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Décision n°2023.0275/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/06/2023

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Avis n° 2023.0020/AC/SG du 1er juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet de décret modifiant le décret n° 2018-90 du 13 février 2018 relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/06/2023

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Décision n°2023.0294/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/05/2023

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Décision n°2023.0295/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/05/2023

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Décision n°2023.0296/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/05/2023

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Avis n°2023.0017/AC/SEAP du 17 mai 2023 du collège de la HAS relatif à la modification des conditions d’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de plusieurs actes relatifs à l’exploration biologique des dysthyroïdies de l’adulte

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/05/2023

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Décision n 2023.0179/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 26/5/2023

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Décision n°2023.0180/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 26/5/2023

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Décision n°2023.0181/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 portant retrait de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 26/5/2023

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Décision n°2023.0183/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 26/5/2023

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Décision n°2023.0182/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 26/5/2023

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Décision n°2023.0181/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 portant retrait de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 26/5/2023

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Décision n 2023.0192/DC/SEM du 17 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité RETSEVMO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/05/2023

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Décision n°2023.0191/DC/SEM du 17 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité ENHERTU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/05/2023

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Décision n°2023.0279/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SBP)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2023

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Décision n°2023.0293/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2023

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Décision n°2023.0292/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2023

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Décision n°2023.0291/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2023

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Décision n°2023.0290/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2023

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Décision n° 2023.0177/DC/SCES du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du support d’accompagnement pour l’appropriation du dispositif de certification des établissements de soins pour la qualité des soins

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2023

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Décision n°2023.0186/DC/SEM du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité BRUKINSA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/05/2023

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Décision n° 2023.0030/DC/SCES du 1er février 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/05/2023

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Décision n° 2023.0031/DC/SCES du 13 février 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/05/2023

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Décision n° 2022.0032/DC/SCES du 1er avril 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/05/2023

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Décision n° 2022.0033/DC/SCES du 1er avril 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/05/2023

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