Agenda des commissions

Du 26 août au 1 septembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP).

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

28/08/2024

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 28 août 2024

10h - 17h

Documents

29/08/2024

Commission

Collège délibératif du 29 août 2024

09h30 - 12h

Documents

ordre du jour du CD 29 08 2024

Du 2 au 8 septembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

04/09/2024

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 4 septembre 2024

09h - 16h45

Documents

04/09/2024

Commission

CCES - Réunion du 4 septembre 2024

09h30 - 13h

Documents

Procès Verbal CCES Restreinte du 4 septembre 2024

05/09/2024

Commission

Collège délibératif du 5 septembre 2024

10h - 10h30

Documents

ordre du jour du CD 05 09 2024

Du 9 au 15 septembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

10/09/2024

Commission

CNEDIMTS du 10 septembre 2024

09h - 17h30

Documents

11/09/2024

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 11 septembre 2024

09h10 - 16h40

Documents

12/09/2024

Commission

Collège délibératif du 12 septembre 2024

09h30 - 11h30

Documents

ordre du jour du CD 12 09 2024

Du 16 au 22 septembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

17/09/2024

Commission

CEDiag du 17 septembre 2024

09h - 13h

Documents

17/09/2024

Commission

CSMS - Réunion du mardi 17 septembre 2024

09h30 - 17h

Documents

17/09/2024

Commission

CEESP - Réunion du 17 septembre 2024

17h30 - 16h50

Documents

18/09/2024

Commission

CCES - Réunion du 18 septembre 2024

09h30 - 13h

Documents

Procès Verbal CCES Restreinte du 18 septembre 2024

19/09/2024

Commission

Collège délibératif du 19 septembre 2024

09h30 - 11h

Documents

ordre du jour du CD 19 09 2024

20/09/2024

Événement

Regarder le replay - RIHN 2.0 : principes et procédure de demande

Webinaire gratuit et sur inscription.

Vendredi 20 septembre 2024

14h - 15h15

Le référentiel des actes innovants hors nomenclature (RIHN) est un dispositif de prise en charge financière dérogatoire et transitoire des actes innovants de biologie médicale et d'anatomocytopathologie, conditionnée à la réalisation d’un recueil de données.
Dès la fin du mois de septembre 2024, les conseils nationaux professionnels et les exploitants industriels pourront soumettre à la HAS, au fil de l’eau, de nouvelles demandes d’inscription au RIHN 2.0 via la plateforme EVActe.

La HAS a organisé un webinaire « RIHN 2.0 : principes et procédure de demande » pour présenter le fonctionn...

Du 23 au 29 septembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

24/09/2024

Commission

CTV - Réunion du 24 septembre 2024

00h - 23h59

24/09/2024

Commission

CNEDIMTS du 24 septembre 2024

09h - 17h30

Documents

24/09/2024

Commission

CTV - Réunion du 24 septembre 2024

09h30 - 13h

Documents

24/09/2024

Commission

Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 24/09/2024

10h - 13h30

Documents

25/09/2024

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 25 septembre 2024

09h15 - 17h

Documents

26/09/2024

Commission

Collège délibératif du 26 septembre 2024

15h - 16h30

Documents

ordre du jour du CD 26 09 2024

Du 30 septembre au 6 octobre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

03/10/2024 - 04/10/2024

Commission

Collège délibératif du 3 octobre 2024

11h45 - 12h

Documents

ordre du jour du CD 03 10 2024

01/10/2024

Commission

CNEDIMTS du 1er octobre 2024

09h30 - 12h

Documents

02/10/2024

Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024

09h15 - 13h

Documents

02/10/2024

Commission

CCES - Réunion du 2 octobre 2024

09h30 - 13h

Documents

Procès Verbal CCES Restreinte du 2 octobre 2024

03/10/2024

Événement

Regardez en replay - Certification : quels accompagnements pour les établissements de santé à la veille du déploiement de la 6e version de certification ?

12h30 - 14h

Comme chaque année, le service de certification des établissements de santé a organisé un webinaire de rentrée.
Le Pr Lionel Collet, président de la HAS, a introduit cette conférence en ligne qui a été co-animée par Catherine Geindre, présidente de la commission de certification et Didier Jaffre, représentant les directeurs généraux des ARS.

Programme

Introduction
Pr Lionel Collet, président de la HAS
Bilan et résultats
Mme Catherine Geindre, présidente de la commission de certification des établissements de santé
Présentation ARS
M. Didier Jaffre, représentant des directeurs généraux d...

Documents

03/10/2024

Événement

Regarder le replay – Répit des aidants : comment repérer et évaluer pour mieux accompagner?

Webinaire gratuit et sur inscription.

Jeudi 3 octobre 2024.

14h - 15h30

Plus de 9 millions d’aidants en France apportent une aide régulière à un proche en situation de handicap ou de perte d’autonomie. Ces personnes, qui jouent un rôle essentiel, peuvent être confrontées à des difficultés et se retrouver dans des situations d’épuisement. Il est donc nécessaire de les aider en leur proposant des solutions de répit adaptées.

La Haute Autorité de santé (HAS) met à disposition des recommandations pour mieux repérer et évaluer les situations d’aidance et mettre en place des solutions de répit et d’accompagnement adaptées. Elles s'adressent principalement aux pro...

Documents

Webinaire répit des aidants - Présentation

Du 26 août au 1 septembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

28/08/2024

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 28 août 2024

10h - 17h

Documents

29/08/2024

Commission

Collège délibératif du 29 août 2024

09h30 - 12h

Documents

ordre du jour du CD 29 08 2024

Du 2 au 8 septembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

04/09/2024

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 4 septembre 2024

09h - 16h45

Documents

04/09/2024

Commission

CCES - Réunion du 4 septembre 2024

09h30 - 13h

Documents

Procès Verbal CCES Restreinte du 4 septembre 2024

05/09/2024

Commission

Collège délibératif du 5 septembre 2024

10h - 10h30

Documents

ordre du jour du CD 05 09 2024

Du 9 au 15 septembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

10/09/2024

Commission

CNEDIMTS du 10 septembre 2024

09h - 17h30

Documents

11/09/2024

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 11 septembre 2024

09h10 - 16h40

Documents

12/09/2024

Commission

Collège délibératif du 12 septembre 2024

09h30 - 11h30

Documents

ordre du jour du CD 12 09 2024

Du 16 au 22 septembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

17/09/2024

Commission

CEDiag du 17 septembre 2024

09h - 13h

Documents

17/09/2024

Commission

CSMS - Réunion du mardi 17 septembre 2024

09h30 - 17h

Documents

17/09/2024

Commission

CEESP - Réunion du 17 septembre 2024

11h15 - 16h50

Documents

18/09/2024

Commission

CCES - Réunion du 18 septembre 2024

09h30 - 13h

Documents

Procès Verbal CCES Restreinte du 18 septembre 2024

19/09/2024

Commission

Collège délibératif du 19 septembre 2024

09h30 - 11h

Documents

ordre du jour du CD 19 09 2024

20/09/2024

Événement

Regarder le replay - RIHN 2.0 : principes et procédure de demande

Webinaire gratuit et sur inscription.

Vendredi 20 septembre 2024

14h - 15h15

La HAS a organisé un webinaire « RIHN 2.0 : principes et procédure de demande » pour présenter le fonctionn...

Du 23 au 29 septembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

24/09/2024

Commission

CTV - Réunion du 24 septembre 2024

00h - 23h59

24/09/2024

Commission

CNEDIMTS du 24 septembre 2024

09h - 17h30

Documents

24/09/2024

Commission

CTV - Réunion du 24 septembre 2024

09h30 - 13h

Documents

24/09/2024

Commission

Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 24/09/2024

10h - 13h30

Documents

25/09/2024

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 25 septembre 2024

09h15 - 17h

Documents

26/09/2024

Commission

Collège délibératif du 26 septembre 2024

15h - 16h30

Documents

ordre du jour du CD 26 09 2024

Du 30 septembre au 6 octobre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

03/10/2024 - 04/10/2024

Commission

Collège délibératif du 3 octobre 2024

11h45 - 12h

Documents

ordre du jour du CD 03 10 2024

01/10/2024

Commission

CNEDIMTS du 1er octobre 2024

09h30 - 12h

Documents

02/10/2024

Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024

09h15 - 13h

Documents

02/10/2024

Commission

CCES - Réunion du 2 octobre 2024

09h30 - 13h

Documents

Procès Verbal CCES Restreinte du 2 octobre 2024

03/10/2024

Événement

Regardez en replay - Certification : quels accompagnements pour les établissements de santé à la veille du déploiement de la 6e version de certification ?

12h30 - 14h

Programme

Introduction
Pr Lionel Collet, président de la HAS
Bilan et résultats
Mme Catherine Geindre, présidente de la commission de certification des établissements de santé
Présentation ARS
M. Didier Jaffre, représentant des directeurs généraux d...

Documents

03/10/2024

Événement

Regarder le replay – Répit des aidants : comment repérer et évaluer pour mieux accompagner?

Webinaire gratuit et sur inscription.

Jeudi 3 octobre 2024.

14h - 15h30

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Webinaire répit des aidants - Présentation

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