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Décision n°2022.0149/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 28 avril 2022 portant adoption du document intitulé « Troubles du spectre de l’autisme - Évaluation de la méthode 3I »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/05/2022

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Avis n° 2021.0014/AC/SE du 11 mars 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la correspondance entre le référentiel de certification Cap'Handéo « Services et Établissements Autisme » et les dispositions de l’annexe 3-10 au code de l’action sociale et des familles

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/03/2021

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Décision n°2017.0188/DC/SBPP du 13 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant la recommandation de bonne pratique intitulée « Trouble du spectre de l’autisme : interventions et parcours de vie de l’adulte »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/02/2018

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Décision n° 2018.0014/DC/SBPP du 14 février 2018 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant la recommandation de bonne pratique intitulée « Trouble du spectre de l’autisme : signes d’alerte, repérage, diagnostic et évaluation chez l’enfant et l’adolescent »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/02/2018

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Décision n°2012.0015/DC/SBP du 7 mars 2012 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique « Autisme et autres troubles envahissants du développement : interventions éducatives et thérapeutiques coordonnées chez l’enfant et l’adolescent »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/03/2012

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DECISION N° 2015.0196/DC/SEM du 2 septembre 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant la recommandation relative à la prise en charge à titre dérogatoire de CIRCADIN (melatonine) dans le cadre d’une recommandation temporaire d’utilisation

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/09/2015

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Décision n° 2018.0091/DC/DiQASM du 27 juin 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant création du Comité de concertation pour la qualité et évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/06/2018

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Avis n°2014.0058/AC/SEAP et n°2014.0059/AC/SEAP du 9 juillet 2014 du collège de la HAS relatifs aux modifications de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, proposées par l’UNCAM le 18 juin 2014 et portant sur l’article 2 - Chapitre II - Titre IV de l’article III-4 de la liste précitée

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/07/2014

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Avis de la HAS sur la liste et les critères médicaux d'admission en affection de longue durée (ALD) - Juin 2009

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/10/2009

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Avis n° 2025.0008/AC/SEAP du 13 février 2025 du collège de la HAS relatif à des modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, concernant la détection de mutations par expansion de nucléotides dans le contexte du syndrome de l’X fragile et des autres maladies associées à une expansion anormale de nucléotides dans le gène FMR1 (syndrome de tremblement-ataxie associé à l’X fragile [FXTAS], insuffisance ovarienne prématurée associée à l’X fragile [FXPOI])

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/02/2025

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