Recherche Menu principal Contenu principal
  • Professionnels
  • Établissements et services
  • Usagers
  • Industriels (élément séléctionné)
  • La HAS
  • Presse
  • Changer les contrastes :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Recherche avancée
Logo
  • Médicament
    • Comprendre l'évaluation
    • Déposer un dossier
    • Consulter les évaluations des médicaments
  • Vaccination
    • Comprendre les recommandations vaccinales
    • Déposer un dossier
  • Dispositif
    • Comprendre l'évaluation
    • Déposer un dossier
    • Consulter les évaluations des dispositifs
  • Évaluation économique
    • Comprendre l'évaluation
    • Déposer un dossier
    • Avis économiques
  • Moyens d'information
    • Logiciels des professionnels de santé
    • Information promotionnelle - Visite médicale
    • Outils numériques
  • Agenda (élément séléctionné)
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • Mon compte

    • Abonnement aux alertes e-mail
    • Abonnement à la newsletter
    • Mes recherches
    Refresh
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux alertes emails.
    Nouvel abonnement
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux newsletters.

    Vous n'avez pas de recherche enregistrée

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Aller au...
Aujourd'hui

Agenda

Mois
janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre
Année
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • Tous les événements
    • Conférence de presse
    • Commission
    • Collège
    • Événement
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
mois précédent

1 février 2025

mois suivant

1 février 2025

Du 27 janvier au 2 février
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

28/01/2025
Commission
CNEDIMTS du 28 Janvier 2025
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • Ordre Jour Commission 28 01 2025I
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 28 janvier 2025
28/01/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 28/01/2025
icone hours 10h - 12h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2025 01 28
  • ODJ CRPPI 2025 01 28 JANVIER
29/01/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 janvier 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 29 01 2025
  • Procès-verbal de la CT du 29 janvier 2025
29/01/2025
Commission
CCES - Réunion du 29 janvier 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 29 janvier 2025
29/01/2025
Collège
Collège délibératif du 29 janvier 2025
icone hours 14h30 - 15h

Documents

  • ordre du jour du CD 29 01 2025
  • CD 29 01 25 PV
Du 3 au 9 février
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

04/02/2025
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 4 février 2025
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du Conseil pour l'engagement des usagers du 4 février 2025
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 4 février 2025 du Conseil Engagement Usagers
06/02/2025
Collège
Collège délibératif du 6 février 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 06 02 2025
  • cd 06 02 25 pv
Du 10 au 16 février
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

11/02/2025
Commission
CNEDIMTS du 11 Février 2025
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • Ordre Jour Commission 11 02 2025 Internet
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 11 février 2025
11/02/2025
Commission
CEESP - Réunion du 11 février 2025
icone hours 09h30 - 17h15

Documents

  • Ordre du jour CEESP 11 février 2025
  • Compte-rendu CEESP 11 février 2025
12/02/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 12 février 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 12 02 2025
  • Procès-verbal de la CT du 12 février 2025
12/02/2025
Commission
CCES - Réunion du 12 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 12 février 2025
13/02/2025
Collège
Collège délibératif du 13 février 2025
icone hours 15h - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 13 02 2025
  • cd 13 02 25 pv
Du 17 au 23 février
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

18/02/2025
Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Ordre du jour
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Présentation
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Compte-rendu
18/02/2025
Commission
CTV - Réunion du 18 février 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • ODJ CTV 18 février 2025
  • PV CTV 18 février 2025
18/02/2025
Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Ordre du jour
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Présentation
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Présentation déprescription optimisation médicamenteuse ANAP
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Compte-rendu
20/02/2025
Collège
Collège délibératif du 20 février 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 20 02 2025
  • cd 20 02 25 pv
Du 24 février au 2 mars
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

25/02/2025
Collège
Collège délibératif du 25 février 2025
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 20 02 25 PV
26/02/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 26 février 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 26 02 2025
  • Procès-verbal de la CT du 26 février 2025
26/02/2025
Commission
CCES - Réunion du 26 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 26 février 2025
27/02/2025
Collège
Collège délibératif du 27 février 2025
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 27 02 2025
  • CD 27 02 2025 PV
Du 27 janvier au 2 février
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

28/01/2025
Commission
CNEDIMTS du 28 Janvier 2025
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • Ordre Jour Commission 28 01 2025I
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 28 janvier 2025
28/01/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 28/01/2025
icone hours 10h - 12h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2025 01 28
  • ODJ CRPPI 2025 01 28 JANVIER
29/01/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 janvier 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 29 01 2025
  • Procès-verbal de la CT du 29 janvier 2025
29/01/2025
Commission
CCES - Réunion du 29 janvier 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 29 janvier 2025
29/01/2025
Collège
Collège délibératif du 29 janvier 2025
icone hours 14h30 - 15h

Documents

  • ordre du jour du CD 29 01 2025
  • CD 29 01 25 PV
Du 3 au 9 février
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

04/02/2025
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 4 février 2025
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du Conseil pour l'engagement des usagers du 4 février 2025
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 4 février 2025 du Conseil Engagement Usagers
06/02/2025
Collège
Collège délibératif du 6 février 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 06 02 2025
  • cd 06 02 25 pv
Du 10 au 16 février
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

11/02/2025
Commission
CNEDIMTS du 11 Février 2025
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • Ordre Jour Commission 11 02 2025 Internet
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 11 février 2025
11/02/2025
Commission
CEESP - Réunion du 11 février 2025
icone hours 09h30 - 17h15

Documents

  • Ordre du jour CEESP 11 février 2025
  • Compte-rendu CEESP 11 février 2025
12/02/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 12 février 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 12 02 2025
  • Procès-verbal de la CT du 12 février 2025
12/02/2025
Commission
CCES - Réunion du 12 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 12 février 2025
13/02/2025
Collège
Collège délibératif du 13 février 2025
icone hours 15h - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 13 02 2025
  • cd 13 02 25 pv
Du 17 au 23 février
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

18/02/2025
Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Ordre du jour
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Présentation
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Compte-rendu
18/02/2025
Commission
CTV - Réunion du 18 février 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • ODJ CTV 18 février 2025
  • PV CTV 18 février 2025
18/02/2025
Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Ordre du jour
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Présentation
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Présentation déprescription optimisation médicamenteuse ANAP
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Compte-rendu
20/02/2025
Collège
Collège délibératif du 20 février 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 20 02 2025
  • cd 20 02 25 pv
Du 24 février au 2 mars
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

25/02/2025
Collège
Collège délibératif du 25 février 2025
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 20 02 25 PV
26/02/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 26 février 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 26 02 2025
  • Procès-verbal de la CT du 26 février 2025
26/02/2025
Commission
CCES - Réunion du 26 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 26 février 2025
27/02/2025
Collège
Collège délibératif du 27 février 2025
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 27 02 2025
  • CD 27 02 2025 PV

Nous suivre :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
  • RSS
Restez informé ! Abonnez-vous aux actualités
Haute Autorité de Santé
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
  • La HAS  
  • Appels à candidatures d'expert  
  • Nous rejoindre 
  • Presse
  • Publications par thème
  • EDN  
  • Marchés publics  
  • Protection des données personnelles 
  • Accessibilité : partiellement conforme  
  • Mentions légales 
  • Lanceurs d’alerte : saisir la HAS 
  • Contacter la HAS 
  • Site pour l'accréditation des médecins
  • Aide à la décision d'orientation des patients en HAD
  • Open data
  • Graal - Groupes de lecture
  • Mon Compte
  • Français
  • English
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
puxCA7JD0Sjy6PT5