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Type : Avis et Décisions

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Décision N°2017.0338/DC/SCES-31474 du 07/06/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé LADAPT LA BAUME D'HOSTUN SSR

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/06/2017

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Décision N°2017.0404/DC/SCES-30276 du 14/06/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER MOULINS-YZEURE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/06/2017

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Décision N°2017.0369/DC/SCES-31134 du 07/06/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE REGIONAL BASSE VISION

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/06/2017

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Avis n°2017.0061/AC/SEAP du 14 juin 2017 du collège de la HAS relatif à la modification de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS portant sur l’acte de « Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique ou en équivalents minéraux »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/06/2017

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Avis n°2017.0062/AC/SEAP du 14 juin 2017 du collège de la HAS relatif à la modification de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS portant sur deux suppléments d’honoraires destinés aux soins dentaires prodigués aux bénéficiaires de la prestation de compensation du handicap ou aux enfants à la charge d’une personne bénéficiaire de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/06/2017

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Décision n°2017.0070/DC/SEESP du 31 mai 2017 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'impact significatif du produit GARDASIL 9 sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/06/2017

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Décision n°2017.0071/DC/SEESP du 31 mai 2017 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'impact significatif du produit ILARIS 150 mg sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/06/2017

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Décision n°2017.0072/DC/SEESP du 31 mai 2017 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'impact significatif du produit OPDIVO 10 mg/ml sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/06/2017

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Décision n°2017.0073/DC/SEESP du 31 mai 2017 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'absence d'impact significatif du produit BARRX sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/06/2017

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Avis n°2017.0059/AC/SEAP du 31 mai 2017 du collège de la HAS relatif à la modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale portant sur le diagnostic biologique des infections à Aspergillus

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/06/2017

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Décision n°2017.0063/DC/SCES du 24 mai 2017 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le Guide méthodologique Compte Qualité Certification V2014

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/06/2017

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Décision n°2017.0067/DC/SJ du 31 mai 2017 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la présidence de la commission technique des vaccinations

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2017

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Décision N°2017.0335/DC/SCES-30803 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE - HÔPITAL CHUBERT-VANNES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/06/2017

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Décision N°2017.0298/DC/SCES-31440 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé INSTITUT HELIO MARIN DE LABENNE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/06/2017

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Décision N°2017.0336/DC/SCES-30532 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU DOCTEUR HENRI GUILLARD

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/06/2017

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Décision N°2017.0307/DC/SCES-31481 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/06/2017

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Décision N°2017.0310/DC/SCES-31334 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé BTP RESIDENCES MEDICO-SOCIALES - RESIDENCE JEAN D'ORBAIS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision N°2017.0256/DC/SCES-31195 du 26/04/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL PRIVE D'ANTONY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision N°2017.0162/DC/SCES-31260 du 12/04/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINTE THERESE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision N°2017.0302/DC/SCES-31423 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL LOCAL DE CREVECOEUR LE GRAND

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision N°2017.0164/DC/SCES-31354 du 12/04/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé A.U.R.A.R

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision N°2017.0297/DC/SCES-31176 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANCY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision N°2017.0286/DC/SCES-30930 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HAD DE CORSE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision N°2017.0287/DC/SCES-31301 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé KORIAN LES HELLENIDES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision N°2017.0299/DC/SCES-31336 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CMPR CHÂTEAU D'ANGEVILLE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision N°2017.0301/DC/SCES-31400 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE CHIRURGIE AMBULATOIRE DES HAUTS D'AVIGNON

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision N°2017.0303/DC/SCES-31454 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL LOCAL DE CONDRIEU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision N°2017.0318/DC/SCES-31047 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DES 6 LACS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision N°2017.0321/DC/SCES-31114 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL JOSEPH DUCUING

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision n°2017.0034/SG/SJ du 15 mars 2017 du collège de la Haute Autorité de santé modifiant le guide des déclarations d’intérêts et de gestion des conflits d’intérêts

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision n°2017.0064/DC/SJ du 24 mai 2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur de la commission technique des vaccinations

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision n°2017.0065/DC/SJ du 24 mai 2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Procédures d’élaboration »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision n°2017.0066/DC/SJ du 24 mai 2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du dossier type en vue de l’établissement d’une recommandation vaccinale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2017

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Décision N°2017.0285/DC/SCES-31386 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HAD MUTUALITE FRANCAISE CHARENTE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/05/2017

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Décision N°2017.0325/DC/SCES-31385 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE L’ANJOU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/05/2017

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Décision N°2017.0329/DC/SCES-31505 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LA MAISON DE VELLEDA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/05/2017

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