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Décision N°2019.0364/CCES/SCES-32712 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l’installation autonome de chirurgie esthétique (IACE) CENTRE DE CHIRURGIE ESTHETIQUE ET DE DERMATOLOGIE DE L'ALBONI

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision n°2015.0148/DC/SBPP du 10 juin 2015 du collège de la Haute Autorité de santé attribuant le label méthodologique de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique « Traitement de l’acné par voie locale et générale » élaborée par la Société Française de Dermatologie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/10/2015

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Décision n° 2014.0077/DC/SEESP du 2 avril 2014 du Collège de la Haute Autorité de santé constatant l'absence d'impact significatif du produit HEMANGIOL 3,75 mg/ml sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/04/2014

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DECISION N° 2015.0155/DC/SEM du 17 juin 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant la recommandation relative à la prise en charge à titre dérogatoire du thalidomide (THALIDOMIDE CELGENE 50 mg, gélule) dans le cadre d’une recommandation temporaire d’utilisation

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2015

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Décision n°2024.0236/DC/SEM du 12 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité B-VEC (beremagene geperpavec)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/09/2024

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Avis n°2023.0041/AC/SBP du 7 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération national « Consultation de santé sexuelle par la sage-femme en centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic (CEGIDD), centres de santé sexuelle (ex-CPEF) et centres de santé sexuelle communautaire (CSSC), en lieu et place du médecin »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/12/2023

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Décision 2022.0511/DP/SEM du 27 octobre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé prise au nom du collège portant autorisation d’accès précoce de la spécialité DUPIXENT

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/11/2022

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Décision n 2022.0510/DP/SEM du 7 septembre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé prise au nom du collège portant autorisation d’accès précoce de la spécialité DUPIXENT

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/09/2022

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Avis n° 2022.0032/AC/SBP du 19 mai 2022 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération national « Coopération entre médecins et infirmiers pour la prise en charge à domicile des patients âgés ou en situation de handicap et en difficultés pour se déplacer aux cabinets des médecins »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2022

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Décision n° 2022.0113/DC/MPROG du 7 avril 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/04/2022

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Décision n° 2021.0300/DC/SEM du 25 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité RINVOQ

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/11/2021

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Avis n° 2020.0009/AC/SA3P du 29 janvier 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Réalisation de sutures de plaies simples par un infirmier en lieu et place du médecin »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/02/2020

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Avis n° 2020.0005/AC/SA3P du 29 janvier 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Prise en charge de l’éruption prurigineuse chez l’enfant de 12 mois à 12 ans par l’infirmier(e) diplômé(e) d’état ou le pharmacien d’officine »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/02/2020

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Décision n° 2018.0028/DC/SEM du 21 février 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption d’une recommandation sur les allergènes préparés spécialement pour un seul individu (APSI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/03/2018

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Décision n°2017.0178/DC/SEM du 13 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption d’un projet de recommandation sur les allergènes préparés spécialement pour un seul individu (APSI), en vue de sa publication pour consultation publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/12/2017

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Avis n° 2017.0093/AC/SEM du 15 novembre du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité BAVENCIO (avelumab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/11/2017

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Avis N° 2016.0001/AC/SEESP du 13 janvier 2016 du collège de la Haute Autorité de santé sur l'efficience de la prise en charge par l'assurance maladie de la spécialité OPDIVO (nivolumab) dans le traitement du mélanome avancé (non résécable ou métastatique)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/03/2017

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Décision n°2016.0089/DC/SEM du 4 mai 2016 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant la recommandation relative à la prise en charge à titre dérogatoire des spécialités à base de méthotrexate en solution injectable dans le cadre d’une recommandation temporaire d’utilisation

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/05/2016

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AVIS N° 2015.0085/AC/SEVAM du 14 octobre 2015 du collège de la HAS relatif au protocole de coopération " Prise en charge par un infirmier libéral des plaies chroniques suspectes d origine vasculaires évoluant depuis plus de 3 mois chez des patients en EHPAD ou à domicile."

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/02/2016

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AVIS N° 2015.0097/AC/SEVAM du 04 novembre 2015 du collège de la HAS relatif au protocole de coopération " Prise en charge des plaies chroniques des membres inférieurs et du pied diabétique par un(e) IDE. "

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/12/2015

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Décision N°2019.0364/CCES/SCES-32712 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l’installation autonome de chirurgie esthétique (IACE) CENTRE DE CHIRURGIE ESTHETIQUE ET DE DERMATOLOGIE DE L'ALBONI

Décision n° 2014.0077/DC/SEESP du 2 avril 2014 du Collège de la Haute Autorité de santé constatant l'absence d'impact significatif du produit HEMANGIOL 3,75 mg/ml sur les dépenses de l'assurance maladie

DECISION N° 2015.0155/DC/SEM du 17 juin 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant la recommandation relative à la prise en charge à titre dérogatoire du thalidomide (THALIDOMIDE CELGENE 50 mg, gélule) dans le cadre d’une recommandation temporaire d’utilisation

Décision n°2024.0236/DC/SEM du 12 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité B-VEC (beremagene geperpavec)

Décision 2022.0511/DP/SEM du 27 octobre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé prise au nom du collège portant autorisation d’accès précoce de la spécialité DUPIXENT

Décision n 2022.0510/DP/SEM du 7 septembre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé prise au nom du collège portant autorisation d’accès précoce de la spécialité DUPIXENT

Décision n° 2022.0113/DC/MPROG du 7 avril 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Décision n° 2021.0300/DC/SEM du 25 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité RINVOQ

Avis n° 2020.0009/AC/SA3P du 29 janvier 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Réalisation de sutures de plaies simples par un infirmier en lieu et place du médecin »

Avis n° 2020.0005/AC/SA3P du 29 janvier 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Prise en charge de l’éruption prurigineuse chez l’enfant de 12 mois à 12 ans par l’infirmier(e) diplômé(e) d’état ou le pharmacien d’officine »

Décision n° 2018.0028/DC/SEM du 21 février 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption d’une recommandation sur les allergènes préparés spécialement pour un seul individu (APSI)

Décision n°2017.0178/DC/SEM du 13 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption d’un projet de recommandation sur les allergènes préparés spécialement pour un seul individu (APSI), en vue de sa publication pour consultation publique

Avis n° 2017.0093/AC/SEM du 15 novembre du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité BAVENCIO (avelumab)

Avis N° 2016.0001/AC/SEESP du 13 janvier 2016 du collège de la Haute Autorité de santé sur l'efficience de la prise en charge par l'assurance maladie de la spécialité OPDIVO (nivolumab) dans le traitement du mélanome avancé (non résécable ou métastatique)

Décision n°2016.0089/DC/SEM du 4 mai 2016 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant la recommandation relative à la prise en charge à titre dérogatoire des spécialités à base de méthotrexate en solution injectable dans le cadre d’une recommandation temporaire d’utilisation

AVIS N° 2015.0085/AC/SEVAM du 14 octobre 2015 du collège de la HAS relatif au protocole de coopération " Prise en charge par un infirmier libéral des plaies chroniques suspectes d origine vasculaires évoluant depuis plus de 3 mois chez des patients en EHPAD ou à domicile."

AVIS N° 2015.0097/AC/SEVAM du 04 novembre 2015 du collège de la HAS relatif au protocole de coopération " Prise en charge des plaies chroniques des membres inférieurs et du pied diabétique par un(e) IDE. "

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