Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Logo
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

June 1 2024

next month

June 1 2024

From 27 May to 2 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
28/05/2024
Commission
CEESP - Réunion du 28 mai 2024
icone hours 09h - 12h40

Documents

  • Ordre du jour CEESP 28 mai 2024
  • Compte-rendu CEESP 28 mai 2024
28/05/2024
Commission
CSMS - Réunion du 28 mai 2024
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ_CSMS_28_05_2024
  • PV CSMS 28 05 2024
29/05/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 mai 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 29 05 2024
  • Procès-verbal de la CT du 29 mai 2024
29/05/2024
Commission
CCES - Réunion du 29 mai 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 29 mai 2024
30/05/2024
Commission
Collège délibératif du 30 mai 2024
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • ordre du jour du CD 30 05 2024
  • CD 30 05 2024 PV
31/05/2024
Commission
Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 31 mai 2024
icone hours 14h - 16h

Documents

  • Ordre du jour du Comité d'interface et de suivi de la feuille de route Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS
  • Compte-rendu de la réunion du Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 31 mai 2024
From 3 to 9 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
04/06/2024
Commission
CNEDIMTS du 4 juin 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 04 06 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 4 juin 2024
05/06/2024
Commission
CCES - Réunion du 5 juin 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 5 juin 2024
06/06/2024
Commission
Collège délibératif du 6 juin 2024
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 06 06 2024
  • CD 06 06 2024 PV
From 10 to 16 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
11/06/2024
Commission
CEDiag du 11 juin 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20240611 VD MeL
  • CR CEDiag 2024 06 11 VD MeL
12/06/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 12 juin 2024
icone hours 09h15 - 16h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 12 06 2024
  • Procès-verbal de la CT du 12 juin 2024
13/06/2024
Commission
Collège délibératif du 13 juin 2024
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 13 06 2024
  • Procès-verbal du 13 06 2024
From 17 to 23 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
18/06/2024
Commission
CTV - Réunion du 18 juin 2024
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • Ordre du jour CTV 18 juin 2024
  • Procés verbal CTV 18 juin 2024
19/06/2024
Commission
CCES - Réunion du 19 juin 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 19 juin 2024
20/06/2024
Commission
Collège délibératif du 20 juin 2024
icone hours 09h45 - 10h45

Documents

  • ordre du jour du CD 20 06 2024
  • CD 20 06 2024 PV
From 24 to 30 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
25/06/2024
Commission
CNEDIMTS du 25 juin 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 25 06 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 25 juin 2024
25/06/2024
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 25 juin 2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la réunion du mardi 25 juin 2024 du Conseil pour l'Engagement des Usagers de la Haute Autorité de santé.
  • Compte-rendu de la réunion du Conseil Engagement Usagers du 25 juin 2024
25/06/2024
Commission
CEESP - Réunion du 25 juin 2024
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 25 juin 2024
  • Compte-rendu CEESP du 25 juin 2024
26/06/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 26 juin 2024
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 26 06 2024
  • Procès-verbal de la CT du 26 juin 2024
27/06/2024
Commission
CSMS - Réunion du 27 juin 2024
icone hours 09h30 - 12h30
27/06/2024
Commission
CSMS - Réunion du 27 juin 2024
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • ODJ_CSMS_27_06_2024
  • PV CSMS 2024 06 27
27/06/2024
Commission
Collège délibératif du 27 juin 2024
icone hours 14h30 - 16h30

Documents

  • ordre du jour du CD 27 06 2024
  • CD 27 06 2024 PV
27/06/2024
Event
Regarder le replay - Diabète de type 2 de l’adulte : quelles stratégies thérapeutiques  ?
icone hours 19h - 20h30

 

Afin de garantir une prise en charge optimale des patients, la Haute Autorité de santé (HAS) a réactualisé ses recommandations de bonnes pratiques dédiées aux professionnels sur la stratégie thérapeutique du patient vivant avec un diabète de type 2. Quelles sont les principales évolutions dans la prise en charge ? Quels traitements non médicamenteux proposer en première intention ? Comment intégrer les nouvelles classes médicamenteuses ? Quel accompagnement pour le patient ? 

Programme 
  • Partie 1  
    Présentation générale des recommandations 
  • Partie 2 - Focus  
    Prise en charge non médicame...

Documents

  • Webinaire Diabète de type 2 - Présentation
From 27 May to 2 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
28/05/2024
Commission
CEESP - Réunion du 28 mai 2024
icone hours 09h - 12h40

Documents

  • Ordre du jour CEESP 28 mai 2024
  • Compte-rendu CEESP 28 mai 2024
28/05/2024
Commission
CSMS - Réunion du 28 mai 2024
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ_CSMS_28_05_2024
  • PV CSMS 28 05 2024
29/05/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 mai 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 29 05 2024
  • Procès-verbal de la CT du 29 mai 2024
29/05/2024
Commission
CCES - Réunion du 29 mai 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 29 mai 2024
30/05/2024
Commission
Collège délibératif du 30 mai 2024
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • ordre du jour du CD 30 05 2024
  • CD 30 05 2024 PV
31/05/2024
Commission
Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 31 mai 2024
icone hours 14h - 16h

Documents

  • Ordre du jour du Comité d'interface et de suivi de la feuille de route Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS
  • Compte-rendu de la réunion du Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 31 mai 2024
From 3 to 9 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
04/06/2024
Commission
CNEDIMTS du 4 juin 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 04 06 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 4 juin 2024
05/06/2024
Commission
CCES - Réunion du 5 juin 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 5 juin 2024
06/06/2024
Commission
Collège délibératif du 6 juin 2024
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 06 06 2024
  • CD 06 06 2024 PV
From 10 to 16 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
11/06/2024
Commission
CEDiag du 11 juin 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20240611 VD MeL
  • CR CEDiag 2024 06 11 VD MeL
12/06/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 12 juin 2024
icone hours 09h15 - 16h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 12 06 2024
  • Procès-verbal de la CT du 12 juin 2024
13/06/2024
Commission
Collège délibératif du 13 juin 2024
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 13 06 2024
  • Procès-verbal du 13 06 2024
From 17 to 23 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
18/06/2024
Commission
CTV - Réunion du 18 juin 2024
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • Ordre du jour CTV 18 juin 2024
  • Procés verbal CTV 18 juin 2024
19/06/2024
Commission
CCES - Réunion du 19 juin 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 19 juin 2024
20/06/2024
Commission
Collège délibératif du 20 juin 2024
icone hours 09h45 - 10h45

Documents

  • ordre du jour du CD 20 06 2024
  • CD 20 06 2024 PV
From 24 to 30 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
25/06/2024
Commission
CNEDIMTS du 25 juin 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 25 06 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 25 juin 2024
25/06/2024
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 25 juin 2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la réunion du mardi 25 juin 2024 du Conseil pour l'Engagement des Usagers de la Haute Autorité de santé.
  • Compte-rendu de la réunion du Conseil Engagement Usagers du 25 juin 2024
25/06/2024
Commission
CEESP - Réunion du 25 juin 2024
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 25 juin 2024
  • Compte-rendu CEESP du 25 juin 2024
26/06/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 26 juin 2024
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 26 06 2024
  • Procès-verbal de la CT du 26 juin 2024
27/06/2024
Commission
CSMS - Réunion du 27 juin 2024
icone hours 09h30 - 12h30
27/06/2024
Commission
CSMS - Réunion du 27 juin 2024
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • ODJ_CSMS_27_06_2024
  • PV CSMS 2024 06 27
27/06/2024
Commission
Collège délibératif du 27 juin 2024
icone hours 14h30 - 16h30

Documents

  • ordre du jour du CD 27 06 2024
  • CD 27 06 2024 PV
27/06/2024
Event
Regarder le replay - Diabète de type 2 de l’adulte : quelles stratégies thérapeutiques  ?
icone hours 19h - 20h30

 

Afin de garantir une prise en charge optimale des patients, la Haute Autorité de santé (HAS) a réactualisé ses recommandations de bonnes pratiques dédiées aux professionnels sur la stratégie thérapeutique du patient vivant avec un diabète de type 2. Quelles sont les principales évolutions dans la prise en charge ? Quels traitements non médicamenteux proposer en première intention ? Comment intégrer les nouvelles classes médicamenteuses ? Quel accompagnement pour le patient ? 

Programme 
  • Partie 1  
    Présentation générale des recommandations 
  • Partie 2 - Focus  
    Prise en charge non médicame...

Documents

  • Webinaire Diabète de type 2 - Présentation

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
kcMZX7LGpK0zGCGE