Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Logo
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

July 1 2025

next month

July 1 2025

From 30 June to 6 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
01/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 01 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 01 07 2025 Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 01 juillet 2025 Xvox
01/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 1er juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 1er juillet 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 1er juillet 2025 Xvox
02/07/2025
Commission
CCES - Réunion du 2 juillet 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 juillet 2025 Xvox
03/07/2025
College
Collège délibératif du 3 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 03 07 2025 Xvox
  • CD 03 07 2025 PV Xvox
From 7 to 13 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
07/07/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 7 juillet 2026
icone hours 10h - 16h30
08/07/2025
Commission
CTV - Réunion du 8 juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ CTV 08 JUILLET 2025 Xvox
  • PV CTV 8 juillet 2025 Xvox
08/07/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 8 juillet 2025
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • ODJ_CSMS_08_07_2025 Xvox
  • PV_CSMS_08_07_2025 Xvox
08/07/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 8 juillet 2025
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour CRPPI du 8 juillet 2025 Xvox
  • CRPPI Compte-rendu du 8 juillet 2025 Xvox
09/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 9 juillet 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 09 07 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 9 juillet 2025 Xvox
10/07/2025
College
Collège délibératif du 10 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 10 07 2025 Xvox
  • CD 10 07 2025 PV Xvox
From 14 to 20 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
15/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 15 juillet 2025
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 15 juillet 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 15 juillet 2025 Xvox
15/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 15 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 15 07 2025 Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 15 juillet 2025 Xvox
15/07/2025
Commission
CEDiag du 15 juillet 2025
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 2025 07 15 VD MeL Xvox
  • CR CEDiag 20250715 VD MeL Xvox
16/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 16 juillet 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 16 07 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 16 juillet 2025 Xvox
17/07/2025
College
Collège délibératif du 17 juillet 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 17 07 2025 Xvox
  • CD 17 07 2025 PV Xvox
From 21 to 27 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
23/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 23 juillet 2025
icone hours 09h15 - 12h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 23 07 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 23 juillet 2025 Xvox
24/07/2025
College
Collège délibératif du 24 juillet 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 24 07 2025 Xvox
  • CD 24 07 2025 PV Xvox
From 28 July to 3 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
From 30 June to 6 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
01/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 01 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 01 07 2025 Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 01 juillet 2025 Xvox
01/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 1er juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 1er juillet 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 1er juillet 2025 Xvox
02/07/2025
Commission
CCES - Réunion du 2 juillet 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 juillet 2025 Xvox
03/07/2025
College
Collège délibératif du 3 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 03 07 2025 Xvox
  • CD 03 07 2025 PV Xvox
From 7 to 13 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
07/07/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 7 juillet 2026
icone hours 10h - 16h30
08/07/2025
Commission
CTV - Réunion du 8 juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ CTV 08 JUILLET 2025 Xvox
  • PV CTV 8 juillet 2025 Xvox
08/07/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 8 juillet 2025
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • ODJ_CSMS_08_07_2025 Xvox
  • PV_CSMS_08_07_2025 Xvox
08/07/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 8 juillet 2025
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour CRPPI du 8 juillet 2025 Xvox
  • CRPPI Compte-rendu du 8 juillet 2025 Xvox
09/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 9 juillet 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 09 07 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 9 juillet 2025 Xvox
10/07/2025
College
Collège délibératif du 10 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 10 07 2025 Xvox
  • CD 10 07 2025 PV Xvox
From 14 to 20 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
15/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 15 juillet 2025
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 15 juillet 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 15 juillet 2025 Xvox
15/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 15 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 15 07 2025 Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 15 juillet 2025 Xvox
15/07/2025
Commission
CEDiag du 15 juillet 2025
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 2025 07 15 VD MeL Xvox
  • CR CEDiag 20250715 VD MeL Xvox
16/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 16 juillet 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 16 07 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 16 juillet 2025 Xvox
17/07/2025
College
Collège délibératif du 17 juillet 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 17 07 2025 Xvox
  • CD 17 07 2025 PV Xvox
From 21 to 27 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
23/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 23 juillet 2025
icone hours 09h15 - 12h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 23 07 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 23 juillet 2025 Xvox
24/07/2025
College
Collège délibératif du 24 juillet 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 24 07 2025 Xvox
  • CD 24 07 2025 PV Xvox
From 28 July to 3 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
eNq1mNFu2jAUhu95iij3SRpWSjoFKkbTDom2LAWt2g0yyQHMgp3aDtA9/RygKp2ctTX1JXbynxOf358PDi82y8xaAeOYkpbtuye2BSShKSazlj0aXjmBfdGuhQu0QgePNd0T16/bVpIhzlt2OetOABHuPtz0L0G+D8xu16yQThaQiFfPFQJn7nfE5zcoL5+xwhXFqbUEMadpy84LsR21Qi6YzKK9puw3z1ECobcfOZxdjE8Px0OvFHuHasGB9RGZKUWBaGkmBWNARBcJmFH2pJSeJuN60Gycnp1phcA8Bk4LlsAAifmA0RVOIVVHQhkHrSDTdXoPbJWBKIMoxb1FsuRa4miBNjE89tRJd+RsV2yEc+L4zaZfbzTO/SA416sxO1gqtXnkR3jPFWkGHhAPzYCkyEmBOwldLjEvHc81azWgTKDMUJUw7772m6E4DB7fdEOKeZ6hJ3fBc92lQgzJaWCSCuY+pPyCIZOcyuSa/aNPiizzPpj1aE8RQxmXkOrSgogKmFzFugvRpUTAprqievwTm70XMfDPk/1DiZr9g2KS4UQXcRJCBXAxinvVhDMJh2+Iw4iZo8NPTFK65p9PncMqG8o+34JTKZqz1B/Xz4Mzv9HQ3lS/pKUqTqCoYDQHT/II82Mw0yNTeixgpEvVUs8eNWbPbXtEE5RBRYPkaLJH+vK5nzPmfHO7ajehFL2Ohrp2+VEAe7rf/lRK47T1Umg9MpvAvXTnW5n3rm/v4mgcPQyj+LbTH3c7/ej2shO3jkXDO3rs0+BLXc/7TE2euRA5/+p56/XanSPucCQX1Z2y958UFwbWQwL5pbjm/hAYaRh2DdQOxoZSn+xO2Y8VVHcjv9VSHNsm79/ft+PKGIIVcEQtdsw3RuZe9Pmwf+mRjaU9eMUcc2G2/SwSEhWm+qpi8t9bCc3jRRaWXDFJiLvpFFdc1FQaM/R2l0TtWuiVF0Tt2l8+wxik
mG9TeJJDrNhBtxva