7 357 résultats

Type : Avis et Décisions

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Décision n°2023.0173/DC/SEM du 4 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TALZENNA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/05/2023

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Décision n°2022.0442/DC/SBP du 24 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche pertinence des soins intitulée « Traitement non médicamenteux du fibrome utérin »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 11/5/2023

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Décision n°2023.0307/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SSI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/05/2023

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Décision n°2023.0253/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/05/2023

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Avis n°2023.0016/AC/SEAP du 4 mai 2023 du collège de la HAS relatif à la modification de l’arrêté du 30 avril 2021 limitant la pratique de la greffe d’îlots de Langerhans à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du CSP

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/05/2023

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Décision n°2023.0169/DC/SCES du 27 avril 2023 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le règlement intérieur de la commission de certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/05/2023

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Décision n°2023.0166/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 6 avril 2023 portant adoption du rapport « Symptômes prolongés à la suite de la Covid-19 : état des lieux des données épidémiologiques – analyse de la littérature » dans le cadre de la recommandation de bonne pratique intitulée « Symptômes prolongés à la suite de la Covid-19 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0285/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SE)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0273/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0271/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (direction DIQASM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0262/DP/SCES du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0261/DP/SCES du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0260/DP/SCES du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0259/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0258/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Service Ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0257/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Service Ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0256/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Service Ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0255/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (secrétariat général)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0252/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0251/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0250/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation (direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0249/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0304/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SP)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0297/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEU)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0284/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SDV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0282/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0281/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0266/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (DCIEU)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0286/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SEAP)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0272/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SG)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0283/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SDV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0305/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SR)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2023

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Décision n°2023.0302/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2023

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Décision n° 2023.0309/DP/SG du 26 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission technique des vaccinations

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/04/2023

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Décision n° 2023.0327/DP/SG du 26 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission d’évaluation des technologies de santé diagnostiques, pronostiques et prédictives

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/04/2023

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Décision n° 2023.0328/DP/ du 26 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination du président de la commission d’évaluation économique et de santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/04/2023

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