Indicateurs de vigilance

Les indicateurs de qualité de type vigilance sont des outils pour identifier des résultats de pratiques de soins qui s’écartent de ceux attendus. Ces indicateurs ne permettent pas de porter directement un jugement sur la qualité et la sécurité des soins.

Les travaux de la HAS sur ce sujet sont scindés en deux catégories :

• Indicateurs de vigilance pour l’amélioration des pratiques : ils regroupent les indicateurs de qualité de la HAS qui n’ont pas les qualités métrologiques suffisantes pour être utilisés comme des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Mesurés à partir du PMSI ou du SNDS, ils portent sur la médecine ou la chirurgie.
• Indicateurs de vigilance dans le cadre des autorisations d’activité de soins à la demande de la DGOS : ils ont été sélectionnés par les conseils/collèges nationaux professionnels (CNP) puis définis par la HAS. Leur développement est assuré par l’ATIH à partir du PMSI. Ils portent dans un premier temps sur la chirurgie.

Indicateurs de qualité de type vigilance pour l’amélioration des pratiques

Contexte 

Certains indicateurs n’ont pas les qualités métrologiques suffisantes pour être utilisés comme des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Néanmoins, ils présentent un intérêt pour les professionnels car ils permettent d’améliorer leurs pratiques à partir de mesures standardisées. Ces indicateurs de qualité de type vigilance sont utiles pour le pilotage interne de la qualité et de sécurité des soins et la gestion des risques.

Indicateurs disponibles

Ce sont des ratios standardisés du nombre observé sur attendu d’évènements mesurés dans une population cible.  Le résultat est en alerte lorsque le ratio se trouve au-dessus de la limite supérieure à +3 déviations standards (DS) : cela signifie que le nombre observé d’évènements est significativement supérieur au nombre attendu avec un risque d’erreur statistique de 0.2 %.

Thématiques :

• Mesures complémentaires des réhospitalisations entre 1 et 3 jours après chirurgie ambulatoire :

Il s’agit de ratios standardisés du nombre observé sur attendu de réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions du périmètre de la chirurgie ambulatoire, autres que les 6 IQSS, mesurés à partir du PMSI (Cf. Fiche descriptive). Les résultats de près de 200 interventions (racines de GHM) ainsi que les taux de réhospitalisations à 3 jours et à 30 jours par intervention ont été mis à disposition des établissements dans la plateforme sécurisée QualHAS. Ils sont accompagnés du logiciel ALICE pour identifier les dossiers des patients réhospitalisés dans leurs établissements. Cela permet à chaque spécialité de chirurgie, notamment en cas d’alerte, de procéder à l’analyser des dossiers correspondants et le cas échéant, de mettre en place des actions d’amélioration. La HAS les calcule depuis 2021 en parallèle des 6 IQSS.

->  Accéder à la visualisation dynamique  des taux nationaux de réhospitalisations à 3 jours
     et à 30 jours après chirurgie ambulatoire (par racine de GHM) observés entre 2021 et 2024 ;
->  Pour en savoir plus, accéder à la notice d’information ATIH/CNAM/HAS sur les indicateurs
     de vigilance mesurant les réhospitalisations après chirurgie.

• Mesure de la mortalité 30 jours après infarctus aigu du myocarde à partir du SNDS : il s’agit du ratio standardisé du nombre observé sur attendu de décès 30 jours après infarctus aigu du myocarde mesuré à partir du SNDS (Cf. Fiche descriptive ). Le décès observé est recherché dans le séjour d’IDM aigu, lors de réhospitalisations dans tout établissement et en ville.
  Les résultats sont à disposition des établissements dans la plateforme sécurisée QualHAS. Le programme pour le calculer est disponible en open source dans le GitLAB de la HAS à l’adresse suivante Haute Autorité de Santé / Public / Indicateurs de résultats en cardiologie · GitLab;
• A venir en 2026 : Mesure de la mortalité 30 jours après infarctus aigu du myocarde à partir du PMSI : il s’agit du taux brut de décès intrahospitaliers détectés dans le PMSI 30 jours après une admission pour IDM aigu. Le décès observé est recherché dans le séjour d’IDM aigu et lors de réhospitalisations dans tout établissement.

Utilisations

Tous les résultats des indicateurs de vigilance de la HAS produits sont mis à disposition des établissements de santé dans la plateforme sécurisée QualHAS.

Chaque établissement ayant au moins 10 séjours cibles, dispose du nombre de séjours évalués, du ratio observé sur attendu d’évènements, et de son statut : en alerte ou pas.

L’utilisation de ces mesures par les équipes de soin en établissement de santé permet d’identifier a priori des prises en charge en alerte qui nécessitent une investigation. Le logiciel ALICE mis à disposition des établissements permet, à chaque spécialité concernée, notamment en cas d’alerte, d’identifier les dossiers avec évènement à analyser et le cas échéant, de mettre en place des actions d’amélioration.

Au-delà du bénéfice pour le patient d’amélioration du résultat de sa prise en charge, cette démarche d’analyse des causes est à valoriser notamment lors du processus de certification, mais aussi du DPC, de l’accréditation et de la certification périodique.

Indicateurs de vigilance dans le cadre des autorisations d’activité de soins 

Contexte

Le ministère a engagé, en 2021, une rénovation des décrets d’autorisations d’activité de soins des établissements de santé et d’équipements matériels lourds. L’un des objectifs est d’améliorer la prise en compte de la qualité et de la sécurité des soins, en se basant sur des exigences autres que structurelles (cf rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-583 du 12 mai 2021 repris dans le décret n° 2021-974 du 22 juillet 2021).

Utilisation envisagée par le ministère

Mis à disposition des établissements de santé et des ARS, les indicateurs de vigilance ne permettent pas de porter directement un diagnostic sur la qualité et la sécurité des soins. Ils permettent aux professionnels d’identifier des pratiques dont les résultats s’écartent de ceux attendus, pour les investiguer, et aux ARS d’engager un dialogue médicalisé en cas d’alerte (ordonnance, décret) :
« lorsque des indicateurs de vigilance en matière de qualité et de sécurité des soins, définis par arrêté du ministre de la santé sur proposition de la Haute Autorité de santé, font apparaître un niveau d'alerte à analyser, le maintien ou le renouvellement de l'autorisation peut être subordonné à la participation du demandeur à une concertation avec l'agence régionale de santé compétente, portant sur la mise en place éventuelle de mesures correctrices ».

Les indicateurs de vigilance sont calculés par l’ATIH et mis à disposition des établissements de santé et des ARS dans la plateforme DATA  Avancé.

Les indicateurs de vigilance ont pour unique finalité l’alerte des acteurs sur des résultats de pratiques de soins qui s’écartent de ceux attendus. Ils n’ont pas les qualités métrologiques pour être utilisés dans la comparaison entre établissements de santé, en diffusion publique nominative par établissement ou pour le financement à la qualité.

Participation de la HAS

La HAS a répondu à la saisine de la DGOS : « définir des indicateurs de résultats mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI) permettant une alerte en matière de qualité et de sécurité des soins pour les activités de chirurgie, obstétrique et pédiatrie néonatale » :

• Note de cadrage (2020) ;
• Un rapport comprenant un état des lieux international sur les indicateurs de vigilance, la méthode, la liste des 77 indicateurs retenus par les 13 spécialités chirurgicales, ainsi que des préconisations sur les modalités de leur mise en œuvre (2022) ;
• 13 documents complémentaires, un par spécialité chirurgicale, contenant le détail des consultations et l’ensemble des fiches d’information des indicateurs retenus ;
• Un fichier Excel listant les 1 019 indicateurs identifiés au cours de la recherche documentaire accompagnés de l’analyse identifiant les 198 indicateurs mesurables à partir du PMSI est également mis à disposition.

          -> Accéder à la visualisation dynamique  de la définition et de la faisabilité technique
             des 1019 indicateurs identifiés en chirurgie, avec notamment la possibilité de les
             rechercher par spécialité.

Pour plus d’information, contacter l’ATIH : IVC_ATIH@atih.sante.fr.