Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Logo
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

October 1 2024

next month

October 1 2024

From 30 September to 6 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Event
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

03/10/2024 - 04/10/2024
Commission
Collège délibératif du 3 octobre 2024
icone hours 11h45 - 12h

Documents

  • ordre du jour du CD 03 10 2024
01/10/2024
Commission
CNEDIMTS du 1er octobre 2024
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 2024 10 01
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 1er octobre 2024
02/10/2024
Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024
icone hours 09h15 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024 - Ordre du jour
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024 - Compte-rendu
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024 - Présentation
02/10/2024
Commission
CCES - Réunion du 2 octobre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 octobre 2024
03/10/2024
Event
Regardez en replay - Certification : quels accompagnements pour les établissements de santé à la veille du déploiement de la 6e version de certification ?
icone hours 12h30 - 14h

 

Comme chaque année, le service de certification des établissements de santé a organisé un webinaire de rentrée. 
Le Pr Lionel Collet, président de la HAS, a introduit cette conférence en ligne qui a été co-animée par Catherine Geindre, présidente de la commission de certification et Didier Jaffre, représentant les directeurs généraux des ARS.

Programme

  • Introduction
    Pr Lionel Collet, président de la HAS
  • Bilan et résultats
    Mme Catherine Geindre, présidente de la commission de certification des établissements de santé
  • Présentation ARS
    M. Didier Jaffre, représentant des directeurs généraux d...

Documents

  • Livret des contacts des structures nationales et régionales d'appui et d'accompagnement
  • Modalites de connexion - Participants
03/10/2024
Event
Regarder le replay – Répit des aidants : comment repérer et évaluer pour mieux accompagner?

Webinaire gratuit et sur inscription.

Jeudi 3 octobre 2024.

icone hours 14h - 15h30

 

Plus de 9 millions d’aidants en France apportent une aide régulière à un proche en situation de handicap ou de perte d’autonomie. Ces personnes, qui jouent un rôle essentiel, peuvent être confrontées à des difficultés et se retrouver dans des situations d’épuisement. Il est donc nécessaire de les aider en leur proposant des solutions de répit adaptées. 

La Haute Autorité de santé (HAS) met à disposition des recommandations pour mieux repérer et évaluer les situations d’aidance et mettre en place des solutions de répit et d’accompagnement adaptées. Elles s'adressent principalement aux pro...

Documents

  • Webinaire répit des aidants - Présentation
From 7 to 13 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

07/10/2024
Commission
Comité d'interface Médicament du 7 octobre 2024
icone hours 16h - 18h

Documents

  • Compte rendu Comité Interface LEEM HAS 07102024
08/10/2024
Commission
CNEDIMTS du 8 octobre 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 08 10 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 8 octobre 2024
09/10/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 09 octobre 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 09 10 2024
  • Procès-verbal de la CT du 9 octobre 2024
09/10/2024
Commission
CSMS - Réunion du mercredi 9 octobre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • ODJ_CMS_09_10_2024
  • PV_CSMS_09_10_2024
10/10/2024
Commission
Collège délibératif du 10 octobre 2024
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 10 10 2024
From 14 to 20 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

14/10/2024
Journée scientifique covid long - 14 octobre

Auditorium PariSanté Campus, Paris 75015

icone hours 09h - 17h

Covid long visuel

 

La Haute Autorité de santé, l'ANRS Maladies infectieuses émergentes et Santé publique France organisent une journée scientifique sur le Covid long qui se tiendra le 14 octobre 2024 à PariSanté Campus, à Paris. 

 

Le syndrome post-Covid ou Covid long est une réalité médicale, confirmée par les travaux épidémiologiques. Le fardeau de cette maladie peut être intense avec un impact majeur sur la vie quotidienne, personnelle, sociale et professionnelle. La recherche a permis d’identifier certains déterminants du Covid long et diverses hypothèses physiopathologiques sont en cours d’explorati...
15/10/2024
Commission
CEDiag du 15 octobre 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20241015 VD MeL
  • CR CEDIAG 2024 10 15 VD MeL
15/10/2024
Commission
CEESP - Réunion du 15 octobre 2024
icone hours 09h30 - 17h20

Documents

  • Ordre du jour CEESP 15 octobre 2024
  • Compte-rendu CEESP 15 octobre 2024
16/10/2024
Event
Regarder le replay - Évaluation des technologies de santé en France : impact du règlement européen
icone hours 10h30 - 12h

 

À partir de janvier 2025, l'application progressive du règlement (UE) 2021/2282 relatif à l'évaluation des technologies de la santé (ETS) modifiera certaines procédures d'évaluation des médicaments et des dispositifs médicaux menées par la Haute Autorité de santé (HAS). Ce règlement introduit notamment deux nouvelles procédures scientifiques au niveau européen : les évaluations cliniques conjointes et les consultations scientifiques communes, visant à renforcer la coopération des agences d’ETS dans l'Union européenne.

Dans ce contexte, la HAS a organisé un webinaire le 16 octobre pour fa...

17/10/2024
Commission
Collège délibératif du 17 octobre 2024
icone hours 14h30 - 17h30

Documents

  • ordre du jour du CD 17 10 2024
From 21 to 27 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

22/10/2024
Commission
CNEDIMTS du 22 octobre 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 2024 10 22
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 22 octobre 2024
22/10/2024
Commission
CTV - Réunion du 22 octobre 2024
icone hours 09h30 - 18h

Documents

  • ODJ CTV 22 octobre 2024
  • Procés verbal CTV 22 octobre 2024
22/10/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 22/10/2024
icone hours 10h - 13h30

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 10 22
  • ODJ CRPPI 2024 10 22
23/10/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 23 octobre 2024
icone hours 09h15 - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 23 10 2024
  • Procès-verbal de la CT du 23 octobre 2024
24/10/2024
Commission
Collège délibératif du 24 octobre 2024
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 24 10 2024
From 28 October to 3 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 30 September to 6 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Event
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

03/10/2024 - 04/10/2024
Commission
Collège délibératif du 3 octobre 2024
icone hours 11h45 - 12h

Documents

  • ordre du jour du CD 03 10 2024
01/10/2024
Commission
CNEDIMTS du 1er octobre 2024
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 2024 10 01
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 1er octobre 2024
02/10/2024
Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024
icone hours 09h15 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024 - Ordre du jour
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024 - Compte-rendu
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024 - Présentation
02/10/2024
Commission
CCES - Réunion du 2 octobre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 octobre 2024
03/10/2024
Event
Regardez en replay - Certification : quels accompagnements pour les établissements de santé à la veille du déploiement de la 6e version de certification ?
icone hours 12h30 - 14h

 

Comme chaque année, le service de certification des établissements de santé a organisé un webinaire de rentrée. 
Le Pr Lionel Collet, président de la HAS, a introduit cette conférence en ligne qui a été co-animée par Catherine Geindre, présidente de la commission de certification et Didier Jaffre, représentant les directeurs généraux des ARS.

Programme

  • Introduction
    Pr Lionel Collet, président de la HAS
  • Bilan et résultats
    Mme Catherine Geindre, présidente de la commission de certification des établissements de santé
  • Présentation ARS
    M. Didier Jaffre, représentant des directeurs généraux d...

Documents

  • Livret des contacts des structures nationales et régionales d'appui et d'accompagnement
  • Modalites de connexion - Participants
03/10/2024
Event
Regarder le replay – Répit des aidants : comment repérer et évaluer pour mieux accompagner?

Webinaire gratuit et sur inscription.

Jeudi 3 octobre 2024.

icone hours 14h - 15h30

 

Plus de 9 millions d’aidants en France apportent une aide régulière à un proche en situation de handicap ou de perte d’autonomie. Ces personnes, qui jouent un rôle essentiel, peuvent être confrontées à des difficultés et se retrouver dans des situations d’épuisement. Il est donc nécessaire de les aider en leur proposant des solutions de répit adaptées. 

La Haute Autorité de santé (HAS) met à disposition des recommandations pour mieux repérer et évaluer les situations d’aidance et mettre en place des solutions de répit et d’accompagnement adaptées. Elles s'adressent principalement aux pro...

Documents

  • Webinaire répit des aidants - Présentation
From 7 to 13 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

07/10/2024
Commission
Comité d'interface Médicament du 7 octobre 2024
icone hours 16h - 18h

Documents

  • Compte rendu Comité Interface LEEM HAS 07102024
08/10/2024
Commission
CNEDIMTS du 8 octobre 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 08 10 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 8 octobre 2024
09/10/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 09 octobre 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 09 10 2024
  • Procès-verbal de la CT du 9 octobre 2024
09/10/2024
Commission
CSMS - Réunion du mercredi 9 octobre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • ODJ_CMS_09_10_2024
  • PV_CSMS_09_10_2024
10/10/2024
Commission
Collège délibératif du 10 octobre 2024
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 10 10 2024
From 14 to 20 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

14/10/2024
Journée scientifique covid long - 14 octobre

Auditorium PariSanté Campus, Paris 75015

icone hours 09h - 17h

Covid long visuel

 

La Haute Autorité de santé, l'ANRS Maladies infectieuses émergentes et Santé publique France organisent une journée scientifique sur le Covid long qui se tiendra le 14 octobre 2024 à PariSanté Campus, à Paris. 

 

Le syndrome post-Covid ou Covid long est une réalité médicale, confirmée par les travaux épidémiologiques. Le fardeau de cette maladie peut être intense avec un impact majeur sur la vie quotidienne, personnelle, sociale et professionnelle. La recherche a permis d’identifier certains déterminants du Covid long et diverses hypothèses physiopathologiques sont en cours d’explorati...
15/10/2024
Commission
CEDiag du 15 octobre 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20241015 VD MeL
  • CR CEDIAG 2024 10 15 VD MeL
15/10/2024
Commission
CEESP - Réunion du 15 octobre 2024
icone hours 09h30 - 17h20

Documents

  • Ordre du jour CEESP 15 octobre 2024
  • Compte-rendu CEESP 15 octobre 2024
16/10/2024
Event
Regarder le replay - Évaluation des technologies de santé en France : impact du règlement européen
icone hours 10h30 - 12h

 

À partir de janvier 2025, l'application progressive du règlement (UE) 2021/2282 relatif à l'évaluation des technologies de la santé (ETS) modifiera certaines procédures d'évaluation des médicaments et des dispositifs médicaux menées par la Haute Autorité de santé (HAS). Ce règlement introduit notamment deux nouvelles procédures scientifiques au niveau européen : les évaluations cliniques conjointes et les consultations scientifiques communes, visant à renforcer la coopération des agences d’ETS dans l'Union européenne.

Dans ce contexte, la HAS a organisé un webinaire le 16 octobre pour fa...

17/10/2024
Commission
Collège délibératif du 17 octobre 2024
icone hours 14h30 - 17h30

Documents

  • ordre du jour du CD 17 10 2024
From 21 to 27 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

22/10/2024
Commission
CNEDIMTS du 22 octobre 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 2024 10 22
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 22 octobre 2024
22/10/2024
Commission
CTV - Réunion du 22 octobre 2024
icone hours 09h30 - 18h

Documents

  • ODJ CTV 22 octobre 2024
  • Procés verbal CTV 22 octobre 2024
22/10/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 22/10/2024
icone hours 10h - 13h30

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 10 22
  • ODJ CRPPI 2024 10 22
23/10/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 23 octobre 2024
icone hours 09h15 - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 23 10 2024
  • Procès-verbal de la CT du 23 octobre 2024
24/10/2024
Commission
Collège délibératif du 24 octobre 2024
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 24 10 2024
From 28 October to 3 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
m3TMqavmSfJY4KkV