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Décision n° 2023.0187/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Solution Sécurité Patient : Précautions à prendre lors de l’implantation d’une tige cimentée de prothèse de hanche »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/06/2023

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Décision n°2023.0200/DC/SEM du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité HEMLIBRA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/06/2023

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Décision n°2023.0203/DC/SEM du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité HEMGENIX

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/06/2023

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Décision n°2023.0202/DC/SEM du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité KIMMTRAK

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/06/2023

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Décision n°2023.0201/DC/SEM du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité UPLIZNA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/06/2023

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Décision n°2023.0275/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/06/2023

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Avis n° 2023.0020/AC/SG du 1er juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet de décret modifiant le décret n° 2018-90 du 13 février 2018 relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/06/2023

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Décision n°2023.0294/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/05/2023

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Décision n°2023.0295/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/05/2023

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Décision n°2023.0296/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/05/2023

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Avis n°2023.0017/AC/SEAP du 17 mai 2023 du collège de la HAS relatif à la modification des conditions d’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de plusieurs actes relatifs à l’exploration biologique des dysthyroïdies de l’adulte

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/05/2023

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Décision n 2023.0179/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 26/5/2023

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Décision n°2023.0180/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 26/5/2023

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Décision n°2023.0181/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 portant retrait de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 26/5/2023

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Décision n°2023.0183/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 26/5/2023

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Décision n°2023.0182/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 26/5/2023

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Décision n°2023.0181/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 portant retrait de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 26/5/2023

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Décision n 2023.0192/DC/SEM du 17 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité RETSEVMO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/05/2023

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Décision n°2023.0191/DC/SEM du 17 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité ENHERTU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/05/2023

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Décision n°2023.0279/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SBP)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2023

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Décision n° 2023.0187/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Solution Sécurité Patient : Précautions à prendre lors de l’implantation d’une tige cimentée de prothèse de hanche »

Décision n°2023.0200/DC/SEM du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité HEMLIBRA

Décision n°2023.0203/DC/SEM du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité HEMGENIX

Décision n°2023.0202/DC/SEM du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité KIMMTRAK

Décision n°2023.0201/DC/SEM du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité UPLIZNA

Décision n°2023.0275/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Avis n° 2023.0020/AC/SG du 1er juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet de décret modifiant le décret n° 2018-90 du 13 février 2018 relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie

Décision n°2023.0294/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Décision n°2023.0295/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Décision n°2023.0296/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

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Décision n°2023.0180/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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