Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Logo
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

December 1 2024

next month

December 1 2024

From 25 November to 1 December
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/11/2024
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 26 novembre 2024
icone hours 10h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du Conseil pour l'engagement des usagers du 26 novembre 2024
  • Compte rendu de la réunion du Conseil engagement usagers du 26 nombre 2024
26/11/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 26/11/2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 11 26 VD
  • ODJ CRPPI 2024 11 26
27/11/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 27 novembre 2024
icone hours 09h15 - 16h45

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 27 11 2024
  • Procès-verbal de la CT du 27 novembre 2024
27/11/2024
Commission
CCES - Réunion du 27 novembre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 27 novembre 2024
28/11/2024
Commission
PV Collège délibératif du 28 novembre 2024
icone hours 12h - 12h30

Documents

  • CD 28 11 2024 PV
28/11/2024
College
Collège délibératif du 28 novembre 2024
icone hours 14h30 - 16h30

Documents

  • ordre du jour du CD 28 11 2024
  • cd 28 11 2024 pv
From 2 to 8 December
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

03/12/2024
Commission
CNEDIMTS du 03 décembre 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 03 12 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 3 décembre 2024
03/12/2024
Commission
CSMS - Réunion du mardi 3 décembre 2024
icone hours 09h30 - 16h30

Documents

  • ODJ_CSMS_03_12_2024
  • PV_CSMS_03_12_2024
From 9 to 15 December
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

10/12/2024
Event
Regardez en replay le 5e rendez-vous de l'engagement des usagers et des personnes accompagnées : « Parler pour agir » - 10 décembre 2024

Conférence à la HAS

5 avenue du Stade de France - 93218 Saint-Denis La Plaine

Mardi  10 décembre 2024 

icone hours 09h - 17h

 

Le 5e rendez-vous de l'engagement des usagers et des personnes accompagnées de la HAS a mis le « Parler pour agir » au coeur des échanges de cette journée.

Parler pour agir

« Le savoir, c'est le pouvoir », pouvoir d’agir pour soi-même ou pour le groupe auquel on appartient. Les patients comme les personnes accompagnées ont leurs propres savoirs, ces savoirs que la recherche appelle « savoirs expérientiels », en témoigne la pair-aidance dans le domaine du handicap ou en santé mentale par exemple. Et puis chacun dispose aussi de savoirs acquis à l’école ou dans le dialogue familial, amical...

Documents

  • Présentation PowerPoint VERBATIMS E-SATIS
10/12/2024
Commission
CEDiag du 10 décembre 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20241210 VD MeL
  • CR CEDiag 20251210 VD MeL
10/12/2024
Commission
CEESP - Réunion du 10 décembre 2024
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 10 décembre 2024
  • Compte-rendu CEESP 10 décembre 2024
11/12/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 11 décembre 2024
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 11 12 2024
  • Procès-verbal de la CT du 11 décembre 2024
11/12/2024
Commission
CCES - Réunion du 11 décembre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 11 décembre 2024
12/12/2024
Commission
Collège délibératif du 12 décembre 2024
icone hours 09h - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 12 12 2024
From 16 to 22 December
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

17/12/2024
Commission
CTV - Réunion du 17 décembre 2024
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • ODJ CTV 17 décembre 2024
17/12/2024
Commission
CNEDIMTS du 17 décembre 2024
icone hours 09h - 16h40

Documents

  • Ordre Jour Commission17 12 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 17 décembre 2024
17/12/2024
Commission
CTV - Réunion du 17 décembre 2024
icone hours 09h30 - 16h

Documents

  • ODJ CTV 17 décembre 2024
17/12/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 17/12/2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 12 17
  • ODJ CRPPI 2024 12 17
18/12/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 18 décembre 2024
icone hours 09h15 - 16h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 18 12 2024
  • Procès-verbal de la CT du 18 décembre 2024
19/12/2024
Commission
Collège délibératif du 19 décembre 2024
icone hours 08h45 - 10h45

Documents

  • ordre du jour du CD 19 12 2024
From 23 to 29 December
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 30 December to 5 January
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 25 November to 1 December
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/11/2024
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 26 novembre 2024
icone hours 10h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du Conseil pour l'engagement des usagers du 26 novembre 2024
  • Compte rendu de la réunion du Conseil engagement usagers du 26 nombre 2024
26/11/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 26/11/2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 11 26 VD
  • ODJ CRPPI 2024 11 26
27/11/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 27 novembre 2024
icone hours 09h15 - 16h45

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 27 11 2024
  • Procès-verbal de la CT du 27 novembre 2024
27/11/2024
Commission
CCES - Réunion du 27 novembre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 27 novembre 2024
28/11/2024
Commission
PV Collège délibératif du 28 novembre 2024
icone hours 12h - 12h30

Documents

  • CD 28 11 2024 PV
28/11/2024
College
Collège délibératif du 28 novembre 2024
icone hours 14h30 - 16h30

Documents

  • ordre du jour du CD 28 11 2024
  • cd 28 11 2024 pv
From 2 to 8 December
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

03/12/2024
Commission
CNEDIMTS du 03 décembre 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 03 12 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 3 décembre 2024
03/12/2024
Commission
CSMS - Réunion du mardi 3 décembre 2024
icone hours 09h30 - 16h30

Documents

  • ODJ_CSMS_03_12_2024
  • PV_CSMS_03_12_2024
From 9 to 15 December
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

10/12/2024
Event
Regardez en replay le 5e rendez-vous de l'engagement des usagers et des personnes accompagnées : « Parler pour agir » - 10 décembre 2024

Conférence à la HAS

5 avenue du Stade de France - 93218 Saint-Denis La Plaine

Mardi  10 décembre 2024 

icone hours 09h - 17h

 

Le 5e rendez-vous de l'engagement des usagers et des personnes accompagnées de la HAS a mis le « Parler pour agir » au coeur des échanges de cette journée.

Parler pour agir

« Le savoir, c'est le pouvoir », pouvoir d’agir pour soi-même ou pour le groupe auquel on appartient. Les patients comme les personnes accompagnées ont leurs propres savoirs, ces savoirs que la recherche appelle « savoirs expérientiels », en témoigne la pair-aidance dans le domaine du handicap ou en santé mentale par exemple. Et puis chacun dispose aussi de savoirs acquis à l’école ou dans le dialogue familial, amical...

Documents

  • Présentation PowerPoint VERBATIMS E-SATIS
10/12/2024
Commission
CEDiag du 10 décembre 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20241210 VD MeL
  • CR CEDiag 20251210 VD MeL
10/12/2024
Commission
CEESP - Réunion du 10 décembre 2024
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 10 décembre 2024
  • Compte-rendu CEESP 10 décembre 2024
11/12/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 11 décembre 2024
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 11 12 2024
  • Procès-verbal de la CT du 11 décembre 2024
11/12/2024
Commission
CCES - Réunion du 11 décembre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 11 décembre 2024
12/12/2024
Commission
Collège délibératif du 12 décembre 2024
icone hours 09h - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 12 12 2024
From 16 to 22 December
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

17/12/2024
Commission
CTV - Réunion du 17 décembre 2024
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • ODJ CTV 17 décembre 2024
17/12/2024
Commission
CNEDIMTS du 17 décembre 2024
icone hours 09h - 16h40

Documents

  • Ordre Jour Commission17 12 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 17 décembre 2024
17/12/2024
Commission
CTV - Réunion du 17 décembre 2024
icone hours 09h30 - 16h

Documents

  • ODJ CTV 17 décembre 2024
17/12/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 17/12/2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 12 17
  • ODJ CRPPI 2024 12 17
18/12/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 18 décembre 2024
icone hours 09h15 - 16h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 18 12 2024
  • Procès-verbal de la CT du 18 décembre 2024
19/12/2024
Commission
Collège délibératif du 19 décembre 2024
icone hours 08h45 - 10h45

Documents

  • ordre du jour du CD 19 12 2024
From 23 to 29 December
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 30 December to 5 January
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
8G7mJ1pKCdpLCRb7