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1 septembre 2023

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1 septembre 2023

Du 28 août au 3 septembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

29/08/2023
Commission
CEESP - Réunion du 29 août 2023
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 29 août 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 29 août 2023 Xvox
30/08/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 30 août 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 30 08 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 30 août 2023 Xvox
31/08/2023
Commission
Collège délibératif du 31 août 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 31 08 2023 Xvox
31/08/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 31 août 2023
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 31 08 2023 PV Xvox
Du 4 au 10 septembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

05/09/2023
Commission
CTV - Réunion du 5 septembre 2023
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • Ordre du jour CTV du Mardi 5 septembre 2023 Xvox
  • Proces verbal HAS CTV 05 septembre 2023 Xvox
05/09/2023
Commission
CNEDIMTS du 5 septembre 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 05 09 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 5 septembre 2023 Xvox
  • CLARIVEIN OC INFUSION CATHETER transcription du 13 juin 2023 Xvox
  • CLARIVEIN transcription PC du 5 septembre 2023 Xvox
  • COMET ULTRA transcription SAISINE du 5 septembre 2023 Xvox
  • CONTINUUM+ transcription PC du 5 septembre 2023 Xvox
  • TLS (LATM) CONTINUUM + CONNECT transcription du 11 juillet 2023 Xvox
  • FORTIMEL PROTEIN OMEGA 3 transcription PC du 5 septembre 2023 Xvox
  • FORTIMEL PROTEIN OMEGA3 transcription du 30 mai 2023 Xvox
  • HYDRUS transcription du 30 mai 2023 Xvox
  • HYDRUS transcription PC du 5 septembre 2023 version corrigée Xvox
  • INTERSTIM transcription du 5 septembre 2023 Xvox
  • LIFT transcription PC du 5 septembre 2023 Xvox
  • LIFT transcription du 13 juin 2023 Xvox
06/09/2023
Commission
CCES - Réunion du 6 septembre 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 6 septembre 2023 Xvox
06/09/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 06 septembre 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 06 09 2023 Xvox
06/09/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 06 septembre 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 06 09 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 6 septembre 2023 Xvox
07/09/2023
Commission
Collège délibératif du 07 septembre 2023
icone hours 11h - 12h

Documents

  • ordre du jour du CD 07 09 2023 Xvox
07/09/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 7 septembre 2023
icone hours 11h - 12h

Documents

  • CD 07 09 2023 PV Xvox
Du 11 au 17 septembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

12/09/2023
Commission
CEDiag du 12 septembre 2023
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20230912 VSite Xvox
  • CR CEDiag 20230912 VD MeL Xvox
12/09/2023
Événement
Regardez en replay - Ajustements 2024 du référentiel et témoignages d'établissements : Certification des établissements de santé pour la qualité des soins
icone hours 13h - 14h30

L

La Haute Autorité de santé (HAS), a organisé un webinaire de rentrée, introduit par le Pr Lionel Collet, Président de la HAS. A cette occasion, les ajustements du référentiel applicables dès 2024 ont été présentés, ainsi que les nouveaux outils d’information et des témoignages d'établissements déjà visités.

Programme
  • Introduction
    Pr Lionel Collet, Président de la HAS
  • Contexte et résultats
    Mme Catherine Geindre, Présidente de la Commission de certification des établissements de santé 
  • Bilan des résultats
    M. Loïc Keribin, Adjoint à la cheffe du service de certification des établisse...

Documents

  • Ajustements du référentiel 2024 et témoignages d'établissement - diaporama Xvox
14/09/2023
Commission
Collège délibératif du 14 septembre 2023
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • ordre du jour du CD 14 09 2023 Xvox
14/09/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 14 septembre 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD 14 09 2023 PV Xvox
14/09/2023
Commission
Collège Délibératif du 14 septembre 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD 14 09 2023 PV Xvox
Du 18 au 24 septembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

19/09/2023
Commission
CNEDIMTS du 19 septembre 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 19 09 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 19 septembre 2023 Xvox
  • ECHELON transcription du 27 juin 2023 Xvox
  • ECHELON transcription PC du 19 septembre 2023 Xvox
  • MYLIFE CAMAPS FX transcription du 19 septembre 2023 Xvox
  • REAXON DIRECT transcription du 19 septembre 2023 Xvox
19/09/2023
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 19/09/2023
icone hours 10h - 13h

Documents

  • ODJ Commission RPPI HAS 2023 09 19 VD2 Xvox
  • CRPPI Compte-rendu 2023 09 19 SEPT VD Xvox
  • PRESENTATION PPT PARCOURS MRC Xvox
  • PRESENTATION ALLERGIE ANTIBIO ANTIOBIORESISTANCE Xvox
  • ALLERGIE ANTIBIOTIQUES ANTIBIORESISTANCE RAPPORTEUR 1 Xvox
  • ALLERGIE ANTIBIOTIQUES ANTIBIORESISTANCE RAPPORTEUR 2 Xvox
  • ALLERGIE ANTIBIOTIQUES ANTIBIORESISTANCE RAPPORTEUR 3 Xvox
  • PRESENTATION TMH Xvox
  • TMH RAPPORTEUR 1 Xvox
  • TMH RAPPORTEUR 2 Xvox
20/09/2023
Commission
CCES - Réunion du 20 septembre 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 20 septembre 2023 Xvox
20/09/2023
Événement
Regardez en replay - Dispositifs médicaux numériques : bien préparer son dossier en vue de l’évaluation HAS

En ligne

Ce webinaire s’adresse en priorité aux industriels et consultants.

icone hours 11h - 12h

Actu : depuis le 1er mai 2024, le dépôt des dossiers d'évaluation des dispositifs médicaux numériques se fait via la plateforme Sésame. 

L'ancienne plateforme de dépôt de dossiers EVATECH a été fermée. Les industriels ayant un dossier en cours d'instruction sur la plateforme EVATECH ont été systématiquement informés par la HAS de la marche à suivre.

En 2023, deux décrets ont ouvert des voies de remboursement dédiées aux dispositifs médicaux numériques (DMN) : la prise en charge de droit commun de la télésurveillance médicale et la prise en charge anticipée des DMN à visée thérapeutique p...

Documents

  • Présentation Webinaire HAS Dispositif médicaux numériques 2023 Xvox
20/09/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 20 septembre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 20 09 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 20 septembre 2023 Xvox
20/09/2023
Événement
Regardez le replay du webinaire de l'association Seintinelles "Résultats d'étude : votre expérience de la reconstruction mammaire" avec la participation de la HAS

En ligne, sur inscription

icone hours 18h - 19h

seintinelles-webinaire-reconstructionmammaire 

La HAS a participé au webinaire de l'association Seintinelles, organisé le mercredi 20 septembre à 18h : "Résultats d'étude : votre expérience de la reconstruction mammaire".
Retrouvez le replay

Bouton Replay  

On estime que 30 % des femmes concernées par une mastectomie totale s’engageraient dans une reconstruction du sein. Dans un parcours de soins parfois lourd, la difficulté d'accès à l'information ne facilite pas l'échange avec les équipes médicales ni la prise de décision partagée.

En réponse à une saisine de l’association Reconstruction Sein Infos (anciennement RS. DIEP), la HAS a élaboré dans...

21/09/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 21 septembre 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD 21 09 2023 PV Xvox
Du 25 septembre au 1 octobre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024


Bouton Replay
 

 

 

26/09/2023
Commission
CNEDIMTS du 26 septembre 2023
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 26 09 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 26 septembre 2023 Xvox
  • Cadrage saisine mesure glucose interstitiel transcription du 26 septembre 2023 Xvox
  • MINIMED 2007D transcription du 26 septembre 2023 Xvox
  • TUCKY CENTER transcription du 26 septembre 2023 Xvox
26/09/2023
Commission
CEESP - Réunion du 26 septembre 2023
icone hours 11h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 26 septembre 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 26 septembre 2023 Xvox
27/09/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 27 septembre 2023
icone hours 10h30 - 11h

Documents

  • CD 27 09 2023 PV Xvox
Du 28 août au 3 septembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

29/08/2023
Commission
CEESP - Réunion du 29 août 2023
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 29 août 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 29 août 2023 Xvox
30/08/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 30 août 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 30 08 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 30 août 2023 Xvox
31/08/2023
Commission
Collège délibératif du 31 août 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 31 08 2023 Xvox
31/08/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 31 août 2023
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 31 08 2023 PV Xvox
Du 4 au 10 septembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

05/09/2023
Commission
CTV - Réunion du 5 septembre 2023
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • Ordre du jour CTV du Mardi 5 septembre 2023 Xvox
  • Proces verbal HAS CTV 05 septembre 2023 Xvox
05/09/2023
Commission
CNEDIMTS du 5 septembre 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 05 09 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 5 septembre 2023 Xvox
  • CLARIVEIN OC INFUSION CATHETER transcription du 13 juin 2023 Xvox
  • CLARIVEIN transcription PC du 5 septembre 2023 Xvox
  • COMET ULTRA transcription SAISINE du 5 septembre 2023 Xvox
  • CONTINUUM+ transcription PC du 5 septembre 2023 Xvox
  • TLS (LATM) CONTINUUM + CONNECT transcription du 11 juillet 2023 Xvox
  • FORTIMEL PROTEIN OMEGA 3 transcription PC du 5 septembre 2023 Xvox
  • FORTIMEL PROTEIN OMEGA3 transcription du 30 mai 2023 Xvox
  • HYDRUS transcription du 30 mai 2023 Xvox
  • HYDRUS transcription PC du 5 septembre 2023 version corrigée Xvox
  • INTERSTIM transcription du 5 septembre 2023 Xvox
  • LIFT transcription PC du 5 septembre 2023 Xvox
  • LIFT transcription du 13 juin 2023 Xvox
06/09/2023
Commission
CCES - Réunion du 6 septembre 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 6 septembre 2023 Xvox
06/09/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 06 septembre 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 06 09 2023 Xvox
06/09/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 06 septembre 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 06 09 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 6 septembre 2023 Xvox
07/09/2023
Commission
Collège délibératif du 07 septembre 2023
icone hours 11h - 12h

Documents

  • ordre du jour du CD 07 09 2023 Xvox
07/09/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 7 septembre 2023
icone hours 11h - 12h

Documents

  • CD 07 09 2023 PV Xvox
Du 11 au 17 septembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

12/09/2023
Commission
CEDiag du 12 septembre 2023
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20230912 VSite Xvox
  • CR CEDiag 20230912 VD MeL Xvox
12/09/2023
Événement
Regardez en replay - Ajustements 2024 du référentiel et témoignages d'établissements : Certification des établissements de santé pour la qualité des soins
icone hours 13h - 14h30

L

La Haute Autorité de santé (HAS), a organisé un webinaire de rentrée, introduit par le Pr Lionel Collet, Président de la HAS. A cette occasion, les ajustements du référentiel applicables dès 2024 ont été présentés, ainsi que les nouveaux outils d’information et des témoignages d'établissements déjà visités.

Programme
  • Introduction
    Pr Lionel Collet, Président de la HAS
  • Contexte et résultats
    Mme Catherine Geindre, Présidente de la Commission de certification des établissements de santé 
  • Bilan des résultats
    M. Loïc Keribin, Adjoint à la cheffe du service de certification des établisse...

Documents

  • Ajustements du référentiel 2024 et témoignages d'établissement - diaporama Xvox
14/09/2023
Commission
Collège délibératif du 14 septembre 2023
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • ordre du jour du CD 14 09 2023 Xvox
14/09/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 14 septembre 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD 14 09 2023 PV Xvox
14/09/2023
Commission
Collège Délibératif du 14 septembre 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD 14 09 2023 PV Xvox
Du 18 au 24 septembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

19/09/2023
Commission
CNEDIMTS du 19 septembre 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 19 09 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 19 septembre 2023 Xvox
  • ECHELON transcription du 27 juin 2023 Xvox
  • ECHELON transcription PC du 19 septembre 2023 Xvox
  • MYLIFE CAMAPS FX transcription du 19 septembre 2023 Xvox
  • REAXON DIRECT transcription du 19 septembre 2023 Xvox
19/09/2023
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 19/09/2023
icone hours 10h - 13h

Documents

  • ODJ Commission RPPI HAS 2023 09 19 VD2 Xvox
  • CRPPI Compte-rendu 2023 09 19 SEPT VD Xvox
  • PRESENTATION PPT PARCOURS MRC Xvox
  • PRESENTATION ALLERGIE ANTIBIO ANTIOBIORESISTANCE Xvox
  • ALLERGIE ANTIBIOTIQUES ANTIBIORESISTANCE RAPPORTEUR 1 Xvox
  • ALLERGIE ANTIBIOTIQUES ANTIBIORESISTANCE RAPPORTEUR 2 Xvox
  • ALLERGIE ANTIBIOTIQUES ANTIBIORESISTANCE RAPPORTEUR 3 Xvox
  • PRESENTATION TMH Xvox
  • TMH RAPPORTEUR 1 Xvox
  • TMH RAPPORTEUR 2 Xvox
20/09/2023
Commission
CCES - Réunion du 20 septembre 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 20 septembre 2023 Xvox
20/09/2023
Événement
Regardez en replay - Dispositifs médicaux numériques : bien préparer son dossier en vue de l’évaluation HAS

En ligne

Ce webinaire s’adresse en priorité aux industriels et consultants.

icone hours 11h - 12h

Actu : depuis le 1er mai 2024, le dépôt des dossiers d'évaluation des dispositifs médicaux numériques se fait via la plateforme Sésame. 

L'ancienne plateforme de dépôt de dossiers EVATECH a été fermée. Les industriels ayant un dossier en cours d'instruction sur la plateforme EVATECH ont été systématiquement informés par la HAS de la marche à suivre.

En 2023, deux décrets ont ouvert des voies de remboursement dédiées aux dispositifs médicaux numériques (DMN) : la prise en charge de droit commun de la télésurveillance médicale et la prise en charge anticipée des DMN à visée thérapeutique p...

Documents

  • Présentation Webinaire HAS Dispositif médicaux numériques 2023 Xvox
20/09/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 20 septembre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 20 09 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 20 septembre 2023 Xvox
20/09/2023
Événement
Regardez le replay du webinaire de l'association Seintinelles "Résultats d'étude : votre expérience de la reconstruction mammaire" avec la participation de la HAS

En ligne, sur inscription

icone hours 18h - 19h

seintinelles-webinaire-reconstructionmammaire 

La HAS a participé au webinaire de l'association Seintinelles, organisé le mercredi 20 septembre à 18h : "Résultats d'étude : votre expérience de la reconstruction mammaire".
Retrouvez le replay

Bouton Replay  

On estime que 30 % des femmes concernées par une mastectomie totale s’engageraient dans une reconstruction du sein. Dans un parcours de soins parfois lourd, la difficulté d'accès à l'information ne facilite pas l'échange avec les équipes médicales ni la prise de décision partagée.

En réponse à une saisine de l’association Reconstruction Sein Infos (anciennement RS. DIEP), la HAS a élaboré dans...

21/09/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 21 septembre 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD 21 09 2023 PV Xvox
Du 25 septembre au 1 octobre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024


Bouton Replay
 

 

 

26/09/2023
Commission
CNEDIMTS du 26 septembre 2023
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 26 09 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 26 septembre 2023 Xvox
  • Cadrage saisine mesure glucose interstitiel transcription du 26 septembre 2023 Xvox
  • MINIMED 2007D transcription du 26 septembre 2023 Xvox
  • TUCKY CENTER transcription du 26 septembre 2023 Xvox
26/09/2023
Commission
CEESP - Réunion du 26 septembre 2023
icone hours 11h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 26 septembre 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 26 septembre 2023 Xvox
27/09/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 27 septembre 2023
icone hours 10h30 - 11h

Documents

  • CD 27 09 2023 PV Xvox

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