Recherche Menu principal Contenu principal
  • Professionnels
  • Établissements et services
  • Usagers
  • Industriels (élément séléctionné)
  • La HAS
  • Presse
  • Changer les contrastes :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
icone
  • Médicament
    • Comprendre l'évaluation
    • Déposer un dossier
    • Consulter les évaluations des médicaments
  • Vaccination
    • Comprendre les recommandations vaccinales
    • Déposer un dossier
  • Dispositif
    • Comprendre l'évaluation
    • Déposer un dossier
    • Consulter les évaluations des dispositifs
  • Évaluation économique
    • Comprendre l'évaluation
    • Déposer un dossier
    • Avis économiques
  • Moyens d'information
    • Logiciels des professionnels de santé
    • Information promotionnelle - Visite médicale
    • Outils numériques
  • Agenda (élément séléctionné)
Recherche avancée
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus
  • Recherche avancée

  • Mon compte

    • Abonnement aux alertes e-mail
    • Abonnement à la newsletter
    • Mes recherches
    Refresh
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux alertes emails.
    Nouvel abonnement
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux newsletters.

    Vous n'avez pas de recherche enregistrée

    Mon Compte

  • Aucun élément dans votre sélection

    Favoris
  • Établissements de santé
  • Contact Abonnez-vous aux actualités
  • Services

    Services

    Déclarer un événement indésirable grave

    Déclarer un événement indésirable grave

    Comment déclarer un EIGS

    Etre accrédité par la HAS

    Etre accrédité par la HAS

    Médecins exerçant une spécialité «à risques»

    Déposer une demande d'évaluation d'actes

    Déposer une demande d'évaluation d'actes

    Modalités et procédures

    Organiser les soins, les parcours

    Organiser les soins, les parcours

    Coordination des soins, coopération entre professionnels

    Rechercher une publication

    Rechercher une publication

    Rechercher une recommandation, un médicament, un guide, ...

Aller au...
Aujourd'hui

Agenda

Mois
janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre
Année
2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016
  • Filtre
    • Tous les événements
    • Conférence de presse
    • Commission
    • Événement
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
mois précédent

1 décembre 2021

mois suivant

1 décembre 2021

Du 29 novembre au 5 décembre
30/11/2021
Commission
CNEDIMTS du 30 novembre 2021
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du Jour CNEDIMTS 30 11 2021 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition ANFE transcription du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition APF transcription du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition FEDEPSAD-UPSADI-SNADOM transcription du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition PRIDE-MOBILITY-PRODUCTS-France transcription du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition SNITEM transcription du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition UFAT transcription du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition UNPDM transcription du 30 novembre 2021 Xvox
01/12/2021
Commission
Commission de la Transparence - Réunion à distance du 1 décembre 2021
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 01 12 2021 Xvox
  • COMPTE RENDU 01122021 Xvox
02/12/2021
Commission
Collège délibératif du 2 décembre 2021
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 2 décembre 2021 Xvox
Du 6 au 12 décembre
06/12/2021
Commission
Commission de la Transparence - Réunion à distance du 6 décembre 2021
icone hours 15h30 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 06 12 2021 Xvox
  • COMPTE RENDU 06122021 Xvox
07/12/2021
Commission
CNEDIMTS du 7 décembre 2021
icone hours 09h - 12h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 07 12 2021 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 7 décembre 2021 Xvox
  • ALBER SCALAMOBIL transcription PC du 7 décembre 2021 Xvox
  • DERIVO DERIVO MINI transcription PC du 7 décembre 2021 Xvox
07/12/2021
Commission
CTV - Réunion du 7 décembre 2021
icone hours 09h20 - 17h45

Documents

  • Ordre du jour CTV 7 décembre 2021 Xvox
  • PROCES VERBAL CTV 7 DECEMBRE 2021 Xvox
07/12/2021
Commission
CSMS - Réunion du 07 décembre 2021
icone hours 10h - 16h
08/12/2021
Commission
Commission de la Transparence - Réunion à distance du 8 décembre 2021
icone hours 08h - 13h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 08 12 2021 Xvox
  • COMPTE RENDU CT 08122021 Xvox
09/12/2021
Commission
Collège délibératif du 9 décembre 2021 (exceptionnel)
icone hours 11h45 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 9 décembre 2021 (exceptionnel) Xvox
09/12/2021
Commission
Collège délibératif du 9 décembre 2021
icone hours 15h30 - 18h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 9 décembre 2021 Xvox
Du 13 au 19 décembre
14/12/2021
Commission
CNEDIMTS du 14 décembre 2021
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 14 12 2021 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 14 décembre 2021 Xvox
  • ZSI 375 PF transcription PC du 14 décembre 2021 Xvox
  • Phase contradictoire pompes à insuline externes, portables et programmables transcription du 14 décembre 2021 Xvox
14/12/2021
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 14/12/2021
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • ODJ Commission RPPI HAS 2021 12 14 VD Xvox
  • CRPPI Compte-rendu 2021 12 14 DEC VD Xvox
14/12/2021
Commission
CCES - Réunion du 14 décembre 2021
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Procès verbal CCES du 14 décembre 2021 Xvox
  • ODJ CCES (Formation Restreinte) 14 septembre 2021 Xvox
14/12/2021
Commission
CEESP - Réunion du 14 décembre 2021
icone hours 10h10 - 17h10

Documents

  • Ordre du jour CEESP 14 décembre 2021 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 14 décembre 2021 Xvox
14/12/2021
Événement
Regarder en replay le webinaire « Protection de l’enfance & Handicap : repères et socle communs d’actions pour soutenir la scolarité »
icone hours 14h - 15h30

La scolarité est un droit fondamental et inconditionnel pour tout enfant. Pour les enfants en situation de handicap ou protégés ce droit est souvent mis à mal avec une forte probabilité de ruptures et d’échecs dans le parcours scolaire. Comment accompagner et soutenir la scolarité de ces enfants ? Quel rôle pour le professionnel du social et médico-social ? Quelle articulation avec l’école ? Quels appuis et ressources ?

Regardez en replay :

 

Programme 
  • Contexte & principe des recommandations
  • Focus 
    • Comment aider l’enfant à être acteur de sa scolarité ?
    • Comment encourager l’implication...

Documents

  • Protection de l’enfance & Handicap : repères et socle communs d’actions pour soutenir la scolarité - Présentation Xvox
14/12/2021
Commission
CTV - Réunion du 14 décembre 2021
icone hours 16h30 - 18h30

Documents

  • ordre du jour CTV 14 décembre 2021 Xvox
  • PROCES VERBAL CTV 14 Décembre 2021 Xvox
15/12/2021
Commission
Commission de la Transparence - Réunion à distance du 15 décembre 2021
icone hours 08h45 - 17h45

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 15 12 2021 Xvox
  • COMPTE RENDU CT 15122021 Xvox
15/12/2021
Commission
Comité d'interface DM du 15 décembre 2021
icone hours 14h30 - 17h

Documents

  • Procès-verbal du Comité d'interface DM du 15 décembre 2021 Xvox
16/12/2021
Commission
Collège délibératif du 16 décembre 2021
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 16 décembre 2021 Xvox
17/12/2021
Commission
CSMS - Réunion du 17 décembre 2021
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour CSMS 17-12-2021 Xvox
  • 2021_12_17_PV_CSMS Xvox
17/12/2021
Commission
Collège délibératif du 17 décembre 2021 (séance exceptionnelle)
icone hours 15h - 15h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 17 décembre 2021 Xvox
Du 20 au 26 décembre
Il n'y a pas d'événement prévu pour cette semaine-ci
Du 27 décembre au 2 janvier
29/12/2021
Commission
Collège délibératif du 29 décembre 2021
icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 29 décembre 2021 Xvox
30/12/2021
Commission
Collège délibératif du 30 décembre 2021
icone hours 16h20 - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 30 décembre 2021 Xvox
Du 29 novembre au 5 décembre
30/11/2021
Commission
CNEDIMTS du 30 novembre 2021
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du Jour CNEDIMTS 30 11 2021 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition ANFE transcription du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition APF transcription du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition FEDEPSAD-UPSADI-SNADOM transcription du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition PRIDE-MOBILITY-PRODUCTS-France transcription du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition SNITEM transcription du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition UFAT transcription du 30 novembre 2021 Xvox
  • Audition UNPDM transcription du 30 novembre 2021 Xvox
01/12/2021
Commission
Commission de la Transparence - Réunion à distance du 1 décembre 2021
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 01 12 2021 Xvox
  • COMPTE RENDU 01122021 Xvox
02/12/2021
Commission
Collège délibératif du 2 décembre 2021
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 2 décembre 2021 Xvox
Du 6 au 12 décembre
06/12/2021
Commission
Commission de la Transparence - Réunion à distance du 6 décembre 2021
icone hours 15h30 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 06 12 2021 Xvox
  • COMPTE RENDU 06122021 Xvox
07/12/2021
Commission
CNEDIMTS du 7 décembre 2021
icone hours 09h - 12h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 07 12 2021 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 7 décembre 2021 Xvox
  • ALBER SCALAMOBIL transcription PC du 7 décembre 2021 Xvox
  • DERIVO DERIVO MINI transcription PC du 7 décembre 2021 Xvox
07/12/2021
Commission
CTV - Réunion du 7 décembre 2021
icone hours 09h20 - 17h45

Documents

  • Ordre du jour CTV 7 décembre 2021 Xvox
  • PROCES VERBAL CTV 7 DECEMBRE 2021 Xvox
07/12/2021
Commission
CSMS - Réunion du 07 décembre 2021
icone hours 10h - 16h
08/12/2021
Commission
Commission de la Transparence - Réunion à distance du 8 décembre 2021
icone hours 08h - 13h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 08 12 2021 Xvox
  • COMPTE RENDU CT 08122021 Xvox
09/12/2021
Commission
Collège délibératif du 9 décembre 2021 (exceptionnel)
icone hours 11h45 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 9 décembre 2021 (exceptionnel) Xvox
09/12/2021
Commission
Collège délibératif du 9 décembre 2021
icone hours 15h30 - 18h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 9 décembre 2021 Xvox
Du 13 au 19 décembre
14/12/2021
Commission
CNEDIMTS du 14 décembre 2021
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 14 12 2021 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 14 décembre 2021 Xvox
  • ZSI 375 PF transcription PC du 14 décembre 2021 Xvox
  • Phase contradictoire pompes à insuline externes, portables et programmables transcription du 14 décembre 2021 Xvox
14/12/2021
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 14/12/2021
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • ODJ Commission RPPI HAS 2021 12 14 VD Xvox
  • CRPPI Compte-rendu 2021 12 14 DEC VD Xvox
14/12/2021
Commission
CCES - Réunion du 14 décembre 2021
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Procès verbal CCES du 14 décembre 2021 Xvox
  • ODJ CCES (Formation Restreinte) 14 septembre 2021 Xvox
14/12/2021
Commission
CEESP - Réunion du 14 décembre 2021
icone hours 10h10 - 17h10

Documents

  • Ordre du jour CEESP 14 décembre 2021 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 14 décembre 2021 Xvox
14/12/2021
Événement
Regarder en replay le webinaire « Protection de l’enfance & Handicap : repères et socle communs d’actions pour soutenir la scolarité »
icone hours 14h - 15h30

La scolarité est un droit fondamental et inconditionnel pour tout enfant. Pour les enfants en situation de handicap ou protégés ce droit est souvent mis à mal avec une forte probabilité de ruptures et d’échecs dans le parcours scolaire. Comment accompagner et soutenir la scolarité de ces enfants ? Quel rôle pour le professionnel du social et médico-social ? Quelle articulation avec l’école ? Quels appuis et ressources ?

Regardez en replay :

 

Programme 
  • Contexte & principe des recommandations
  • Focus 
    • Comment aider l’enfant à être acteur de sa scolarité ?
    • Comment encourager l’implication...

Documents

  • Protection de l’enfance & Handicap : repères et socle communs d’actions pour soutenir la scolarité - Présentation Xvox
14/12/2021
Commission
CTV - Réunion du 14 décembre 2021
icone hours 16h30 - 18h30

Documents

  • ordre du jour CTV 14 décembre 2021 Xvox
  • PROCES VERBAL CTV 14 Décembre 2021 Xvox
15/12/2021
Commission
Commission de la Transparence - Réunion à distance du 15 décembre 2021
icone hours 08h45 - 17h45

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 15 12 2021 Xvox
  • COMPTE RENDU CT 15122021 Xvox
15/12/2021
Commission
Comité d'interface DM du 15 décembre 2021
icone hours 14h30 - 17h

Documents

  • Procès-verbal du Comité d'interface DM du 15 décembre 2021 Xvox
16/12/2021
Commission
Collège délibératif du 16 décembre 2021
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 16 décembre 2021 Xvox
17/12/2021
Commission
CSMS - Réunion du 17 décembre 2021
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour CSMS 17-12-2021 Xvox
  • 2021_12_17_PV_CSMS Xvox
17/12/2021
Commission
Collège délibératif du 17 décembre 2021 (séance exceptionnelle)
icone hours 15h - 15h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 17 décembre 2021 Xvox
Du 20 au 26 décembre
Il n'y a pas d'événement prévu pour cette semaine-ci
Du 27 décembre au 2 janvier
29/12/2021
Commission
Collège délibératif du 29 décembre 2021
icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 29 décembre 2021 Xvox
30/12/2021
Commission
Collège délibératif du 30 décembre 2021
icone hours 16h20 - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 30 décembre 2021 Xvox

Nous suivre :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
  • RSS
Restez informé ! Abonnez-vous aux actualités
Haute Autorité de Santé
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
  • La HAS  
  • Appels à candidatures d'expert  
  • Nous rejoindre 
  • Presse
  • Publications par thème
  • EDN  
  • Marchés publics  
  • Protection des données personnelles 
  • Accessibilité : partiellement conforme  
  • Mentions légales 
  • Lanceurs d’alerte : saisir la HAS 
  • Contacter la HAS 
  • Site pour l'accréditation des médecins
  • Aide à la décision d'orientation des patients en HAD
  • Open data
  • Graal - Groupes de lecture
  • Français
  • English
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
j8489yPzaN0dm9aj