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1 mai 2023

Du 1 au 7 mai
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

02/05/2023
Commission
CNEDIMTS du 2 mai 2023
icone hours 09h - 14h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 02 05 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 2 mai 2023 Xvox
  • PROCLAIM 5et7 transcription du 2 mai 2023 Xvox
  • PROCLAIM DRG+Electrodes transcription du 2 mai 2023 Xvox
  • PRODIGY MRI transcription du 2 mai 2023 Xvox
  • SEQUENT PLEASE OTW transcription du 2 mai 2023 Xvox
  • KYPHON transcription du 21 mars 2023 Xvox
  • KYPHON transcription PC du 2 mai 2023 Xvox
  • SOMNODENT transcription du 21 mars 2023 Xvox
  • SOMNODENT AVANT transcription PC du 2 mai 2023 Xvox
04/05/2023
Commission
Collège délibératif du 04 mai 2023
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • Ordre du Jour du CD 04 05 2023 Xvox
04/05/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 4 mai 2023
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 04 05 2023 PV VD Xvox
Du 8 au 14 mai
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

09/05/2023
Commission
CTV - Réunion du 9 mai 2023
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • Ordre du jour CTV mardi 9 mai 2023 Xvox
  • Procès verbal CTV mardi 09 mai 2023 (1) Xvox
09/05/2023
Commission
CEESP - Réunion du 9 mai 2023
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 9 mai 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 9 mai 2023 Xvox
09/05/2023
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 9 mai 2023
icone hours 14h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du Conseil pour l'engagement des usagers du 9 mai 2023 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du Conseil pour l'Engagement des Usagers du mardi 9 mai 2023 Xvox
10/05/2023
Commission
CCES - Réunion du 10 mai 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 10 mai 2023 Xvox
10/05/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 mai 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 05 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 10 mai 2023 Xvox
11/05/2023
Commission
Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 11 mai 2023
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Ordre du jour de la réunion du Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 11 mai 2023 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 11 mai 2023 Xvox
11/05/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 11 mai 2023
icone hours 17h15 - 17h30

Documents

  • CD 11 05 2023 PV VD Xvox
Du 15 au 21 mai
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

16/05/2023
Commission
CNEDIMTS du 16 mai 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 16 05 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 16 mai 2023 Xvox
  • BAHA BAHA ATTRACT transcription du 16 mai 2023 Xvox
  • SWING PHASE LOCK 2 transcription du 16 mai 2023 Xvox
  • MICRA VR transcription du 14 mars 2023 Xvox
  • MICRA VR transcription PC du 16 mai 2023 Xvox
17/05/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 17 mai 2023
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • CD 17 05 2023 PV VD Xvox
Du 22 au 28 mai
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

23/05/2023
Commission
CEESP - Réunion du 23 mai 2023
icone hours 10h - 11h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 23 mai 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 23 mai 2023 Xvox
23/05/2023
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 23/05/2023
icone hours 10h - 12h

Documents

  • ODJ Commission RPPI HAS 2023 05 23 VD Xvox
  • CRPPI Compte-rendu 2023 23 05 MAI VD Xvox
  • Point 2 - Parcours AVC présentation Xvox
  • Point 2 - Parcours AVC Rapporteur 1 Xvox
  • Point 2 - Parcours AVC Rapporteur 2 Xvox
  • Point 2 - Parcours AVC Rapporteur 3 Xvox
  • Point 3 - Présentation HIFU Xvox
  • Point 3 - HIFU Rapporteur 1 Xvox
  • Point 3 - HIFU Rapporteur 2 Xvox
  • Point 3 - HIFU Rapporteur 3 Xvox
  • Point 4 - Présentation arrêt consommation tabac Xvox
  • Point 4 - Arrêt consommation tabac Rapporteur 1 Xvox
  • Point 4 - Arrêt consommation tabac Rapporteur 2 Xvox
  • Point 4 - Arrêt consommation tabac Rapporteur 3 Xvox
24/05/2023
Commission
CCES - Réunion du 24 mai 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 24 mai 2023 Xvox
24/05/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 24 mai 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 24 05 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 24 mai 2023 Xvox
25/05/2023
Commission
Collège délibératif du 25 mai 2023
icone hours 10h - 11h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 25 05 2023 Xvox
25/05/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 25 mai 2023
icone hours 10h - 11h

Documents

  • CD 25 05 2023 PV VD Xvox
Du 29 mai au 4 juin
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

30/05/2023
Commission
CNEDIMTS du 30 mai 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDIMTS 30 05 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 30 mai 2023 Xvox
  • BAGUERA C transcription du 30 mai 2023 Xvox
  • FITOSTIMOLINE transcription du 18 avril 2023 Xvox
  • FITOSTIMOLINE transcription PC du 30 mai 2023 Xvox
  • MYCRO BAND transcription du 18 avril 2023 Xvox
  • MYCRO BAND transcription du PC 30 mai 2023 Xvox
  • NUCLEUS 8 transcription du 30 mai 2023 Xvox
01/06/2023
Commission
Collège délibératif du 1er juin 2023
icone hours 09h30 - 10h45

Documents

  • Ordre du Jour du CD 01 06 2023 Xvox
01/06/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 1er juin 2023
icone hours 09h30 - 10h20

Documents

  • CD 01 06 2023 PV Xvox
Du 1 au 7 mai
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

02/05/2023
Commission
CNEDIMTS du 2 mai 2023
icone hours 09h - 14h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 02 05 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 2 mai 2023 Xvox
  • PROCLAIM 5et7 transcription du 2 mai 2023 Xvox
  • PROCLAIM DRG+Electrodes transcription du 2 mai 2023 Xvox
  • PRODIGY MRI transcription du 2 mai 2023 Xvox
  • SEQUENT PLEASE OTW transcription du 2 mai 2023 Xvox
  • KYPHON transcription du 21 mars 2023 Xvox
  • KYPHON transcription PC du 2 mai 2023 Xvox
  • SOMNODENT transcription du 21 mars 2023 Xvox
  • SOMNODENT AVANT transcription PC du 2 mai 2023 Xvox
04/05/2023
Commission
Collège délibératif du 04 mai 2023
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • Ordre du Jour du CD 04 05 2023 Xvox
04/05/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 4 mai 2023
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 04 05 2023 PV VD Xvox
Du 8 au 14 mai
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

09/05/2023
Commission
CTV - Réunion du 9 mai 2023
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • Ordre du jour CTV mardi 9 mai 2023 Xvox
  • Procès verbal CTV mardi 09 mai 2023 (1) Xvox
09/05/2023
Commission
CEESP - Réunion du 9 mai 2023
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 9 mai 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 9 mai 2023 Xvox
09/05/2023
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 9 mai 2023
icone hours 14h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du Conseil pour l'engagement des usagers du 9 mai 2023 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du Conseil pour l'Engagement des Usagers du mardi 9 mai 2023 Xvox
10/05/2023
Commission
CCES - Réunion du 10 mai 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 10 mai 2023 Xvox
10/05/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 mai 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 05 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 10 mai 2023 Xvox
11/05/2023
Commission
Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 11 mai 2023
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Ordre du jour de la réunion du Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 11 mai 2023 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du Comité d'interface et de suivi de la feuille de route "Renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé à la HAS" - Réunion du 11 mai 2023 Xvox
11/05/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 11 mai 2023
icone hours 17h15 - 17h30

Documents

  • CD 11 05 2023 PV VD Xvox
Du 15 au 21 mai
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

16/05/2023
Commission
CNEDIMTS du 16 mai 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 16 05 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 16 mai 2023 Xvox
  • BAHA BAHA ATTRACT transcription du 16 mai 2023 Xvox
  • SWING PHASE LOCK 2 transcription du 16 mai 2023 Xvox
  • MICRA VR transcription du 14 mars 2023 Xvox
  • MICRA VR transcription PC du 16 mai 2023 Xvox
17/05/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 17 mai 2023
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • CD 17 05 2023 PV VD Xvox
Du 22 au 28 mai
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

23/05/2023
Commission
CEESP - Réunion du 23 mai 2023
icone hours 10h - 11h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 23 mai 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 23 mai 2023 Xvox
23/05/2023
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 23/05/2023
icone hours 10h - 12h

Documents

  • ODJ Commission RPPI HAS 2023 05 23 VD Xvox
  • CRPPI Compte-rendu 2023 23 05 MAI VD Xvox
  • Point 2 - Parcours AVC présentation Xvox
  • Point 2 - Parcours AVC Rapporteur 1 Xvox
  • Point 2 - Parcours AVC Rapporteur 2 Xvox
  • Point 2 - Parcours AVC Rapporteur 3 Xvox
  • Point 3 - Présentation HIFU Xvox
  • Point 3 - HIFU Rapporteur 1 Xvox
  • Point 3 - HIFU Rapporteur 2 Xvox
  • Point 3 - HIFU Rapporteur 3 Xvox
  • Point 4 - Présentation arrêt consommation tabac Xvox
  • Point 4 - Arrêt consommation tabac Rapporteur 1 Xvox
  • Point 4 - Arrêt consommation tabac Rapporteur 2 Xvox
  • Point 4 - Arrêt consommation tabac Rapporteur 3 Xvox
24/05/2023
Commission
CCES - Réunion du 24 mai 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 24 mai 2023 Xvox
24/05/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 24 mai 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 24 05 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 24 mai 2023 Xvox
25/05/2023
Commission
Collège délibératif du 25 mai 2023
icone hours 10h - 11h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 25 05 2023 Xvox
25/05/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 25 mai 2023
icone hours 10h - 11h

Documents

  • CD 25 05 2023 PV VD Xvox
Du 29 mai au 4 juin
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

30/05/2023
Commission
CNEDIMTS du 30 mai 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDIMTS 30 05 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 30 mai 2023 Xvox
  • BAGUERA C transcription du 30 mai 2023 Xvox
  • FITOSTIMOLINE transcription du 18 avril 2023 Xvox
  • FITOSTIMOLINE transcription PC du 30 mai 2023 Xvox
  • MYCRO BAND transcription du 18 avril 2023 Xvox
  • MYCRO BAND transcription du PC 30 mai 2023 Xvox
  • NUCLEUS 8 transcription du 30 mai 2023 Xvox
01/06/2023
Commission
Collège délibératif du 1er juin 2023
icone hours 09h30 - 10h45

Documents

  • Ordre du Jour du CD 01 06 2023 Xvox
01/06/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 1er juin 2023
icone hours 09h30 - 10h20

Documents

  • CD 01 06 2023 PV Xvox

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