Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Logo
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

May 1 2024

next month

May 1 2024

From 29 April to 5 May
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
30/04/2024
Commission
CNEDIMTS du 30 avril 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 30.04.2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 30 avril 2024
30/04/2024
Commission
CEESP - Réunion du 30 avril 2024
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 30 avril 2024
  • Compte-rendu CEESP 30 avril 2024
02/05/2024
Commission
Collège délibératif du 2 mai 2024
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 02 05 2024
  • CD 02 05 2024 PV
From 6 to 12 May
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
07/05/2024
Commission
CNEDIMTS du 7 mai 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 07 05 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 7 mai 2024
From 13 to 19 May
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
15/05/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 15 mai 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 15 05 2024
  • Procès-verbal de la CT du 15 mai 2024
15/05/2024
Commission
CCES - Réunion du 15 mai 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 29 mai 2024
16/05/2024
Commission
Collège délibératif du 16 mai 2024
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • ordre du jour du CD 16 05 2024
  • CD 16 05 2024 PV
From 20 to 26 May
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
21/05/2024
Commission
CNEDIMTS du 21 mai 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 21 05 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 21 mai 2024
21/05/2024
Commission
CTV - Réunion du 21 mai 2024
icone hours 09h30 - 19h30

Documents

  • Ordre du jour CTV 21 mai 2024
  • Procès verbal_CTV 21 mai 2024
23/05/2024
Commission
Collège délibératif du 23 mai 2024
icone hours 10h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 23 05 2024
  • CD 23 05 2024 PV
From 27 May to 2 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
28/05/2024
Commission
CEESP - Réunion du 28 mai 2024
icone hours 09h - 12h40

Documents

  • Ordre du jour CEESP 28 mai 2024
  • Compte-rendu CEESP 28 mai 2024
28/05/2024
Commission
CSMS - Réunion du 28 mai 2024
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ_CSMS_28_05_2024
  • PV CSMS 28 05 2024
29/05/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 mai 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 29 05 2024
  • Procès-verbal de la CT du 29 mai 2024
29/05/2024
Commission
CCES - Réunion du 29 mai 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 29 mai 2024
30/05/2024
Commission
Collège délibératif du 30 mai 2024
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • ordre du jour du CD 30 05 2024
  • CD 30 05 2024 PV
31/05/2024
Commission
Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 31 mai 2024
icone hours 14h - 16h

Documents

  • Ordre du jour du Comité d'interface et de suivi de la feuille de route Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS
  • Compte-rendu de la réunion du Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 31 mai 2024
From 29 April to 5 May
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
30/04/2024
Commission
CNEDIMTS du 30 avril 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 30.04.2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 30 avril 2024
30/04/2024
Commission
CEESP - Réunion du 30 avril 2024
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 30 avril 2024
  • Compte-rendu CEESP 30 avril 2024
02/05/2024
Commission
Collège délibératif du 2 mai 2024
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 02 05 2024
  • CD 02 05 2024 PV
From 6 to 12 May
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
07/05/2024
Commission
CNEDIMTS du 7 mai 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 07 05 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 7 mai 2024
From 13 to 19 May
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
15/05/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 15 mai 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 15 05 2024
  • Procès-verbal de la CT du 15 mai 2024
15/05/2024
Commission
CCES - Réunion du 15 mai 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 29 mai 2024
16/05/2024
Commission
Collège délibératif du 16 mai 2024
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • ordre du jour du CD 16 05 2024
  • CD 16 05 2024 PV
From 20 to 26 May
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
21/05/2024
Commission
CNEDIMTS du 21 mai 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 21 05 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 21 mai 2024
21/05/2024
Commission
CTV - Réunion du 21 mai 2024
icone hours 09h30 - 19h30

Documents

  • Ordre du jour CTV 21 mai 2024
  • Procès verbal_CTV 21 mai 2024
23/05/2024
Commission
Collège délibératif du 23 mai 2024
icone hours 10h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 23 05 2024
  • CD 23 05 2024 PV
From 27 May to 2 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
28/05/2024
Commission
CEESP - Réunion du 28 mai 2024
icone hours 09h - 12h40

Documents

  • Ordre du jour CEESP 28 mai 2024
  • Compte-rendu CEESP 28 mai 2024
28/05/2024
Commission
CSMS - Réunion du 28 mai 2024
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ_CSMS_28_05_2024
  • PV CSMS 28 05 2024
29/05/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 mai 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 29 05 2024
  • Procès-verbal de la CT du 29 mai 2024
29/05/2024
Commission
CCES - Réunion du 29 mai 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 29 mai 2024
30/05/2024
Commission
Collège délibératif du 30 mai 2024
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • ordre du jour du CD 30 05 2024
  • CD 30 05 2024 PV
31/05/2024
Commission
Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 31 mai 2024
icone hours 14h - 16h

Documents

  • Ordre du jour du Comité d'interface et de suivi de la feuille de route Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS
  • Compte-rendu de la réunion du Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 31 mai 2024

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
1TS9W9tk1Hhs6Adb