Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
icone
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte

  • No element in selection

    Favoris
  • Établissements de santé
  • Contact Abonnez-vous aux actualités
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

February 1 2025

next month

February 1 2025

From 27 January to 2 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

28/01/2025
Commission
CNEDIMTS du 28 Janvier 2025
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • Ordre Jour Commission 28 01 2025I Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 28 janvier 2025 Xvox
28/01/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 28/01/2025
icone hours 10h - 12h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2025 01 28 Xvox
  • ODJ CRPPI 2025 01 28 JANVIER Xvox
29/01/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 janvier 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 29 01 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 29 janvier 2025 Xvox
29/01/2025
Commission
CCES - Réunion du 29 janvier 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 29 janvier 2025 Xvox
29/01/2025
Commission
Collège délibératif du 29 janvier 2025
icone hours 14h30 - 15h

Documents

  • ordre du jour du CD 29 01 2025 Xvox
  • CD 29 01 25 PV Xvox
From 3 to 9 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

04/02/2025
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 4 février 2025
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du Conseil pour l'engagement des usagers du 4 février 2025 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 4 février 2025 du Conseil Engagement Usagers Xvox
06/02/2025
Commission
Collège délibératif du 6 février 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 06 02 2025 Xvox
06/02/2025
Commission
Collège délibératif du 6 février 2025
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 06 02 25 PV Xvox
From 10 to 16 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

11/02/2025
Commission
CNEDIMTS du 11 Février 2025
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • Ordre Jour Commission 11 02 2025 Internet Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 11 février 2025 Xvox
11/02/2025
Commission
CEESP - Réunion du 11 février 2025
icone hours 09h30 - 17h15

Documents

  • Ordre du jour CEESP 11 février 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 11 février 2025 Xvox
12/02/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 12 février 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 12 02 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 12 février 2025 Xvox
12/02/2025
Commission
CCES - Réunion du 12 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 12 février 2025 Xvox
13/02/2025
Commission
Collège délibératif du 13 février 2025
icone hours 15h - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 13 02 2025 Xvox
  • cd 13 02 25 pv Xvox
13/02/2025
Commission
Collège délibératif du 13 février 2025
icone hours 15h - 16h

Documents

  • CD 13 02 25 PV Xvox
From 17 to 23 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

18/02/2025
Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Ordre du jour Xvox
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Présentation Xvox
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Compte-rendu Xvox
18/02/2025
Commission
CTV - Réunion du 18 février 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • ODJ CTV 18 février 2025 Xvox
  • PV CTV 18 février 2025 Xvox
20/02/2025
Commission
Collège délibératif du 20 février 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 20 02 2025 Xvox
  • cd 20 02 25 pv Xvox
From 24 February to 2 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

25/02/2025
Commission
Collège délibératif du 25 février 2025
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 20 02 25 PV Xvox
26/02/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 26 février 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 26 02 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 26 février 2025 Xvox
26/02/2025
Commission
CCES - Réunion du 26 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 26 février 2025 Xvox
27/02/2025
Commission
Collège délibératif du 27 février 2025
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 27 02 2025 Xvox
From 27 January to 2 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

28/01/2025
Commission
CNEDIMTS du 28 Janvier 2025
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • Ordre Jour Commission 28 01 2025I Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 28 janvier 2025 Xvox
28/01/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 28/01/2025
icone hours 10h - 12h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2025 01 28 Xvox
  • ODJ CRPPI 2025 01 28 JANVIER Xvox
29/01/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 janvier 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 29 01 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 29 janvier 2025 Xvox
29/01/2025
Commission
CCES - Réunion du 29 janvier 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 29 janvier 2025 Xvox
29/01/2025
Commission
Collège délibératif du 29 janvier 2025
icone hours 14h30 - 15h

Documents

  • ordre du jour du CD 29 01 2025 Xvox
  • CD 29 01 25 PV Xvox
From 3 to 9 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

04/02/2025
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 4 février 2025
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du Conseil pour l'engagement des usagers du 4 février 2025 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 4 février 2025 du Conseil Engagement Usagers Xvox
06/02/2025
Commission
Collège délibératif du 6 février 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 06 02 2025 Xvox
06/02/2025
Commission
Collège délibératif du 6 février 2025
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 06 02 25 PV Xvox
From 10 to 16 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

11/02/2025
Commission
CNEDIMTS du 11 Février 2025
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • Ordre Jour Commission 11 02 2025 Internet Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 11 février 2025 Xvox
11/02/2025
Commission
CEESP - Réunion du 11 février 2025
icone hours 09h30 - 17h15

Documents

  • Ordre du jour CEESP 11 février 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 11 février 2025 Xvox
12/02/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 12 février 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 12 02 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 12 février 2025 Xvox
12/02/2025
Commission
CCES - Réunion du 12 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 12 février 2025 Xvox
13/02/2025
Commission
Collège délibératif du 13 février 2025
icone hours 15h - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 13 02 2025 Xvox
  • cd 13 02 25 pv Xvox
13/02/2025
Commission
Collège délibératif du 13 février 2025
icone hours 15h - 16h

Documents

  • CD 13 02 25 PV Xvox
From 17 to 23 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

18/02/2025
Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Ordre du jour Xvox
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Présentation Xvox
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Compte-rendu Xvox
18/02/2025
Commission
CTV - Réunion du 18 février 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • ODJ CTV 18 février 2025 Xvox
  • PV CTV 18 février 2025 Xvox
20/02/2025
Commission
Collège délibératif du 20 février 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 20 02 2025 Xvox
  • cd 20 02 25 pv Xvox
From 24 February to 2 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

25/02/2025
Commission
Collège délibératif du 25 février 2025
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 20 02 25 PV Xvox
26/02/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 26 février 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 26 02 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 26 février 2025 Xvox
26/02/2025
Commission
CCES - Réunion du 26 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 26 février 2025 Xvox
27/02/2025
Commission
Collège délibératif du 27 février 2025
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 27 02 2025 Xvox

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
YH0zJRcA8t4KkppV