant la recommandation de bonne pratique intitulée « Trouble du spectre de l’autisme : signes d’alerte, repérage, diagnostic et évaluation chez l’enfant et l’adolescent »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/02/2018

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Décision n°2018.0011/DC/SEESP du 31 janvier 2018 du Collège de la Haute Autorité de santé constatant l'impact significatif du produit ZYTIGA 250 mg - 500 mg sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/02/2018

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Décision n°2018.0010/DC/SEESP du 31 janvier 2018 du Collège de la Haute Autorité de santé constatant l'impact significatif du produit ZEJULA 100 mg sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/02/2018

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Décision n°2018.0009/DC/SEESP du 31 janvier 2018 du Collège de la Haute Autorité de santé constatant l'impact significatif du produit ALECENSA 150 mg sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/02/2018

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Décision N°2017.0866/CCES/SCES-30963 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LE CHÂTEAU BLANC

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/02/2018

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Décision N°2017.0840/CCES/SCES-30335 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE PAU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/02/2018

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Décision N°2017.0831/CCES/SCES-30735 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé EPSM J.M. CHARCOT

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/02/2018

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Décision N°2017.0877/CCES/SCES-31756 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL PIERRE HURABIELLE - BOURG ACHARD

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/02/2018

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Décision N°2017.0854/CCES/SCES-31007 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE VENDÔME

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/02/2018

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Décision N°2017.0895/CCES/SCES-30071 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/02/2018

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Décision N°2017.0839/CCES/SCES-30162 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER PORT LOUIS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/02/2018

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Décision N°2017.0853/CCES/SCES-31119 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HAD CROIX ROUGE FRANCAISE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/02/2018

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Décision N°2017.0825/CCES/SCES-31580 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER LOIRE VENDEE OCEAN / CENTRE HOSPITALIER DE NOIRMOUTIER / CENTRE HOSPITALIER DUMONTE DE L’ILE D’YEU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/02/2018

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Décision N°2017.0896/CCES/SCES-31592 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU TER

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/02/2018

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Décision N°2017.0109/DC/SCES-30463 du 01/03/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE SAINT MAIXENT L'ECOLE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/02/2018

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Décision N°2018.0066/CCES/SCES-31258 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONTDIDIER-ROYE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/02/2018

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Décision N°2018.0069/CCES/SCES-31708 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/02/2018

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Décision N°2018.0070/CCES/SCES-31904 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé ASSOCIATION SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/02/2018

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Décision N°2018.0037/CCES/SCES-31714 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE NOVILLARS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/02/2018

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Décision N°2018.0057/CCES/SCES-31695 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL MERE-ENFANT DE L'EST PARISIEN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/02/2018

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Décision N°2018.0059/CCES/SCES-30632 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE NEMOURS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/02/2018

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Décision N°2018.0054/CCES/SCES-31681 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE BAILLEUL

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/02/2018

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Décision N°2018.0038/CCES/SCES-31719 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER AIRE SUR LA LYS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/02/2018

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Décision N°2018.0047/CCES/SCES-30656 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL DE FORCILLES - FONDATION COGNACQ JAY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/02/2018

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