Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
icone
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte

  • No element in selection

    Favoris
  • Établissements de santé
  • Contact Abonnez-vous aux actualités
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

November 1 2025

next month

November 1 2025

From 27 October to 2 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 3 to 9 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

05/11/2025 - 07/11/2025
Event
La HAS au congrès de la société française de santé publique (SFSP) du 5 au 7 novembre à Lille

Lille - Grand Palais

icone hours 12h - 16h

A l’occasion du congrès de la société française de santé publique (SFSP), la HAS organise une session partenaire Programme « santé mentale et psychiatrie » de la HAS : focus sur les recommandations, les indicateurs et la certification le jeudi 6 novembre de 9h à 10h30.

Retrouvez l'ensemble des informations et le programme détaillé sur le site du congrès.

Session partenaire HAS 

Jeudi 6 novembre de 9h à 10h30 - salle 3.3 
Programme « santé mentale et psychiatrie » de la HAS : focus sur les recommandations, les indicateurs et la certification

La Haute Autorité de santé (HAS) organise depuis 2...

06/11/2025 - 07/11/2025
Première réunion annuelle EUnetCCC : la HAS présentera la certification EUCCC
icone hours 08h - 16h

Les 6 et 7 novembre prochains au CNIT Forest, à Paris-La Défense, aura lieu la première réunion annuelle du projet européen EUnetCCC. Ce projet d'envergure co-financé par la Commission européenne a démarré il y a un an et réunit 163 partenaires et 31 pays en Europe. Il vise à développer un réseau européen de centres intégrés contre le cancer (CCC) d'ici 2028. Au sein de cette initiative, la HAS pilote aux côtés de ses partenaires le volet dédié à la mise en œuvre de la certification européenne de ces centres.

Le 6 novembre à 11h, le Pr. Lionel Collet représentera la HAS lors d'une session ...

Documents

  • Presentation EUnetCCC Annual Meeting Parallel Session 1 Xvox
04/11/2025
Commission
CNEDIMTS du 04 novembre 2025
icone hours 09h - 15h

Documents

  • Ordre Jour Commission 04 11 2025 Xvox
04/11/2025
Commission
CEESP - Réunion du 4 novembre 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 4 novembre 2025 Xvox
04/11/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 04 novembre 2025
icone hours 10h - 16h
05/11/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 5 novembre 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 05 11 2025 Xvox
06/11/2025
College
Collège délibératif du 6 novembre 2025
icone hours 09h15 - 10h

Documents

  • ordre du jour du CD 06 11 2025 Xvox
  • CD 06 11 2025 PV Xvox
From 10 to 16 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

13/11/2025
College
Collège délibératif du 13 novembre 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 13 11 2025 Xvox
  • CD 13 11 2025 PV Xvox
From 17 to 23 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

18/11/2025
Commission
CTV - Réunion du 18 novembre 2025
icone hours 09h30 - 16h30

Documents

  • ODJ CTV 18 novembre 2025 Xvox
18/11/2025
Commission
Commission pour la participation et l'engagement des personnes (CPEP) - Réunion du 18 novembre 2025
icone hours 10h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance de la Commission pour la participation et l'engagement des personnes du 18 novembre 2025 Xvox
18/11/2025
Event
Regardez en replay - Webinaire “Accréditation des médecins”

Conférence en ligne

 

icone hours 18h30 - 20h

 

L’accréditation des spécialités à risques est un levier concret pour améliorer les pratiques professionnelles, la sécurité des soins et renforcer la confiance des patients. Elle s’intègre désormais dans le dispositif de certification des établissements de santé et elle repose sur un engagement partagé. D’un côté, les directions qualité et la gouvernance créent les conditions d’un accompagnement efficace ; de l’autre, les médecins peuvent s’appuyer sur un dispositif adapté à leurs pratiques quotidiennes et sur leurs organismes agréés.

La Haute Autorité de santé (HAS) a organisé un webinai...

19/11/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 19 novembre 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 19 11 2025 Xvox
20/11/2025
College
Collège délibératif du 20 novembre 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 20 11 2025 Xvox
21/11/2025
Event
Regardez en replay - Université d'automne de la HAS 2025

Distanciel sur inscription gratuite

icone hours 13h30 - 18h30

Le 21 novembre, la Haute Autorité de santé a présenté sa première université d’automne : un temps fort pensé pour vous, étudiants et professionnels du sanitaire, social et médico-social. 

 

Au programme :

Focus sur une sélection de recommandations récentes, des échanges avec des experts et l’opportunité de poser toutes vos questions.
Un événement 100 % en ligne, pour (re)découvrir comment la HAS se tient à vos côtés au quotidien et repartir avec des clés pour mieux comprendre et mieux agir. 

Dans les coulisses de la HAS 

Rôle et place de la HAS dans l’écosystème sanitaire, social et méd...

From 24 to 30 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

25/11/2025
Commission
CEESP - Réunion du 25 novembre 2025
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 25 novembre 2025 Xvox
26/11/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 26 novembre 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 26 11 2025 Xvox
26/11/2025
College
Collège délibératif du 26 novembre 2025
icone hours 18h - 18h30

Documents

  • ordre du jour du CD 26 11 2025 Xvox
From 27 October to 2 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 3 to 9 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

05/11/2025 - 07/11/2025
Event
La HAS au congrès de la société française de santé publique (SFSP) du 5 au 7 novembre à Lille

Lille - Grand Palais

icone hours 12h - 16h

A l’occasion du congrès de la société française de santé publique (SFSP), la HAS organise une session partenaire Programme « santé mentale et psychiatrie » de la HAS : focus sur les recommandations, les indicateurs et la certification le jeudi 6 novembre de 9h à 10h30.

Retrouvez l'ensemble des informations et le programme détaillé sur le site du congrès.

Session partenaire HAS 

Jeudi 6 novembre de 9h à 10h30 - salle 3.3 
Programme « santé mentale et psychiatrie » de la HAS : focus sur les recommandations, les indicateurs et la certification

La Haute Autorité de santé (HAS) organise depuis 2...

06/11/2025 - 07/11/2025
Première réunion annuelle EUnetCCC : la HAS présentera la certification EUCCC
icone hours 08h - 16h

Les 6 et 7 novembre prochains au CNIT Forest, à Paris-La Défense, aura lieu la première réunion annuelle du projet européen EUnetCCC. Ce projet d'envergure co-financé par la Commission européenne a démarré il y a un an et réunit 163 partenaires et 31 pays en Europe. Il vise à développer un réseau européen de centres intégrés contre le cancer (CCC) d'ici 2028. Au sein de cette initiative, la HAS pilote aux côtés de ses partenaires le volet dédié à la mise en œuvre de la certification européenne de ces centres.

Le 6 novembre à 11h, le Pr. Lionel Collet représentera la HAS lors d'une session ...

Documents

  • Presentation EUnetCCC Annual Meeting Parallel Session 1 Xvox
04/11/2025
Commission
CNEDIMTS du 04 novembre 2025
icone hours 09h - 15h

Documents

  • Ordre Jour Commission 04 11 2025 Xvox
04/11/2025
Commission
CEESP - Réunion du 4 novembre 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 4 novembre 2025 Xvox
04/11/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 04 novembre 2025
icone hours 10h - 16h
05/11/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 5 novembre 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 05 11 2025 Xvox
06/11/2025
College
Collège délibératif du 6 novembre 2025
icone hours 09h15 - 10h

Documents

  • ordre du jour du CD 06 11 2025 Xvox
  • CD 06 11 2025 PV Xvox
From 10 to 16 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

13/11/2025
College
Collège délibératif du 13 novembre 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 13 11 2025 Xvox
  • CD 13 11 2025 PV Xvox
From 17 to 23 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

18/11/2025
Commission
CTV - Réunion du 18 novembre 2025
icone hours 09h30 - 16h30

Documents

  • ODJ CTV 18 novembre 2025 Xvox
18/11/2025
Commission
Commission pour la participation et l'engagement des personnes (CPEP) - Réunion du 18 novembre 2025
icone hours 10h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance de la Commission pour la participation et l'engagement des personnes du 18 novembre 2025 Xvox
18/11/2025
Event
Regardez en replay - Webinaire “Accréditation des médecins”

Conférence en ligne

 

icone hours 18h30 - 20h

 

L’accréditation des spécialités à risques est un levier concret pour améliorer les pratiques professionnelles, la sécurité des soins et renforcer la confiance des patients. Elle s’intègre désormais dans le dispositif de certification des établissements de santé et elle repose sur un engagement partagé. D’un côté, les directions qualité et la gouvernance créent les conditions d’un accompagnement efficace ; de l’autre, les médecins peuvent s’appuyer sur un dispositif adapté à leurs pratiques quotidiennes et sur leurs organismes agréés.

La Haute Autorité de santé (HAS) a organisé un webinai...

19/11/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 19 novembre 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 19 11 2025 Xvox
20/11/2025
College
Collège délibératif du 20 novembre 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 20 11 2025 Xvox
21/11/2025
Event
Regardez en replay - Université d'automne de la HAS 2025

Distanciel sur inscription gratuite

icone hours 13h30 - 18h30

Le 21 novembre, la Haute Autorité de santé a présenté sa première université d’automne : un temps fort pensé pour vous, étudiants et professionnels du sanitaire, social et médico-social. 

 

Au programme :

Focus sur une sélection de recommandations récentes, des échanges avec des experts et l’opportunité de poser toutes vos questions.
Un événement 100 % en ligne, pour (re)découvrir comment la HAS se tient à vos côtés au quotidien et repartir avec des clés pour mieux comprendre et mieux agir. 

Dans les coulisses de la HAS 

Rôle et place de la HAS dans l’écosystème sanitaire, social et méd...

From 24 to 30 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

25/11/2025
Commission
CEESP - Réunion du 25 novembre 2025
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 25 novembre 2025 Xvox
26/11/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 26 novembre 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 26 11 2025 Xvox
26/11/2025
College
Collège délibératif du 26 novembre 2025
icone hours 18h - 18h30

Documents

  • ordre du jour du CD 26 11 2025 Xvox

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
7BYWXBsy0MRngQZV