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1 décembre 2023

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1 décembre 2023

Du 27 novembre au 3 décembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024


Bouton Replay
 

 

 

28/11/2023
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 28 novembre 2023
icone hours 10h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la réunion du Conseil pour l'Engagement des Usagers du 28 novembre 2023 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du Conseil pour l'Engagement des Usagers du mardi 28 novembre 2023 Xvox
29/11/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 novembre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 29 11 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 29 novembre 2023 Xvox
30/11/2023
Commission
Collège délibératif du 30 novembre 2023
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 30 11 2023 Xvox
30/11/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 30 novembre 2023
icone hours 09h30 - 10h20

Documents

  • CD 30 11 2023 PV Xvox
30/11/2023
Commission
Collège délibératif du 30 novembre 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD anonymisé 30 11 2023 PV Xvox
Du 4 au 10 décembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024


Bouton Replay
 

 

 

05/12/2023
Commission
CNEDIMTS du 5 décembre 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 05 12 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 5 décembre 2023 Xvox
  • DURASUL INSERT transcription du 5 décembre 2023 Xvox
  • LINQ II transcription du 5 décembre 2023 Xvox
  • SYSTÈME PARADISE transcription PC du 5 décembre 2023 Xvox
  • SYSTEME PARADISE transcription du 24 octobre 2023 Xvox
05/12/2023
Commission
Réunion du 5 décembre 2023
icone hours 11h - 12h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 5 décembre 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 5 décembre 2023 Xvox
06/12/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 6 décembre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 06 12 2023 Xvox
06/12/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 6 décembre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 06 12 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 6 décembre 2023 Xvox
07/12/2023
Commission
Collège délibératif du 7 décembre 2023
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • ordre du jour du cd 07 12 2023 Xvox
07/12/2023
Commission
Collège délibératif du 7 décembre 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD 7 12 2023 PV VD Xvox
Du 11 au 17 décembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024


Bouton Replay
 

 

 

12/12/2023
Commission
CEDiag du 12 décembre 2023
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20231212 MeL Xvox
  • CR CEDiag 20231212 VD MeL Xvox
12/12/2023
Événement
Regarder le replay - 4e rendez-vous de l’engagement des usagers à la HAS

Conférence à la HAS

5 avenue du Stade de France - 93218 Saint-Denis La Plaine

Mardi 12 décembre 2023 

icone hours 09h30 - 16h

Se retrouver, construire et proposer !  
Tel était le thème de la quatrième édition du rendez-vous annuel de la HAS.

Introduction

Mot du Président de la HAS - Pr Lionel Collet

 

 
Réaffirmer dans toutes leurs dimensions l'engagement et la participation des usagers

À l’occasion de la stratégie nationale de santé, en cours d’adoption, la Haute Autorité de santé préconise que l’engagement et la participation des usagers soient réaffirmés dans toutes leurs dimensions.

 

Partie 1 - L'engagement des usagers en santé à la HAS et dans la societé: où en est-on?

Instantané 2022 de l'engagement ...

Documents

  • 4e rendez-vous de l’engagement des usagers à la HAS - Présentation Xvox
  • Faciliter votre engagement dans le système de santé et à la HAS - Kit ressources Xvox
13/12/2023
Commission
CCES - Réunion du 13 décembre 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 13 décembre 2023 Xvox
14/12/2023
Commission
Collège délibératif du 14 décembre 2023
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 14 12 2023 Xvox
14/12/2023
Commission
Collège délibératif du 14 décembre 2023
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • CD 14 12 2023 PV VD Xvox
Du 18 au 24 décembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


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Pays de la Loire

26 janvier 2024


Bouton Replay
 

 

 

19/12/2023
Commission
CNEDIMTS du 19 décembre 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 19 12 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 19 décembre 2023 Xvox
  • AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT transcription du 19 décembre 2023 Xvox
  • Phase contradictoire avis de projet endoprothèses couvertes expansibles transcription du 19 décembre 2023 Xvox
  • COBAN 2 COBAN 2 LITE transcription PC du 19 décembre 2023 Xvox
  • COBAN 2 COBAN 2 Lite transcription du 24 octobre 2023 Xvox
  • CONTOUR transcription PC du 19 décembre 2023 Xvox
  • CONTOUR NEUROVASCULAR SYSTEM transcription du 7 novembre 2023 Xvox
  • iSTENT INJECT® W transcription du 7 novembre 2023 Xvox
  • iSTENT INJECT transcription PC du 19 décembre 2023 Xvox
19/12/2023
Commission
Réunion du 19 décembre 2023
icone hours 13h30 - 15h45

Documents

  • Ordre du jour CEESP 19 décembre 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 19 décembre 2023 Xvox
20/12/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 20 décembre 2023
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 20 12 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 20 décembre 2023 Xvox
20/12/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 20 décembre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 20 12 2023 Xvox
21/12/2023
Commission
Collège délibératif du 21 décembre 2023
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • CD 21 12 2023 PV VD Xvox
Du 25 au 31 décembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024


Bouton Replay
 

 

 

Du 27 novembre au 3 décembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024


Bouton Replay
 

 

 

28/11/2023
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 28 novembre 2023
icone hours 10h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la réunion du Conseil pour l'Engagement des Usagers du 28 novembre 2023 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du Conseil pour l'Engagement des Usagers du mardi 28 novembre 2023 Xvox
29/11/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 novembre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 29 11 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 29 novembre 2023 Xvox
30/11/2023
Commission
Collège délibératif du 30 novembre 2023
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 30 11 2023 Xvox
30/11/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 30 novembre 2023
icone hours 09h30 - 10h20

Documents

  • CD 30 11 2023 PV Xvox
30/11/2023
Commission
Collège délibératif du 30 novembre 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD anonymisé 30 11 2023 PV Xvox
Du 4 au 10 décembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

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Ile de France

16 septembre 2024


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Pays de la Loire

26 janvier 2024


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05/12/2023
Commission
CNEDIMTS du 5 décembre 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 05 12 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 5 décembre 2023 Xvox
  • DURASUL INSERT transcription du 5 décembre 2023 Xvox
  • LINQ II transcription du 5 décembre 2023 Xvox
  • SYSTÈME PARADISE transcription PC du 5 décembre 2023 Xvox
  • SYSTEME PARADISE transcription du 24 octobre 2023 Xvox
05/12/2023
Commission
Réunion du 5 décembre 2023
icone hours 11h - 12h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 5 décembre 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 5 décembre 2023 Xvox
06/12/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 6 décembre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 06 12 2023 Xvox
06/12/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 6 décembre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 06 12 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 6 décembre 2023 Xvox
07/12/2023
Commission
Collège délibératif du 7 décembre 2023
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • ordre du jour du cd 07 12 2023 Xvox
07/12/2023
Commission
Collège délibératif du 7 décembre 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD 7 12 2023 PV VD Xvox
Du 11 au 17 décembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


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Pays de la Loire

26 janvier 2024


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12/12/2023
Commission
CEDiag du 12 décembre 2023
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20231212 MeL Xvox
  • CR CEDiag 20231212 VD MeL Xvox
12/12/2023
Événement
Regarder le replay - 4e rendez-vous de l’engagement des usagers à la HAS

Conférence à la HAS

5 avenue du Stade de France - 93218 Saint-Denis La Plaine

Mardi 12 décembre 2023 

icone hours 09h30 - 16h

Se retrouver, construire et proposer !  
Tel était le thème de la quatrième édition du rendez-vous annuel de la HAS.

Introduction

Mot du Président de la HAS - Pr Lionel Collet

 

 
Réaffirmer dans toutes leurs dimensions l'engagement et la participation des usagers

À l’occasion de la stratégie nationale de santé, en cours d’adoption, la Haute Autorité de santé préconise que l’engagement et la participation des usagers soient réaffirmés dans toutes leurs dimensions.

 

Partie 1 - L'engagement des usagers en santé à la HAS et dans la societé: où en est-on?

Instantané 2022 de l'engagement ...

Documents

  • 4e rendez-vous de l’engagement des usagers à la HAS - Présentation Xvox
  • Faciliter votre engagement dans le système de santé et à la HAS - Kit ressources Xvox
13/12/2023
Commission
CCES - Réunion du 13 décembre 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 13 décembre 2023 Xvox
14/12/2023
Commission
Collège délibératif du 14 décembre 2023
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 14 12 2023 Xvox
14/12/2023
Commission
Collège délibératif du 14 décembre 2023
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • CD 14 12 2023 PV VD Xvox
Du 18 au 24 décembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024


Bouton Replay
 

 

 

19/12/2023
Commission
CNEDIMTS du 19 décembre 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 19 12 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 19 décembre 2023 Xvox
  • AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT transcription du 19 décembre 2023 Xvox
  • Phase contradictoire avis de projet endoprothèses couvertes expansibles transcription du 19 décembre 2023 Xvox
  • COBAN 2 COBAN 2 LITE transcription PC du 19 décembre 2023 Xvox
  • COBAN 2 COBAN 2 Lite transcription du 24 octobre 2023 Xvox
  • CONTOUR transcription PC du 19 décembre 2023 Xvox
  • CONTOUR NEUROVASCULAR SYSTEM transcription du 7 novembre 2023 Xvox
  • iSTENT INJECT® W transcription du 7 novembre 2023 Xvox
  • iSTENT INJECT transcription PC du 19 décembre 2023 Xvox
19/12/2023
Commission
Réunion du 19 décembre 2023
icone hours 13h30 - 15h45

Documents

  • Ordre du jour CEESP 19 décembre 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 19 décembre 2023 Xvox
20/12/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 20 décembre 2023
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 20 12 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 20 décembre 2023 Xvox
20/12/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 20 décembre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 20 12 2023 Xvox
21/12/2023
Commission
Collège délibératif du 21 décembre 2023
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • CD 21 12 2023 PV VD Xvox
Du 25 au 31 décembre
23/03/2023 - 31/12/2024
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

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Ile de France

16 septembre 2024


bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024


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