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Qualité des soins : la HAS lancera la nouvelle certification des établissements de santé en novembre

Press release - Posted on Oct 13 2020
October 13, 2020

En novembre, la Haute Autorité de santé rendra public son nouveau dispositif de certification des établissements de santé, que les retours d’expériences de la crise sanitaire et les débats du Ségur de la santé ont permis d’enrichir. Initialement prévu pour mars dernier, ce nouveau dispositif est largement simplifié, ancré dans les pratiques des soignants et centré sur le résultat de la prise en charge pour le patient. La HAS présentera d’abord le nouveau dispositif aux équipes et aux établissements avant les premières visites de certification prévues au printemps 2021.

En raison de la pandémie de COVID-19, la Haute Autorité de santé a suspendu en mars tous les dispositifs d’évaluation de la qualité qui reposent sur la mobilisation des professionnels de terrain comme les visites de certification et les campagnes de recueil d’indicateurs issus des dossiers patients[1]. Le lancement de la nouvelle certification, initialement prévu au printemps, a également été reporté. La HAS a en effet souhaité non seulement préserver le temps des professionnels dans un contexte de crise mais également prendre en compte les retours d’expérience du terrain pour améliorer le nouveau dispositif. Les parties prenantes ont été sollicitées en ce sens durant l’été, et les derniers ajustements sont en cours.

Un lancement du dispositif prévu au mois de novembre pour de premières visites au printemps 2021

La certification des établissements de santé (publics comme privés) va connaître une évolution profonde. Le dispositif est largement simplifié et a été construit avec tous les acteurs du secteur dans l’objectif en particulier de faire sens pour les équipes soignantes. Il porte les enjeux qualité d’aujourd’hui : développer l’engagement des patients, s’approprier la culture de l’évaluation du résultat clinique et la pertinence de la prise en charge pour le patient, favoriser le travail en équipe et s’adapter aux évolutions du système de santé.
Le nouveau dispositif sera lancé en novembre, date à laquelle le référentiel sera publié et l’accès au nouveau système d’information ouvert à tous les établissements.
Deux conférences en ligne seront organisées par la HAS, l’une à destination des établissements, l’autre– en collaboration avec France Assos Santé – à destination des représentants des usagers. Ces conférences seront complétées par des réunions régionales. Un dispositif de formation des experts-visiteurs est également prévu.
Les premières visites pour les établissements volontaires se tiendront à compter du printemps 2021 et seront organisées de manière personnalisée. Elles donneront lieu à un retour d’expérience à l’été afin de réajuster le dispositif si besoin.

A partir de septembre 2021, le déploiement concernera l’ensemble des établissements de santé, la HAS prévoyant d’ores et déjà la possibilité de proposer des adaptations de calendrier aux établissements qui en auraient besoin, par exemple si la situation sanitaire nécessitait à nouveau une mobilisation exceptionnelle des équipes.


[1] Concernant la procédure de certification V2014 actuellement en vigueur, les visites initiales sont suspendues. Les visites programmées entre septembre et décembre 2020 seront intégrées dans le futur dispositif. L’accompagnement des établissements en cours de suivi, c’est-à-dire devant mener des mesures correctives, fait l’objet d’un calendrier spécifique. 

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