Décision n° 2021.0335/DC/SEVOQSS du 16 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant acceptation d’un recours gracieux et accréditation d’un médecin pour la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
20 déc. 2021
HAS opinions and decisions
Décision n° 2021.0335/DC/SEVOQSS du 16 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant acceptation d’un recours gracieux et accréditation d’un médecin pour la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales