Décision n°2024.0272/DC/SBP du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 17 - Hémochromatose liée au gène HFE (type 1) - Actes et prestations affection de longue durée »
HAS opinions and decisions -
Posted on
Nov 15 2024
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2024.0272/DC/SBP du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré « Voir aussi ».
Documents
- Décision n°2024.0272/DC/SBP du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 17 - Hémochromatose liée au gène HFE (type 1) - Actes et prestations affection de longue durée »
- Décision n° 2012.0130/DC/SMACDAM du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 17 « Hémochromatose liée au gène HFE (type 1) »
