Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Logo
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

June 1 2025

next month

June 1 2025

From 26 May to 1 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/05/2025
Event
Regardez le replay - Évaluations cliniques communes au niveau européen pour les médicaments : participation des experts patients en France
icone hours 14h - 15h30

Ce webinaire présente la formation proposée aux experts patients souhaitant contribuer aux évaluations cliniques communes au niveau européen (Joint clinical assessment - JCA).
Vous découvrirez le contexte des JCA, le rôle des patients dans ces évaluations, ainsi que le parcours proposé pour se préparer à cette mission.

 

Retrouvez tous les contenus vidéos de la HAS sur sa chaîne Youtube. 

Documents

  • Webinaire - Support de formation pour les patients experts participant au cadrage des évaluations cliniques communes - JCA-PICO
27/05/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 27/05/2025
icone hours 10h - 16h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2025 05 27 VD
  • ODJ CRPPI 2025 05 27 MAI VD
28/05/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 28 mai 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 28 05 2025
  • Procès-verbal de la CT du 28 mai 2025
28/05/2025
Commission
CCES - Réunion du 28 mai 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 28 mai 2025
28/05/2025
College
Collège délibératif du 28 mai 2025
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • ordre du jour du CD 28 05 2025
  • CD 28 05 2025 PV
From 2 to 8 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

03/06/2025
Commission
CNEDIMTS du 03 Juin 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commision 03 06 2025
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 03 juin 2025
03/06/2025
Commission
CEESP - Réunion du 3 juin 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 3 juin 2025
  • Compte-rendu CEESP 3 juin 2025
05/06/2025
College
Collège délibératif du 5 juin 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 05 06 2025
  • CD 05 06 2025 PV
06/06/2025
College
Collège délibératif exceptionnel du 6 juin 2025
icone hours 09h - 09h15

Documents

  • ordre du jour du CD exceptionnel 06 06 2025
From 9 to 15 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

14/06/2025 - 18/06/2025
Event
La HAS participe au Congrès HTAi – 14 au 18 juin 2025

Buenos Airies, Argentina

icone hours 09h - 18h

Bandeau HTAi AM25

Ce congrès international réunit chaque année tous les acteurs de l’évaluation des technologies de santé (ETS). Les données probantes de la prochaine génération (NextGen) seront à l’honneur : comment intégrer les dimensions telles que l'impact des technologies de la santé, les conceptions d'essai innovantes, les sources de données non traditionnelles, les considérations d'équité, les facteurs environnementaux, les outils avancés d'intelligence artificielle (IA) et les méthodes d'ETS adaptatives.

 

Participations de la HAS :

  • Breast reconstruction after cancer mastectomy: from HTA to shared...
10/06/2025
Commission
CTV - Réunion du 10 juin 2025
icone hours 09h30 - 13h10

Documents

  • ODJ CTV 10 JUIN 2025
  • PV CTV 10 juin 2025
10/06/2025
College
Collège délibératif exceptionnel du 10 juin 2025
icone hours 17h30 - 17h45

Documents

  • ordre du jour du CD exceptionnel 10 06 2025
  • CD 10 06 2025 PV
11/06/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 11 juin 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 11 06 2025
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 11 juin 2025
11/06/2025
Commission
CCES - Réunion du 11 juin 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 11 juin 2025
12/06/2025
College
Collège délibératif du 12 juin 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 12 06 2025
  • CD 12 06 2015 PV
From 16 to 22 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

14/06/2025 - 18/06/2025
Event
La HAS participe au Congrès HTAi – 14 au 18 juin 2025

Buenos Airies, Argentina

icone hours 09h - 18h

Bandeau HTAi AM25

Ce congrès international réunit chaque année tous les acteurs de l’évaluation des technologies de santé (ETS). Les données probantes de la prochaine génération (NextGen) seront à l’honneur : comment intégrer les dimensions telles que l'impact des technologies de la santé, les conceptions d'essai innovantes, les sources de données non traditionnelles, les considérations d'équité, les facteurs environnementaux, les outils avancés d'intelligence artificielle (IA) et les méthodes d'ETS adaptatives.

 

Participations de la HAS :

  • Breast reconstruction after cancer mastectomy: from HTA to shared...
17/06/2025
Commission
CNEDIMTS du 17 Juin 2025
icone hours 09h - 16h15

Documents

  • Ordre Jour Commission 17 juin 2025
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 17 juin 2025
17/06/2025
Commission
CEDiag du 17 juin 2025
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 2025 06 17
  • CR CEDiag 2025 06 17
19/06/2025
College
Collège délibératif du 19 juin 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 19 06 2025
  • CD 19 06 2025 PV
From 23 to 29 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/06/2025
Commission
Commission pour la participation et l'engagement des personnes - Réunion du 24 juin 2025
icone hours 10h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance de la Commission pour la participation et l'engagement des personnes du 24 juin 2025
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 24 juin 2025 de la Commission pour la participation et l'engagement des personnes de la Haute Autorité de santé.
24/06/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 24 juin 2025
icone hours 10h - 15h

Documents

  • Ordre du jour CRPPI du 24 juin 2025
  • CRPPI Compte-rendu du 24 juin 2025
25/06/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 25 juin 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 25 06 2025
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 25 juin 2025
26/06/2025
College
Collège délibératif du 26 juin 2025
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 26 06 2025
  • CD 26 06 2025 PV
From 30 June to 6 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

01/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 01 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 01 07 2025
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 01 juillet 2025
01/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 1er juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 1er juillet 2025
  • Compte-rendu CEESP 1er juillet 2025
02/07/2025
Commission
CCES - Réunion du 2 juillet 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 juillet 2025
03/07/2025
College
Collège délibératif du 3 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 03 07 2025
  • CD 03 07 2025 PV
From 26 May to 1 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/05/2025
Event
Regardez le replay - Évaluations cliniques communes au niveau européen pour les médicaments : participation des experts patients en France
icone hours 14h - 15h30

Ce webinaire présente la formation proposée aux experts patients souhaitant contribuer aux évaluations cliniques communes au niveau européen (Joint clinical assessment - JCA).
Vous découvrirez le contexte des JCA, le rôle des patients dans ces évaluations, ainsi que le parcours proposé pour se préparer à cette mission.

 

Retrouvez tous les contenus vidéos de la HAS sur sa chaîne Youtube. 

Documents

  • Webinaire - Support de formation pour les patients experts participant au cadrage des évaluations cliniques communes - JCA-PICO
27/05/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 27/05/2025
icone hours 10h - 16h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2025 05 27 VD
  • ODJ CRPPI 2025 05 27 MAI VD
28/05/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 28 mai 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 28 05 2025
  • Procès-verbal de la CT du 28 mai 2025
28/05/2025
Commission
CCES - Réunion du 28 mai 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 28 mai 2025
28/05/2025
College
Collège délibératif du 28 mai 2025
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • ordre du jour du CD 28 05 2025
  • CD 28 05 2025 PV
From 2 to 8 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

03/06/2025
Commission
CNEDIMTS du 03 Juin 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commision 03 06 2025
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 03 juin 2025
03/06/2025
Commission
CEESP - Réunion du 3 juin 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 3 juin 2025
  • Compte-rendu CEESP 3 juin 2025
05/06/2025
College
Collège délibératif du 5 juin 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 05 06 2025
  • CD 05 06 2025 PV
06/06/2025
College
Collège délibératif exceptionnel du 6 juin 2025
icone hours 09h - 09h15

Documents

  • ordre du jour du CD exceptionnel 06 06 2025
From 9 to 15 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

14/06/2025 - 18/06/2025
Event
La HAS participe au Congrès HTAi – 14 au 18 juin 2025

Buenos Airies, Argentina

icone hours 09h - 18h

Bandeau HTAi AM25

Ce congrès international réunit chaque année tous les acteurs de l’évaluation des technologies de santé (ETS). Les données probantes de la prochaine génération (NextGen) seront à l’honneur : comment intégrer les dimensions telles que l'impact des technologies de la santé, les conceptions d'essai innovantes, les sources de données non traditionnelles, les considérations d'équité, les facteurs environnementaux, les outils avancés d'intelligence artificielle (IA) et les méthodes d'ETS adaptatives.

 

Participations de la HAS :

  • Breast reconstruction after cancer mastectomy: from HTA to shared...
10/06/2025
Commission
CTV - Réunion du 10 juin 2025
icone hours 09h30 - 13h10

Documents

  • ODJ CTV 10 JUIN 2025
  • PV CTV 10 juin 2025
10/06/2025
College
Collège délibératif exceptionnel du 10 juin 2025
icone hours 17h30 - 17h45

Documents

  • ordre du jour du CD exceptionnel 10 06 2025
  • CD 10 06 2025 PV
11/06/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 11 juin 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 11 06 2025
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 11 juin 2025
11/06/2025
Commission
CCES - Réunion du 11 juin 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 11 juin 2025
12/06/2025
College
Collège délibératif du 12 juin 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 12 06 2025
  • CD 12 06 2015 PV
From 16 to 22 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

14/06/2025 - 18/06/2025
Event
La HAS participe au Congrès HTAi – 14 au 18 juin 2025

Buenos Airies, Argentina

icone hours 09h - 18h

Bandeau HTAi AM25

Ce congrès international réunit chaque année tous les acteurs de l’évaluation des technologies de santé (ETS). Les données probantes de la prochaine génération (NextGen) seront à l’honneur : comment intégrer les dimensions telles que l'impact des technologies de la santé, les conceptions d'essai innovantes, les sources de données non traditionnelles, les considérations d'équité, les facteurs environnementaux, les outils avancés d'intelligence artificielle (IA) et les méthodes d'ETS adaptatives.

 

Participations de la HAS :

  • Breast reconstruction after cancer mastectomy: from HTA to shared...
17/06/2025
Commission
CNEDIMTS du 17 Juin 2025
icone hours 09h - 16h15

Documents

  • Ordre Jour Commission 17 juin 2025
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 17 juin 2025
17/06/2025
Commission
CEDiag du 17 juin 2025
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 2025 06 17
  • CR CEDiag 2025 06 17
19/06/2025
College
Collège délibératif du 19 juin 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 19 06 2025
  • CD 19 06 2025 PV
From 23 to 29 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/06/2025
Commission
Commission pour la participation et l'engagement des personnes - Réunion du 24 juin 2025
icone hours 10h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance de la Commission pour la participation et l'engagement des personnes du 24 juin 2025
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 24 juin 2025 de la Commission pour la participation et l'engagement des personnes de la Haute Autorité de santé.
24/06/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 24 juin 2025
icone hours 10h - 15h

Documents

  • Ordre du jour CRPPI du 24 juin 2025
  • CRPPI Compte-rendu du 24 juin 2025
25/06/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 25 juin 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 25 06 2025
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 25 juin 2025
26/06/2025
College
Collège délibératif du 26 juin 2025
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 26 06 2025
  • CD 26 06 2025 PV
From 30 June to 6 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

01/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 01 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 01 07 2025
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 01 juillet 2025
01/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 1er juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 1er juillet 2025
  • Compte-rendu CEESP 1er juillet 2025
02/07/2025
Commission
CCES - Réunion du 2 juillet 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 juillet 2025
03/07/2025
College
Collège délibératif du 3 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 03 07 2025
  • CD 03 07 2025 PV

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
B8yQcecbMxf4pDqX